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ANALYSE DE LA PERFORMANCE DE CREDIT POUR LES PAUVRES a LA BANQUE DES POLITIQUES SOCIALES DE LA PROVINCE DE THUA THIEN HUE

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Mémoire de fin d’étude

Docteur: Phan Thi Minh Ly

UNIVERSITE DE HUE
ECOLE DES SCIENCES ECONOMIQUES

UNIVERSITE DE RENNES 1
FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES

MEMOIRE DE FIN D'ETUDE

TITRE: ANALYSE DE LA PERFORMANCE DE
CREDIT POUR LES PAUVRES A LA BANQUE DES
POLITIQUES SOCIALES DE LA PROVINCE DE
THUA THIEN HUE.

Directeur scientifique:

Réalisé par:

Docteur Phan Thị Minh Lý

Đoàn Thanh Thủy Hà

Programme de Double-Diplôme
Licence Banque-Finance
Promotion: 2007-2011

Hué, Mai 2011
Etudiante: Doan Thanh Thuy Ha




Mémoire de fin d’étude

Docteur: Phan Thi Minh Ly

Apreøs trois mois de pratique et de recherche, mon memoire de fin
d’eùtude a eùteù acheveù. Dans l’occasion de vous preùsenteù le contenu,
permettez - moi de témoigner mes reconnaissances à l’aide enthousiaste,
les conseils, les renseignements interessants de mon directeur de meùmoire
- Docteur Phan Thi Minh Ly et des autres professeurs à la
Faculté de comptabilité et de finance - Ecole de sciences eùconomiques de
Hueù.
Je voudrais manifester mes remerciement sincère à la Direction,
les employés de la Banque des Politiques Social à Hué en faveur de
me créer les conditions favorables des eùquipements, des documents de
recherches et me contribuer ses opinions et ses commentaires utils pour
mon meùmoire de fin d’étude.
C’est la première fois que je fais un mémoire de fin d’etude et
m’approche aø la recherche scientifique et les pratiques en realiteù avec la
restriction du temps et de la connaissance, c’est pourpuoi les limitations
seront inévitables. J’espère de recevoir vos intérêts, vos renseignements
afin de compléter mon étude.
Cordialement.
DOAN Thanh Thuy Ha

Etudiante: Doan Thanh Thuy Ha


Mémoire de fin d’étude


Docteur: Phan Thi Minh Ly

TABLE DE MATIERES
1.1.2.Les éléments essentiels du crédit bancaire.............................................13
1.1.2.1. La confiance.......................................................................................13
La confiance est la base principale du crédit. Le banquier croit au
remboursement ultérieur de ses avances ou de l'accomplissement de ses
obligations par son client, dans le cas de crédit par signature qui,
potentiellement, peut déboucher sur un crédit de décaissement.....................13
1.1.2.2. L’élément temps.................................................................................14
Il est un autre élément que celui d'ordre psychologique, C'est le temps, ou le
délai fixé pour le remboursement par le client des avances lui consenties ou des
obligations qu'il doit prester dans le cadre d'un crédit de signature du banquier.
Ce second facteur influe directement sur celui qui précède. Plus le délai
demandé est long, plus le prêteur pourra craindre que l'opération ne se liquide
pas normalement, et plus il se méfiera............................................................14
1.1.2.3. L'élément risque.................................................................................14
1.1.2.4. La typologie des crédits.....................................................................14
1.1.2.4.1.Les types des crédits selon la durée ................................................14
1.1.2.4.2.Les types des crédits selon leur objet...............................................15
(5)Pourcentage de ménages pauvres à obtenir des prêts.................................19

LISTE DES TABLEAUX/ FIGURES
Schéma 1.1. Le processus des prêts aux pauvres........Error: Reference source not
found
Schéma 2.1. La structure organisationnelle de la Banque des politiques sociales
de la province de Thua Thien Hué....................Error: Reference source not found
Etudiante: Doan Thanh Thuy Ha



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Tableau 2.1. Les ressources humaines au siège de la Banque des politiques
sociales de la province de Thua Thien Hué......Error: Reference source not found
Tableau 2.2. La situation des capitaux de la Banque des politiques sociales de la
province de Thua Thien Hué pendant trois années (2008 – 2010)................Error:
Reference source not found
Tableau 2.3. La situation financière de la Banque des politiques sociales de la
province de Thua Thien Hué dans 3 dernières années, de 2008 à 2010........Error:
Reference source not found
Tableau 2.4. Situation de prêt aux pauvres à la BPS de Thua Thien Hue sur 3
ans de 2008 à 2010............................................Error: Reference source not found
Graphique 2.1 Situation des capitaux de la Banque des politiques sociales de la
province de Thua Thien Hué pendant trois années (2008 - 2010) Error: Reference
source not found
Graphique 2.2 Situation de prêt aux pauvres à la BPS de Thua Thien Hué....…42

Etudiante: Doan Thanh Thuy Ha


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Docteur: Phan Thi Minh Ly

LISTE ABREVIATIONS
BPS: La banque des politiques sociales.
PDG: La président directeur général.


