PROBLÈME DE LA TAXE SUR LES PRODUITS IMPORTÉS DANS UNE ÉCONOMIE OUVERTE

Avant-propos
Notre pays est en cours de faire la promotion de l'industrialisation de de modernisation
nécessite au besoin d’une intégration avec la région et le monde, les composants
économiques se développent rapidement et diversement.
Jouant le rôle d’un "portier" de l’économie du pays, la douane devient important dans la
facilitation des opérations d'importation et d'exportation, de l'investissement, du tourisme
dans le but de développer. L'administration douanière est l'organisme de l'État chargé de
gérer le domaine du commerce extérieur généralement, la gestion et la centralisation des
revenus liés aux activités d’importation et d’exportation, de l'entrée et de la sortie. La
gestion étatique dans le domaine douanier est l'un des aspects de la gestion économique de
l’État qui joue un rôle “clé” dans la mise en œuvre de la politique économique de l'État, en
particulier les opérations d'importation.
Avec la politique de la coopération multilatérale et diversifiée du pays maintenant, le
domaine fiscale en général et le droit de l'importation en particulier, devient très sensible à la
situation du développement des pays dans la région et dans le monde. Cependant, dans la
pratique, les pertes des revenus fiscales de l'État sont en hausse dans tous les domaines, en
particulier dans le domaine d'importation.
Au cours des dernières années, bien qu'il ait obtenu des résultats positifs dans la gestion de
l'impôt sur l'importation, mais en raison du flux de marchandises importées, les trucs
d'évasion fiscale et la fraude commerciale deviennent de plus en plus complexes et
sophistiqués, la perte de revenues fiscales sont évidemment inévitable.
Étant un étudiant spécialisé en Finance et Contrôle, travaillant au Département des
Douanes de Hanoi, sous la direction des enseignants ici j’ai choisi le sujet: «Situation
actuelle et solution dans la gestion du droit d'importation au Département des Douanes à
Hanoi."
Le but de cette étude est d'analyser et d’éclairer la mise en œuvre de politiques sur le droit
d'importation au Département des Douanes à Hanoi, ainsi de découvrir les causes et les
solutions pour améliorer les performances les politiques fiscales sur le droit d’importation,
pour améliorer les revenus servant la chemin de l'intégration dans l’économie du monde.
Le sujet traité se compose 3 chapitres comme suit:

Chapitre I: Problèmes de la taxe sur les produits importés dans une économie ouverte.
Chapitre II: Statut de la gestion de droit d'importation au Département des Douanes à
Hanoi.
Chapitre III: Solution d'améliorer la gestion de droit d'importation au Département des
Douanes à Hanoi
En raison du temps de la recherche et de la limite au niveau de pratique, les défauts
restent inévitables actuellement. Je suis très honoré de recevoir vos suggestions pourque ce
sujet soit plus complet.
Sommaire:
Chapitre I: PROBLÈME DE LA TAXE SUR LES PRODUITS IMPORTÉS DANS UNE ÉCONOMIE
OUVERTE
I. Présentation de l'impôt, l'impôt d'importation et de son rôle dans l'économie nationale
1. Concept
1.1 Concept de l’impôt…………………………………………………………………… 07
1.2 Concept de droit d’importation………………………………………………………. 07
2 Caractéristiques
2.1 Caractéristiques de l’impôt…………………………………………………. 08
2.1.1 L'impôt est un transfert de revenus des classes sociales à l'État, caractérisé par l’obligation
dépénalisée……………………………………………………….,….
08
2.1.2 Transfert des revenus sous forme de l’impôt non-remboursés directement…… 09
2.1.3 Transfert des revenus sous forme de l’impôt prescrite par la loi………………… 09
2.1.4 Transfert des revenus sous forme d'impôt influencé par des facteurs économiques, politiques
et sociaux dans certaines periods…………………….
09
2.2 Caractéristiques du droit d'importation…………………………………… 09
3. Rôle
3.1 Rôle de l'impôt………………………………………………………………… 10
3.1.1. Fiscalité est un outil principal de l'État pour mobiliser des ressources matérielles 10
3.1.2 Fiscalité est un outil de marché macro-économique………………………………. 10