Etudiante: Doan Thanh Thuy Ha


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CONTENU DU MEMOIRE
INTRODUCTION.
CHAPITRE 1. Les fondements scientifiques de la recherche.
CHAPITRE 2. Analyse et discussion la situation de crédit pour les
pauvres à la Banque des Politiques Sociales de la province de Thua
Thien Hué.
CHAPITRE 3. Recommandations
CONCLUSION.

Etudiante: Doan Thanh Thuy Ha


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RESUME DE LA MEMOIRE
Avec le sujet “ Analyse de la performance de crédit pour les pauvres à la
Banque des Politiques Sociales de la province de Thua Thien Hué” , notre
mémoire de fin d’étude a pour but d’analyser et de discuter la situation de crédit
pour les pauvres à la Banque des Politiques Sociales de la province de Thua
Thien Hué dans la période de 2008 à 2010 en reposant sur les aspects de la

Banque.
Basée sur le méthode de collecte de données secondaires et méthode
d’analyse, notre mémoire a déjà tiré les résultats obtenus telles que le montant
prete et le solde du compte prêté n'ont cessé d'augmenter au fil des ans. Cela
signifie que des dizaines de milliers de personnes pauvres dans la région sont
soutenus pour la production, la création des emplois, l’augmentation des
revenus, l'amélioration du niveau de vie, se familiarisant aux services bancaires,
des milliers des emprunteurs pauvres ont échappé du seuil de pauvreté,
contribuant à la stabilité et au développement de l'économie sociale de la
province de Thua Thien Hué en particulier et du pays en général, etc.
Cependant, à côté des fruits acquis, il existe encore de nombreuses difficultés et
désavantages telle que méthode de prêt est difficile, l'efficacité de l'emprunt est
encore limitée, etc. Ainsi, les études nous montrant que le crédit en faveur des
pauvres est une tâche difficile, ayant des défauts inévitables. Donc, notre étude a
propose certaines les solutions et les recommandations pour le Gouvernement,
pour les comités des différents niveaux et pour la Banque des Politiques Sociales
de la province de Thua Thien Hue .
En resumé, notre mémoire a concentré de clarifier des problèmes fondamentals pour
l’analyse de la performance de crédit pour les pauvres à la Banque des
Politiques Sociales de la province de Thua Thien Hue. En depit de faire de mon
mieux, les limitations sont inévitables dans la collecte des données secondaires.
Etudiante: Doan Thanh Thuy Ha


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INTRODUCTION
I. Problématique

La pauvreté est un problème mondial. Elle est très répandu dans l’économie et
subsiste objectivement. C’est un des occupations qui joue un rôle très important
pour la stabilisation et le développement économique d’un pays. Actuellement, au
Vietnam la part des pauvres s’occupe 11% dans la population . A partir d’un pays
agriculture, l’économie vietnamienne est en développée. Les graves conséquences
de deux guerres dans le passé et les catastrophes naturelles par exemple
l’inondation, la sécheresse, le typhon, le changement climatiques en compagnie le
niveau d’instruction d’une fraction du peuple est faible particulièrement dans les
zones rurales, les régions éloignées, les régions des minorités ethniques et des
habitudes de culture arriéré des agriculteurs…..

sont les causes principales

provoquent la pauvreté.
Ces dernières années, grâce à des innovations de la politique de gestion et de
développement économique du Gouvernement, notre croissance économique est
positive, la vie de la majorité de la population est vraiment améliorée. Récemment,
notre pays a échappé de l'état sous - développé et se développe comme un pays
avoir le revenu intermédiaire. Toutefois, à côté de bons résultats obtenus, il y reste
encore les nombreuses difficultés comme des ménages pauvres sont tenir un
pourcentage majeur, ils manquent les capitaux pour investir et produire. Une part
non négligeable de la population, particulièrement les zones montagneuses, les
régions éloignées….. souffrent la pauvreté et ne pas assurer les conditions
minimales de vie. En outre, un problème social actuellement qui nous fait attention
beaucoup est la discrimination fortement entre la richesse et la pauvreté. Par
conséquent, pour réduire l’écart entre les riches et les pauvres dans le processus de
l’innovation et pour aider les pauvres et les gens en difficultés s’échappent de la
pauvreté, améliorent leur vie, la création des institutions, des programmes nationals
Etudiante: Doan Thanh Thuy Ha



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pour réduction la pauvreté est une des solutions les plus importantes dans notre
stratégie de développement économique.
Le Gouvernement vietnamien ont les politiques spécialement pour les
pauvres comme des politiques de soutien du capitaux, des politiques pour
promouvoir l'agriculture, la sylviculture etc. Ces politiques ont été représenté
dans la Résolution de la septième Assemblée nationale, cette résolution a fait
remarquer que : « Dans le processus de l’innovation la croissance économique
doit accomagner les travaux de réduction de la pauvreté, la justice sociale, et
réduire la discrimination entre la richesse et la pauvreté dans la limite permise ».
La cinquième de la Résolution Centrale directives de la pauvreté est précisée :
« Il faut aider les pauvres par les diffộrents faỗons telles que leur prêter des
capitaux, leur donner des conseils pour la production, établir les caisse de prêts
pour réduction de la pauvreté, chercher les sources financières internationales,
s'efforce d'accrtre les riches couplée avec la réduction de la pauvreté ». Pour
mettre en œuvre ces politiques, le système de la Banque des Politiques Sociales
a été crée le 4, Octobre 2002 par la décision 13/2002/QDTTg du Premier
Ministre. Elle comprend une Institution de Microfinance (IMF) qui offre des
services financiers à des personnes à faibles revenus qui n’ont pas accès ou
difficilement accès au secteur financier formel (banques classiques). C’est une
banque spécifique, à but non lucratif et sa mission est de financer les pauvres
afin qu’ils peuvent s’échapper de la pauvreté et s’améliorer leur vie.
Thua Thien Hue est l'une des quatre provinces des régions économiques
clés de la zone centrale, elle a un grand potentiel dans le développement du
tourisme, sa structure économique est en train d’évoluer dans le sens du Service
- Industrie - Agriculture. Cependant, Thua Thien Hué est province avoir un

climat rigoureux, la sécheresse, les inondations se produisent régulièrement
chaque année, certains lieus ont un modelé accidenté, les régions éloignées, les
régions des minorités ethniques. Il existe beaucoup des ménages et les
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travailleurs pauvres manqués de capitaux et d’emploi. Actuellement, Thua Thien
Hué a 239.238 ménages, ce qui représentait 21.168 ménages pauvres avec la
proportion de 8,85%. La majorité des gens sont les agriculteurs, leur vie est très
dur, leur revenu moyen est faible, particulièrement les ménages à les régions
éloignées, les régions des minorités ethniques. Donc, pour réaliser des
programmes dans l’objectif national de réduction de la pauvreté et créer des
emplois sur le province, la succursale de la Banque des Politiques Sociales à
Hué a été crée à 14, Janvier 2003 par la décision 47/QD-HDQT de la réunion
d’administration de la Banque des Politiques Sociales.
Comme une succursale de la Banque des Politiques Sociales du Vietnam, la
Banque des Politiques Sociales de la province de Thua Thien Hué est un lien
important qui apporter les politiques du Gouvernement à les ménages pauvres sur
le province et leur aider à s’approcher les politiques, les programme de la réduction
la pauvreté du Gouvernement. Pourtant, à côté des résultats obtenus, il existe
encore des difficultés comme les capitaux est encore limitée et ne sont pas assez
pour adapter aux besoins de production des pauvres; les approbations de prêtes ne
sont pas toujours avoir les justes objectifs, les justes personnes; le processus de
recouvrement de la dette est toujours confronté à de nombreuses difficultés etc.
Cela soulève des tâches nécessaires de la Banque des Politiques Sociales à Hué à
trouver des solutions optimales pour surmonter les difficultés, confirmant sa

position dans le processus de mise en œuvre des objectifs nationaux et
engagements devant la communauté internationale sur la réduction de la pauvreté.
Découlant les problèmes exigés ci- dessus, avec mes connaissances
accumulées de les professeurs à l’Université de Hué et l’Université de Rennes 1,
et avec mon dernier stage à la Banque des Politiques Sociales à Hué, j'ai décidé
de choisir le sujet: « Analyse de la performance de crédit pour les pauvres à la
Banque des Politiques Sociales de la province de Thua Thien Hué » pour mon
mémoire de fin d’étude en reflétant la situation de fonctionnement du crédit pour
Etudiante: Doan Thanh Thuy Ha


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les ménages pauvres dans la province, les raisons existés pour proposer des
recommandations et des solutions nécessaires pour améliorer la qualité de crédit
pour les pauvres.
II. Objectifs de la recherche
Cette étude thématique est pour but de contribuer les arguments
scientifiques, les points de vues, d’analyser et discuster les données, la situation
de crédit pour les pauvres à la Banque des Politiques Sociales à Hué visés à
proposer les solutions pour améliorer l’efficacité de crédit pour les pauvres afin
de diminuer et supprimer la pauvreté.
Les objectifs principaux de cette recherche sont:
• Evaluer le rơle de crédit pour les pauvres.
• Analyser et mesurer la performance de crédit pour les pauvres.
• Contribuer des solutions à améliorer la performance de crédit pour les
pauvres


de

la

Banque

des

Politiques

Sociales

en

proposant

des

recommandations pertinentes.
III. Méthodes de la recherche
Pour effectuer ce sujet, au cours de ma recherche, j’utilisais des méthodes
ci-dessous:
• Méthode de collecte des données:
- Méthode d’étude documentaire pour la collecte de données secondaires.
• Méthode d’analyse:
-

Méthode de statistique descriptive pour analyser et mesurer la

performance de crédit pour les pauvres.