3.1.3 La fiscalité est un outil pour réguler le revenu, réaliser l’objectif de la justice sociale dans la
distribution……………………………………………………
11
3.1.4 La fiscalité est aussi un outil pour inspecter et contrôler les activités de production et de
commerce…………………………………………………………….
11
3.2 Rôle de droit d'importation………………………………………………… 12
3.2.1 Droit d'importation contribuant à la protection de la production nationale……. 12
3.2.2 L’impôt de l'importation est une source principale de recettes de l'État………. 12
3.2.3 Le droit d'importation est un outil contribuant à la tâche de gestion étatique des
douanes……………………………………………………………………………
12
4 Méthode de calculer le droit de l'importation:
4 .1 Procédé d’appliquer le taux d'imposition selon le pourcentage…………… 13
4.2 Méthode d’appliquer l’impôt absolu 14
5 Taux d'imposition de l'importation………………………………………… 15
II Les droits de l’importation de base:
1 Les droits de l’importation de base
1.1 Selon la méthode de calcul de l'impôt de l'importation
1.1.1 Taxe de l’importation calculé par la valeur de marchandises importées………. 16
1.1.2 Droit de l'importation fixé…………………………………………………………… 16
1.1.3. Mélange de la taxe d'importation……………………………………………… 16
1.2 Par la finalité de l’imposition
1.2.1 Le droit de l'importation financiers………………………………………………… 16
1.2.2 Droit de l'importation à la protection……………………………………… 17
1.3 Selon la taxe
1.3.1 Droit de l'importation ayant le taux maximum…………………………………… 17
1.3.2 Droit d'importation ayant le taux minimum………………………………………… 17
1.3.3 Droit d'importation ayant le taux preferential……………………………………… 17
III Gestion du droit d'importation dans notre pays aujourd'hui

1 Objectif de la gestion du droit d'importation 17
2 Contenu de base de la gestion de droit de l'importation
2.1 Objet et assujetties subi l'impôt de l'importation 18
2.2 Exonération fiscale, réduction ou remboursement de droit de l'importation.
2.2.1 Exonération d'impôt……………………………………………………………………. 19
2.2.2 La réduction de droit de l'importation 19
2.2.3 Le remboursement de droit de l'importation 20
3 Procédure de la gestion de droit de l’importation
3.1 Déclaration en douane des biens et services importés 20
3.2 Temps de calcul de l'impôt et la durée de l'annonce d'imposition
3.2.1 Temps du droit de l'importation 20
3.2.2 Délai de l’annonce fiscale…………………………………………………… 20
3.2.3 Délai de payer de droit de l'importation…………………………………… 21
Chapitre II: GESTION DE LA SITUATION DANS LA COLLECTE DE TAXE DE L’IMPORTATION
AU DÉPARTEMENT DES DOUANES À HANOI
I Vue d'ensemble de Hanoi douanes et de la gestion des recettes fiscales à l'importation
dans le temps
1 Vue d'ensemble de Hanoi douanes………………………………………… 22
1.1 Fonctions et devoirs des douanes Hanoi
1.1.1 Fonction……………………………………………………………………… 22
1.1.2 Devoirs……………………………………………………………………………… 22
1.1.3 Structure du Département des douanes de Hanoi………………………………. 22
2 La gestion de la collecte de taxe de l'importation au Department des douanes de Hanoi
aujourd'hui…………………………………………
23
II Analyser la situation actuelle de gestion de la taxe de l'importation à Hanoi douanes
1 Statut de la collecte
1.1 Inspection, surveillance et gestion des marchandises importees………………. 24
1.2 La perception des droits d'importation…………………………………………… 26
1.3 Travailler valeur imposable………………………………………………… 29