- Méthode d’analyse et de clarification la signification des données
collectées.

Etudiante: Doan Thanh Thuy Ha


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- Méthode de comparaison : est étude la fluctuation des indices et des
proportion pendant les années étudiées (2008 – 2010) pour présiser ses vitesses
de l’augemtation ou de la diminution dans la période.
IV. Limitation de la recherche
• Cette étude repose sur les aspects de la Banque des politiques sociales
de la province de Thua Thien Hué pour analyse la performance de crédit pour
les pauvres.
• Limitation du domaine d’étude: Actuellement, la Banque des Politiques
Social à Hué mise en œuvre des programmes de crédit tels que: le crédit pour les
pauvres; le crédit pour les élèves, les étudiants en difficultés; le crédit pour
résoudre le manque d’emploi; le crédit pour travailleurs qui vont travailler aux
pays étrangers; le crédit pour les projets du développement de la sylviculture; le
crédit pour assainir l'eau et l’environnement; le crédit pour des ménages de
production dans les zones difficiles; le crédit pour des ménages aux régions
éloignées, les régions des minorités ethniques. Ce sont des programmes
abondants et larges, donc, notre mémoire concentre à étudier le seul programme
de crédit pour les pauvres.


Limitation du temps: notre mémoire concentre à étudier et à analyser


la situation de crédit pour les pauvres pendant 3 années ( de 2008 à 2010).
V. Résumé de l’introduction.
Dans la partie d’introduction, on a présenté la problématique de la
recherche, les objectifs de la recherche, les méthodes de la recherche et les
limitations de la recherche afin de présiser la raison de choix le sujet et
l’orientation de la recherche.

Etudiante: Doan Thanh Thuy Ha


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CHAPITRE 1.
LES FONDEMENTS SCIENTIFIQUES DE LA RECHERCHE
1.1 Les notions et sa performance
1.1.1. Définition du crédit bancaire
Le crédit bancaire est une somme d’argent accordée par une banque, appelé
créancier, à une personne morale ou personne physique, appelée débiteur,
moyennant un engagement de remboursement à une date donnée.
Le crédit bancaire se concrétise par un contrat de prêt bancaire, par une
ouverture de crédit ou par une autorisation de découvert.
Le crédit bancaire est, suivant la taille du financement consenti par un
établissement de crédit ou par un syndicat bancaire dans le cadre de crédits
syndiqués qui permettent la mutualisation des risques.
(Sources: “La définition de crédit bancaire” www.rachatducredit.com)
1.1.2. Les éléments essentiels du crédit bancaire
1.1.2.1. La confiance

La confiance est la base principale du crédit. Le banquier croit au
remboursement ultérieur de ses avances ou de l'accomplissement de ses obligations
par son client, dans le cas de crédit par signature qui, potentiellement, peut
déboucher sur un crédit de décaissement.
Cette notion est nécessaire pour qu'une opération de crédit soit possible. Du
côté de la banque, cette confiance à l'égard de son client se manifeste par les
avances de fonds, l'exécution des ordres donnés et l'indication des
renseignements favorables.
Le client de son côté, doit être convaincu que la banque ne lui retirera pas
son appui au moment où il en a besoin et qu'elle fera un usage strictement
confidentiel des renseignements sur son bilan et la marche de son entreprise.

Etudiante: Doan Thanh Thuy Ha


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1.1.2.2. L’élément temps
Il est un autre élément que celui d'ordre psychologique, C'est le temps, ou
le délai fixé pour le remboursement par le client des avances lui consenties ou
des obligations qu'il doit prester dans le cadre d'un crédit de signature du
banquier. Ce second facteur influe directement sur celui qui précède. Plus le
délai demandé est long, plus le prêteur pourra craindre que l'opération ne se
liquide pas normalement, et plus il se méfiera.
1.1.2.3. L'élément risque
Le risque, quant à lui est aussi un élément déterminant toute opération de crédit.
Il est de deux degrés : d'un côté, il y a le risque d'immobilisation qui consiste dans le
retard pour le client à rembourser son crédit. De l'autre côté, il y a le risque

d'insolvabilité qui consiste en la perte définitive d'une créance. En gestion de la
défaillance, ce risque aussi connu comme le risque de la défaillance, est lié à
l'incapacité du client de respecter les termes du contrat de prêt.
1.1.2.4. La typologie des crédits
1.1.2.4.1. Les types des crédits selon la durée
a) Les crédits à court terme
Les crédits à court terme sont des crédits dont la durée est inférieure à deux
ans. Généralement consentis par les banques de dépôts, peuvent rentrer dans
cette catégorie : les bons de trésor, les engagements par signature (aval, caution,
acceptation), les crédits par caisse (escompte, avance en compte courant,
facilités de caisse ou découverts), les crédits de campagne.
b) Les crédits à moyen terme
Le moyen terme s'étend approximativement entre 2 et 5 ans au maximum.
Les crédits à moyen terme oscillent entre les crédits à court terme et les crédits à
long terme. Certains les appellent des « crédits à long terme courts » tandis que
d'autres les appellent des « crédits intermédiaires ». Ils servent au financement
des activités rentables à moyen terme (ex : construction).
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c) Les crédits à long terme
Les crédits à long terme peuvent, en matière commerciale commencer à 5
ans. Mais du point de vue des finances de l'Etat, cette durée ne constitue
véritablement pas du long terme, il faut qu'elle soit encore plus longue. C'est
ainsi que l'on le définit à partir de 7 ans. Les entreprises préfèrent ce genre de
crédit lorsqu'elles investissent dans des projets qui donneront des résultats qu'à

long terme (ex : usine).
1.1.2.4.2. Les types des crédits selon leur objet
Tout banquier a besoin de savoir ce qu'en est de l'utilisation du crédit
sollicité par son client. C'est pourquoi il exige à l'emprunteur d'indiquer ses
projets afin que le banquier puisse savoir s'il vaut la peine de les financer.
On distingue, généralement, selon l'objet du crédit :
- les crédits d'exploitation.
- les crédits d'investissement.
a) Les crédits d'exploitation.
Ces crédits sont destinés à :
- faciliter les approvisionnements (c'est-à-dire les biens et les services
nécessaires à la fabrication) ;
- permettre la transformation des matières et fournitures en produits finis
(c'est-à-dire permettre l'acquisition de ces matières et fournitures et le paiement
du personnel de l'usine) ;
- faciliter la commercialisation des biens produits ou achetộs en finanỗant
les frais de livraison, d'après vente, de publicité, etc.
Nous constatons que ces crédits ont une durée courte car le cycle
d'exploitation d'une entreprise est généralement inférieur à une année.
b) Les crédits d'investissement
Ils sont destinés à l'acquisition soit des investissements corporels
(machines, matériels et outillages, etc.) soit des investissements incorporels
Etudiante: Doan Thanh Thuy Ha


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(financement de frais d'établissement, le financement des dépenses de recherche

et de développement, l'achat ou la mise en place du fonds de commerce, etc.)
(Source : www.memoireonline.com)
1.1.3 Définition de crédit pour les pauvres
Le crédit pour les pauvres consiste à offrir des services financiers aux
populations pauvres et très pauvres, composées notamment des petits
travailleurs indépendants ou organisés en groupements. Elle s’est développée en
tant qu’approche de développement économique qui s’intéresse spécifiquement
aux populations à faible revenu. (Source : www.rdfs.net).
Autrement dit, le crédit pour les pauvres désigne les dispositifs permettant
d’offrir des crédits de faible montant à des familles pauvres pour les aider à
conduire des activités productives ou génératrices de revenus leur permettant
ainsi de développer leurs très petites entreprises.
Avec le temps et le développement de ce secteur particulier de la finance
partout dans le monde, le crédit pour les pauvres s’est élargie pour inclure
désormais une gamme de services plus large (crédit, épargne, assurance,
transfert d’argent etc.) et une clientèle plus étendue également. Dans ce sens, il
ne se limite plus aujourd’hui à l’octroi de microcrédit aux pauvres mais bien à la
fourniture d’un ensemble de produits financiers à tous ceux qui sont exclus du
système financier classique ou formel.
(Source : www.lamicrofinance.org)
1.1.4 La performance de crédit pour les pauvres
Les performances sociales de crédit pour les pauvres sont définies comme
«la traduction effective dans la pratique de la mission sociale d’une
institution de microfinance (IMF), en lien avec des valeurs sociales
communément acceptées : servir un nombre croissant de personnes pauvres et
exclues, fournir des services adaptés et de qualité, générer des bénéfices pour les
clients et renforcer la responsabilité sociale des IMF».
Etudiante: Doan Thanh Thuy Ha



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La plupart des IMF ont une mission sociale qu’elles considèrent comme
fondamentale, et au moins aussi importante, voire plus, que leur objectif
financier. Mesurer les performances sociales oblige l’institution à centrer son
attention sur cette dimension et à prendre en compte ces aspects dans la gestion
courante et stratégique. Un certain nombre d’indicateurs reconnus ont été définis
à cette fin. (Sources :www.lamicrofinance.org)
1.2 Qui sont les clients de crédit pour les pauvres ?
Le client type des services de crédit pour les pauvres est une personne
dont les revenus sont faibles et qui n’a pas accès aux institutions financières
formelles faute de pouvoir remplir les conditions exigées par ces institutions
(documents d’identité, garanties, dépôt minimum etc.). Il mène généralement
une petite activité génératrice de revenus dans le cadre d’une petite entreprise
familiale.
•Dans les zones rurales, ce sont souvent de petits paysans ou des personnes
possédant une petite activité de transformation alimentaire ou un petit
commerce.
•Dans les zones urbaines, la clientốle est plus diversifiộe : petits
commerỗants, prestataires de services, artisans, vendeurs de rue, etc.
On les désigne généralement par le terme de micro-entrepreneur et la
plupart de ces micro-entrepreneurs travaillent dans le secteur informel ou non
structuré. C’est donc aux individus qui composent ce segment de marché exclu
ou mal servi par les institutions financières classiques (banques, assurances) que
s’adresse la microfinance.
(Source : www.lamicrofinance.org)
1.3 En quoi le crédit pour les pauvres aide-t-il les pauvres ?
L’expérience montre que le crédit pour les pauvres peut aider les pauvres à:

• Augmenter leur revenu.