2 Gestion Situation des droits de douane collectés au Département des douanes à Hanoi
2.1. Le processus des droits de douane collectés au Département des douanes à
Hanoi………………………………………………………………………
30
2.2 Vérifiez importations
2.2.1 Fausse déclaration de marchandises de qualité la quantité, le poids, la qualité
2.2.1.1 En ce qui concerne la quantité de marchandises……………………………… 31
2.2.1.2 En fonction de la nature des marchandises………………………………………. 32
2.2.2 Fausse déclaration d'origine des marchandises…………………………… 33
2.2.3 Fraude procédures de dédouanement pour les marchandises en transit 33
2.2.4 Profitant de marchandises dans les entrepôts sous douane………………. 34
2.3 Appliquer des taux d'imposition
2.3.1 Lorsque le prix imposable en vertu du contrat…………………………………… 34
2.3.2 Lorsque le prix imposable sur le prix minimum………………………………… 35
2.4 Appliquer l’impôt
2.4.1 La fraude par abus de la politique fiscale de l'Etat……………………………… 35
2.4.2 Fraude par le transfert de l'entreprise ou importés temporairement, exportes
2.4.3 Fraude à la production pour l'exportation……………………………………… 36
2.4.4 Fraude par le temps de l'abus de la déclaration d'enregistrement……………. 37
III Évaluation générale de la gestion des droits d'importation collectées au Département
des douanes à Hanoi
1 Les resultants……………………………………………………………… 38
2 Certaines restrictions et causer……………………………………………. 38
2.1 Nombre limité…………………………………………………………………………. 39
2.2 Causes…………………………………………………………………………………. 40
Chapitre III: SOLUTIONS DE PARFAIRE LA GESTION DE L’IMPÔT DE L’IMPORTATION AUX
DOUANES À HANOI
1 Orientations pour le développement du Département des douanes à
Hanoi………………………………………………………………………….
41

2 Orientation d’améliorer la gestion de l'impôt d'importation…………… 41
3 Modifier et perfectionner le système de la politique fiscale
3.1 Tarif……………………………………………………………………………………. 47
3.2 Prix taxable…………………………………………………………………………… 47
3.3 Taux de gestion et d'application…………………………………………………… 49
4 Formation pour le personnel professionnel, d'abord comme responsables
locaux………………………………………………………….
49
5. Proposer certaines conditions, la prémisse
5.1 Leaders proposent aux douanes de Hanoi……………………………………… 50
5.2 Recommandations à la Direction générale des douanes……………………… 50
5.3 Recommandations à l'intention du ministère des Finances……………………… 51
5.4 Leaders proposent Hanoi…………………………………………………………… 52
5.5 Recommandations pour les enterprises…………………………………………… 52
Conclusion
Annex
Chapitre I
PROBLÈME DE LA TAXE SUR LES PRODUITS IMPORTÉS DANS UNE
ÉCONOMIE OUVERTE
I. Présentation de l'impôt, l'impôt d'importation et de son rôle dans l'économie
nationale
1. Concept:
1.1. Concept de l'impôt:
Né et coexistant avec l’État, dans la mesure de la formation, l'impôt a un processus de
développer et d'améliorer à long terme, et il existe beaucoup de concepts de l’impôt de
différents angles:
Les Marxistes disent: «Les impôts sont ce que la population doive payer au l'État,
mais ne pas recevoir» et «les impôts composent les revenus du gouvernement, il est
supprimé à partir du produit de la terre et du travail interne dans le pays, en conclusion,
l’impôt est retiré du capital ou des revenus du contribuable »(Lénine Ensemble - épisode

15).
Sur le point de la distribution des revenus, on introduit le concept de l'impôt comme suit:
l’impôt est une forme de distribution et de redistribution de la totalité de produit social et du
revenu national pour former le plus grand budget monétaire concentralisé de l’État (Fonds
du budget de l'Etat) pour répondre aux besoins de dépenses pour la mise en œuvre des
fonctions de l'Etat.
Sur le point de vue de l'administration fiscale, on donne le concept de l’impôt comme
suit: taxe est une forme de mobilisation de ressources financières pour l'État à répondre aux
besoins de dépenses de l'État. La source de l'impôt est le revenu dans le cadre des acteurs
sociaux. Pour les recettes, l'État utilise son pouvoir politique pour contraindre les personnes
physiques et morales de contribuer à travers l'émission de la législation fiscale.
Basant sur l'aperçu ci-dessus, il montre la nature de l’impôt qui est indiqué sur les trois
aspects suivants:
Tout d'abord, en termes de ses formes et manifestations, l’impôt est le paiement, le
transfert de revenu, c'est aussi le mouvement de ressources financières des personnes
physiques et morales dans “les mains” de l'État.
Deuxièmement, en ce qui concerne les questions économiques, l’impôt est la
représentation reflétant les relations économiques entre l'État avec d'autres entités en cours
de la distribution des ressources financières
Troisièmement, en ce qui concerne la nature, la forme de l’impôt est liée à mobiliser
le pouvoir politique de l'État, les paiements obligatoires regles par les dispositions de la loi
(sur le tarif et la durée).
En résumé, on peut introduire la notion de l’impôt comme suit: l’impôt est un
transfert de revenu du caractère obligatoire de personnes physiques ou morales à l'État en
respect le niveau et le délai prescrit règlé par la loi, elle reflète la relation économique entre
l'État et d'autres entités en cours de la répartition du financement de l'État.
1.2 Concept de droit d'importation
Droit d'importation est la taxe prélevée sur les biens et services importés dans un pays ou
territoire. Le droit d'importation peut être perçus sur les biens ou les intrants (matières
premières et produits semi-finis) importés.

Ainsi, le droit d'importation est un impôt indirect sur les objectifs suivants:
• Protéger la production nationale.
• Orienter la consommation de la production et la consommation personnelle.
• Augmenter des revenus pour le budget de l'État.
• Stimuler les investissements dans la production nationale, en particulier la production de
produits de substitution à l'importation.
• Être un outil pour augmenter le pouvoir de négociation avec les partenaires.
2. Caractéristiques:
2.1 Caractéristiques de l'impôt:
La nature de l’impôt est exprimée par les attributs internes, originaires de la fiscalites. Les
propriétés sont relativement stables à travers chaque étape du développement. Par la
recherche de l'impôt, on trouve que l’impôt a ses propres caractéristiques, distintifs aux
autres instruments financiers comme suit:
2.1.1. L'impôt est un transfert de revenus des classes sociales à l'État, caractérisé par
l’obligation dépénalisée
L’attribut de l’obligation dépénalisée est de la base originaire de l’impôt, distinguée avec
d’autres formes de la mobilisation de budget de l'État.
Cette caractéristique définit le contenu économique de l’impôt comme une relation
monétaire, qui est formée de cette façon objectif et a une signification sociale particulière -
d'encourager de caractère obligatoire de l'État. Répartition obligatoire sous la forme de
revenus fiscaux - comme une définition économique - est une méthode de distribution de
l'État que le résultat de ce processus est une partie du revenu du contribuable est transféré à
État qui n'est pas accompagnée d'une distribution ou d'autres droits pour les contribuables.
Caractère obligatoire du transfert des revenus provenant des causes suivantes:
Tout d'abord, le transfert de revenus sous la forme de l’impôt n'est pas lié à des intérêts
spécifiques du contribuable, donc la volonté ne peut pas être utilisée dans le transfert. Pour
assurer les besoins en matière de dépenses publiques, l'État doit nécessairement utiliser le
pouvoir politique pour forcer quiconque ayant des revenus à transférer.
Deuxièmement, dans une société civilisée, les besoins de biens publics des membres de
la communauté sont de plus en plus augmentés. La plupart des biens produits par l'État et