Etudiante: Doan Thanh Thuy Ha


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• Créer des entreprises viables.
• Sortir ainsi de la pauvreté.
Elle peut également constituer un puissant instrument d’émancipation en
permettant aux pauvres, et en particulier aux femmes, de devenir des agents
économiques du changement. En effet, en donnant accès à des services financiers,
la microfinance joue un rôle important dans la lutte contre les nombreuses
dimensions de la pauvreté. Par exemple, les revenus générés par une activité non
seulement permettent à cette activité de se développer mais ils contribuent
également au revenu du ménage, et par là même à la sécurité alimentaire, à
l'éducation des enfants, à la prise en charge des soins de santé etc.
(Source : www.lamicrofinance.org)
1.4 Les indices pour évaluer la performance de crédit pour les pauvres

Dans cette etude, nous avons utilise les indices suivant pour évaluer la
performance de crédit pour les pauvres
(1) Montant prêté : c’est un indice qui représente la somme de crédit
prêtée par la banque aux menages pauvres dans un délai fixé. Il est généralement
identifié par mois, trimestre, année
Montant
prêté pendan =


Solde du compte
prêté à la fin du

+

Dette recouverte
pendant le terme

Solde du compte


prêté au début

t le terme
terme
du terme
(2) Dette recouverte : c’est un indice qui représente le recouvrememt la
somme de dette des emprunteurs par la banque.
Dettes recouverte

Solde du compte

pendant le terme = prêté au début du +
terme

(3) Solde du compte prêté.

Etudiante: Doan Thanh Thuy Ha

Montant prêté

pendant le terme

Solde du compte
– prêté pendant le
terme


Mémoire de fin d’étude
Solde du
compte prêté
à la fin du

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Solde du compte
=

prêté au début

Montant prêté
+

pendant le

du terme



terme


Dette
recouverte

terme
(4) Dette périmée : c’est un indice qui reflète le montant de dette des
emprunteurs à l’ échéance mais ne pas encore payé sans raisons justifiables.
Donc, la banque va tranférer de solde du compte prêté au autre compte.
La proportion de la

Dette périmée
x 100
Total le solde du compte prêté
dette périmée
En réalité, si cet indice est inférieur à 5%, la Banque va fonctionner
=

normalement. A l’inverse, plus la proportion de la dette périmée est grande, plus
la fonctionnement de la banque est faible.
(5) Pourcentage de ménages pauvres à obtenir des prêts
Pourcentage des
ménages pauvres à

Total des ménages pauvres
=

obtenir des prêts

empruntés
Total des ménages pauvres


x

100

figurant sur la liste
(6) Montant du prêt moyen par ménage : Ce chiffre traduit l’augmentation ou
la diminution de l’investissement à chaque famille, ce qui montre que le prêt peut ou
ne peut pas répondre aux besoins réels des ménages pauvres.
Montant du prêt
moyen par ménage

Les encours de crédit au
=

moment du rapport
Total des familles ayant les
encours au moment de rapport

1.5

Les caractéristiques des prêts aux pauvres.

1.5.1 Les règlements sur l’emprunt pour les pauvres à la succursale à la
Banque des Politiques sociales de la province Thua Thien Hué

Etudiante: Doan Thanh Thuy Ha


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Sur la base de la situation réelle de capitaux et des besoins de capitaux des
pauvres, tout d’arbord la Banque de la Politique Sociale à Hué concentre, en
priorité, sur les capitaux aux ménages pauvres pour la production, puis résout
aux besoins de capitaux pour le besoin de logement, de l’eau et l’électricité et
les études en difficutés dans les établissements scolaires.
Le crédit pour les pauvres fonctionne selon de divers principes et
conditions, différents du type de crédit des banques commerciales et contient les
éléments de base suivants:
1.5.1.1 Objectif: aider les populations pauvres de développer la
production améliorant les conditions de vie, s’échapper de la pauvreté
contribuant au développement économique et stabilité sociale. Agir pour
l’objectif de réduction de la pauvreté, à but non lucratif.
1.5.1.2 Normes des ménages pauvres
Actuellement, vertu de la Décision n ° 170/2005 / QD-TTg du Premier
ministre, le seuil de pauvreté applicable à la période 2006-2010 comme suit:
+ Les zones rurales: le revenu des ménages par habitant de 200.000 dongs/
mois (2,4 millions de dongs par an) ou moins.
+ Les zones urbaines: le revenu des ménages par habitant de 260.000
dôngs/mois (3,12 millions de dongs par an) ou moins.
1.5.1.3

Les pricipes de crédit pour les pauvres.