fournits pour assurer la maintenance des opérations, balancer les dépenses. Mais les biens
publics ont des propriétés particulières, ils ne peuvent pas être distribués dans les rations, de
même, les utilisateurs et les bénéficiaires ne veulent pas appliquer cette facon. D'autre part,
les biens publics ne sont pas compétitifs et ne peuvent être échangés directement au marché
pour compenser les dépenses. Par conséquent, dans la fourniture de biens publics, il a
émergé le «les gens qui ne mangent rien", ce qui signifie que personne ne paient
volontairement pour la jouissance des biens publics. Donc, pour assurer la fourniture de
biens publics, l'État doit obligatoirement utiliser la méthode d’imposition pour forcer "les
gens qui ne mangent rien" à transférer les revenus du secteur privé vers le secteur public.
Cependant, l’obligation de payer l'impôt n’a aucun contenu pénal, ce signifie que l'action
de payer l'impôt à l'État n'est pas une action qui apparait quand il existe une expression
illégale, mais une action à exécuter l'obligation des citoyens.
À partir de ces caractéristiques, l’impôt ne ressemble pas aux autres formes fiscaux à
mobiliser le budget de l'État à titre de frais, des obligations, des emprunts publics ou des
sanctions administratives. La sanction sous forme de payer l'amende est également
nécessaire, mais les amendes sont appliquées en cas de la violation des lois, des intérêts de
l'État ou de la communauté.
La forme de frais, de l’obligation ou de l’emprunt public a caractère de volonté et de
l’opposition du prix. L’obligation de frais et de charges ne se produira quand ceux qui paient
héritent directement les services fournis par l'État.
2.1.2. Transfert des revenus sous forme de l’impôt non-remboursés directement
La nature de l'impôt non remboursable manifeste directement dans les aspects suivants:
Tout d'abord, le transfert des revenus par l’impôt n'est pas la nature de l’opposition du
prix, ce signifie que le taux d'imposition transféré de la classe sociale à l'État n'est pas
entièrement basé sur le niveau de la jouissance de services et de biens publics fournis par
l'État des contribuables. Les contribuables aussi ne nécessitent pas l'État à fournir des biens
et services directement pour former leurs revenus à transfert à l'Etat. D'autre part, le niveau
des services publics fournis par l'État n'est pas nécessairement égal au niveau du transfert.
Le niveau des transferts de revenu est fondé sur la performance des actions économiques et
sur les objectifs de développement social - économique même les besoins financiers de

l'État.
Deuxièmement, les transferts de revenus sous forme d'impôts ne sont pas payés
directement, ce signifie que le contribuable recevra une partie des services publics fournit
par l'État pour toute la communauté, la valeur de ces services n’est pas nécessairement
semblable à la somme de l’impôt payée à l'État. Ce caractère nous permet de distinguer
l’impot avec d’autres obligations comme frais, redevances.
2.1.3. Transfert des revenus sous forme de l’impôt prescrite par la loi
D'une part, ce caractère démontre la suprême de l'impôt au valeur juridique, d'autre part,
reflète que le transfert des revenus n’est pas arbitraire, mais se base sur la loi et sont certains
pré-défini dans la législation fiscale: l’objet soumis à l'impôt, les contribuables, les taux
d'imposition, les tarifs d'imposition, des délais spécifiques et des sanctions de nature
coercitive.
2.1.4. Transfert des revenus sous forme d'impôt influencé par des facteurs
économiques, politiques et sociaux dans certaines périodes
Le facteur économique influence au niveau d'imposition est généralement par la
croissance de l'économie nationale, le revenu moyen par habitant, les prix, le marché, le
changement du budget de l'État
Le facteur social – politique influence l'impôt souvent par les institutions politiques de
l'État, la psychologie et les habitudes des classes d’habitant, des traditions culturelles, des
ethniques sociaux
Comme l’impôt est soumise aux facteurs économiques, politiques et sociaux donc on
conclut que l’impôt ainsi signifie l’intégralité économique, politique et social.
En résumé, les caractéristiques de base de l’impôt ci-dessus reflètent la nature et le
contenu de l'impôt. À partir des propriétés, on peut distinguer l’impôt avec les restes de
forme de mobiliser le budget de l'État sur plusieurs différentes manières.
2.2 Caractéristiques du droit d'importation
Tout d'abord, le droit d'importation est une impôt indirect afin d'encourager une nouvelle
partie de valeur dans le prix des biens échangées entre des pays, les contribuables sont les
organisations et les particuliers ayant des marchandises et les biens à importer, ceux qui subisent
l’impot sont les consommateurs, qui achètent des biens aux prix de taxes comprises.