- Les prêts doivent être utilisées de faỗon raisonnable et correcte avec
lobjectif de prờt.
- Le monant de prêt et leur intérêt doivent être remboursé à la date
convenus.
1.5.1.4 Les conditions de prêt.

- Prêts aux ménages pauvres manquant de fonds.
- Les ménages pauvres doivent avoir l'adresse de résidence légale attestée
par le Comité populaire local.

Etudiante: Doan Thanh Thuy Ha


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Docteur: Phan Thi Minh Ly

- Se figurant sur la liste des ménages pauvres dans les communes, quartiers
et villes conforme au normes fixées périodiquement par la Ministère du Travail,
des Invalides et des Affaires sociales.
- Chef de ménage procuré pour la transaction est le représentant du foyer
dans toutes les relations avec la Banque des Politiques sociaux, le signataire est
responsable de la dette et le remboursement de la dette.
- Les ménages pauvres n'ont pas d'hypothéquer les actifs mais doivent
participer à la groupe l'épargne et des prêts des Banques des Poilitiques sociales
dans la région.
1.5.1.5

Type de prêt

- Prêts à court terme: le cas où les ménages pauvres n'ont pas payé leurs
dettes aux banques en raison de nombreuses raisons objectives, la BPS
examinera le rééchelonnement une ou plusieurs fois, mais la période de
prolongation totale n’ égale qu’un cycle de production du l’emprunteur.
Particulièrement dans le cas des changements de politique d'État ou pour cause
de force majeure, la BPS prolongera plus longtemps, mais la période de

prolongation totale de la dette ne dépasse pas 12 mois.
- À moyen terme: La famille pauvre ne peut pas rembourser la dette
bancaire par des raisons objectives, la BPS locale examinera la possibilité de
rééchelonnement une ou plusieurs fois, mais la période de prolongation totale
n'excédant pas ½ de la période de l’emprunt notée sur le livre d’épargnement et
de prêt à moyen terme. Dans le cas où la famille a besoin de prolonger le
remboursement dépassant le délai maximum, les responsables du prêteur doit
rapporter auprès le Directeur général de la BPS pour l’examen et la décision.
1.5.1.6 Durée du prêt
- Crédits à court terme: jusqu'à 12 mois.
- Crédits à moyen terme: à partir de 12 mois à 60 mois.

Etudiante: Doan Thanh Thuy Ha


Mémoire de fin d’étude

Docteur: Phan Thi Minh Ly

Le prêteur et l'emprunteur sont convenus sur la période de prêt sur la base de:
- Le but de l'utilisation des prêts
- Le cycle de production, les entreprises (pour les prêts de production, le
commerce et services).
- La capacité de remboursement de l’emprunteur
- Capitaux de la BPS.
1.5.1.7 Taux des prêts
- Taux d'intérêt préférentiels pour les ménages pauvres est décidé par le
Premier ministre pour chaque période concrète, un taux pareil dans tout le pays.
Ces taux d'intérêt sera notifié à la BPS. Le niveau actuel des taux d'intérêt
applicable de la date du 01/01/2006 est de 0,65% par mois.

- Hors du taux d'intérêt, les familles pauvres ne doivent pas payer des autres
frais supplémentaires.
- Le taux des prêts du capital confié à la succursale de la BPS par les
collectivités locales, les

particuliers et les organisations à l'intérieur et

l'extérieur du pays est conforme au contrat de fiducie.
- Le taux de dette périmé est calculé de 130% du taux d'intérêt au moment
de prêt.
1.5.1.8 Finalité de l’utilisation des prêts et le prêt maximal.
1.5.1.8.1 Les objectifs sousmentionnés sont visés:
- Achats de fournitures , les variétés végétales et les races animales, des
engrais, des outils, les coûts salariaux et le paiement à l'offre de services,
l’investissement à l'artisanat, le coût de l'agriculture, la pêche, la transformation
des produits de la mer.
- Contribution des fonds à la mise en œuvre du projet commercial débuté
par les employés et approuvé par l’autorité locale.
- Prêts pour un des besoins fondamentaux en matière de logement, d'eau
potable, l'électricité et les études. La BPS prête le coût de l'éducation de leurs
Etudiante: Doan Thanh Thuy Ha


Mémoire de fin d’étude

Docteur: Phan Thi Minh Ly

enfants en scolarisation afin de leur aider de couvrir des dépenses telles que les
frais de scolarité, le financement de construction d'école, l’achat du matériel
d'apprentissage et les manuels scolaires, des vêtements ou des uniformes

scolaires pour les élèves.
1.5.1.8.2 Le prêt maximal pour les pauvres.
- Prêts aux entreprises et services: Aux familles pauvres: un prêt maximum
de 30 millions de dôngs par ménage (y compris les besoins de la production et
de commerce et les nécessités de logement, eau potable, l'électricité, frais
d'études pour les élèves secondaires).
- Prêt pour chaque objectif spécifique comme suit:
+ Prêts aux commerces et à la production: 30 millions de dongs au
maximun par foyer.
+ Prêts pour la réparation du logement, le montant maximal du prêt est de
3 millions de dongs par foyer.
+ Les frais d'installation de l'éclairage, le prêt maximum est de 1,5 millions
de dongs par foyer.
+ Prêts aux coûts de construction, l'amélioration de l'approvisionnement en
eau et assainissement en milieu rural, le prêt maximum est de 4 millions de
dongs / 1 ouvrage.
+ Coût des études: Le Directeur général autorise à la Direction des filiales
de la BPS des provinces et des villes de décider du niveau de prêt.
1.5.1.9 Le délai de la dette, recouvrement de créances, la perception des
intérêts
Les prêts doivent être remboursés intégralement le capital et les intérêts sur
le délai engagé.
1.5.1.9.1 Recouvrement de créances

originale:

La

BPS


collecte

directement la dette à chaque ménage au lieu de transaction selon les règlements
suivants:
Etudiante: Doan Thanh Thuy Ha


Mémoire de fin d’étude

Docteur: Phan Thi Minh Ly

a. Prêts à court terme: Recouvrement de créances originale à l'échéance.
b. Prêt à moyen terme: remboursement à plusieurs reprises: une fois pour 6
mois ou un an selon la convention entre l’emprunteur et la BPS. L'emprunteur
peut effectuer un remboursement anticipé.
1.5.1.9.2 Recouvrement d'intérêts:
a. Il existe deux formes:
- Recouvrement du capital et l’intérêt sont faits en mờme temps.
- Recouvrement dintộrờts pộriodique selon le reỗu.
b. Pour la dette pendant le terme, les intérêts sont recouvrés mensuellement
sur le solde du prêt.
- Les prêts de moins de 6 mois: les intérêts et le capital sont recouvrés une
seule fois à l'échéance.
- Les intérêts inremboursables de la précédente période peuvent être
transférés à la prochain délai.
c. Recouvrement du capital et les intérêts est faite en même temps pour les
créances périmées.
- Particulièrement pour les créances douteuses, le recouvrement du capital
est faite avant celle d’intérêts
- Total des intérêts inremboursables peut être prévu dans un hors-bilan pour

la prochaine collection.
1.5.1.10 Traitement des dettes.
1.5.1.10.1 Réglez la période de remboursement.
Dans le cas où sont les ménages ont les difficultés à rembourser la créance
au délai engagé en des raisons suivantes: Le cycle de production et de commerce
n’est pas terminé; Les produits ne sommes pas comsommés ou les familles
s’affrontent aux difficultés financières temporaires; La dette sera remboursée au
prochain terme (la créance périmée périodique n’est pas transférée et

Etudiante: Doan Thanh Thuy Ha


Mémoire de fin d’étude

Docteur: Phan Thi Minh Ly

l'emprunteur ne doit pas faire les procédures pour régler le terme créancier).
Donc le prêteur peuvent régler la période de remboursement.
1.5.1.10.2 La prolongation de la dette.
- Si les paiements des prêts ne sont pas fait à temps en raison de
catastrophes naturelles, les épidémies et d'autres raisons objectives, certifiộs par
la BPS et aprốs avoir reỗu la demande de prolongation de la dette, la BPS
examinera un rééchelonnement.
- Temps de rééchelonnement: La BPS peut prolonger le prêt

une ou

plusieurs fois, mais la prolongation totale du prêt ne dépasse pas à 12 mois pour
les prêts à court terme et à ½ du terme des prêts à moyen terme..
1.5.1.10.3 Règlement de la dette risquée

Dans le cas les ménages s’affrontent aus risques en raison de causes
objectives, les risques sont traités par la décision n ° 55/NHCS-HDQT en date
du 24/02/2006 du Président du Conseil d’administration de la BPS.
Les mesures: Verser un prêt supplémentaire en cas de risque de force
majeure due aux raisons objectives pour les dégâts de 60% et la demande
d’examen.
L’emprunteur fait une demande de prêt selon mentionnant "Le programme
de prêts ... pour rétablir la production risquée pour des raisons objectives" et
l’envoie au Groupe d’épargnement et de prêt pourque ce dernier puisse proposer
un liste des emprunteurs.
1.5.2 Le processus de prêt.
Etape 1: Lors que les emprunteurs ont besoin de prêts, ils écrivent la lettre de
demande de pret, et puis evoient vers la Groupe l'épargne et des prêts.
Etape 2: La Groupe l'épargne et des prêts organise une réunion pour
estimer et choisir les ménages pauvres qui répondent des conditions de prêtes,
puis fait la liste et envoivent auprès de Comité populaire local et l’Institution de
la réduction de la pauvreté.
Etudiante: Doan Thanh Thuy Ha


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