Deuxièmement, le droit d'importation est une forme d’impôt associées au commerce
extérieur. Le droit d'importation est un outil important de l'État pour contrôler les activités
commerciales extérieurs à travers la déclaration, l'inspection, la calculation de l’impôt sur les
marchandises importées.
Troisièmement, le droit d'importation est un revenu du budget de l'État sous l'effet de facteurs
politiques et sociaux et économiques dans certains périodes.
3. Rôle:
3.1 Rôle de l'impôt:
3.1.1. Fiscalité est un outil principal de l'État pour mobiliser des ressources matérielles
Pour mobiliser des ressources matérielles, l'État peut utiliser des différentes façons:
- Émission d'argent supplémentaire pour couvrir les besoins de dépenses nécessaires de l'État.
- Émission d'obligations à des emprunts nationaux et étrangers.
- Vente d’une partie de biens nationaux
- Revenu de l’impôt
- Limite de la régression de certains l'impôt par rapport au revenu
L’émission d’argent supplémentaire pour couvrir les besoins de dépenses est le moyen le
plus facile. Mais l’émission d'argent à dépenser quand l’infrastructure ne peut pas supporter, se
traduira par l'inflation, par la mise de l'économie au bord du gouffre, rendra plus difficile pour
le budget de l'État.
L'émission d'obligations pour les emprunts nationaux et étrangers fait exister les contraintes
dans l’aspect économique et politique du prêteur, devoir trouver les ressources nécessaires
pour rembourser le capital et les intérêts. Par conséquent, en général, les pays dont l'économie
dans les marchés développés, pour se concentrer sur la mobilisation de ressources financières
pour répondre aux besoins des dépenses de l'État, le rôle important appartient à l’impôt.
Utiliser l’impôt comme un outil pour mobiliser des contributions fiscales a des avantages:
- L’impôt est un outil de distribution ayant le domaine et l’étendue vaste. Les contribuables
sont compris toutes les entités juridiques qui réalisent l'activité économique et générer des
recettes fiscales. Par conséquent, l’impôt constitue une source importante de revenus pour
l'État.
- La mobilisation concentrée des ressources fiscales en utilisant du méthode de transfert de

revenu obligatoirement. Ainsi, l'État assure l'équité de la répartition de la charge de la
dépense publique.
- Les ressources mobilisées par l’impôt est le produit social total et le revenu national généré
dans le pays. Où une partie importante du revenu de la société est concentré sous la gestion
de l'État pour s'assurer les besoins de dépenses pour les mesures socio-économiques. D'autre
part, les recettes fiscales sont garantie de concentrer rapidement, régulièrement et souvent de
façon stable.
- Les avantages d’encouragement par l'impôt par rapport aux autres instruments financiers
sont en place: une combinaison de la méthode forcée spécifiées dans la loi avec celle de
l’encouragement matériel pour créer un intérêt de sujet économique à la qualité et la
performance des entreprises.
3.1.2. Fiscalité est un outil de marché macro-économique
L'économie de marché contient le côté positif également les défauts inhérents. C’est la
raison qui justifie l'intervention de l'État dans le fonctionnement de l'économie de marché.
Lors de l'intervention, l'État a recours à des mesures administratives, coercitives et aussi des
leviers économiques, en particulier l’impôt. Parallèlement à l'expansion des fonctions de
l'État, l’impôt devient un outil important pour harmoniser l’économie nationale.
Étant en situation de l'économie de marché, l'État peut utiliser l’impôt pour réguler
l'économie nationale. Cela est découlé de la base de la fonction d'ajustement de l’impôt.
Pour le bénéfice de la société, l'État peut augmenter ou réduire l'impôt sur le revenu des
couches populaires et des entreprises, afin de stimuler ou de restreindre le développement
des différents secteurs, métiers dans l'économie.
L’impôt peut être utilisé pour harmoniser l'emploi, le chômage et l'inflation. Lorsque le
revenu de l’économie est à la hausse, l'expansion des dépenses publiques, l’impôt doivent
être coupés à accroître la demande globale et l'emploi. Au cours de l'inflation, l'économie
ainsi que la réduction des dépenses publiques, l’impôts peuvent augmenter pour réduire la
demande globale et limiter l’augmentation de monnaie en circulation.
L’impôt est utilisé comme un outil efficace pour contribuer à réaliser la politique
étrangère, pour protéger la production nationale et pour promouvoir l'intégration
économique dans la région et dans le monde. Grâce à l'ajustement du droit d'importation et

d’exportation, la pression d’augmenter les prix des biens importés est provoqué, en réduisant
ainsi leur compétitivité par rapport à la production nationale, de manière à ajuster le volume
de biens mis en œuvre pour protéger la production nationale et les intérêts du marché
intérieur. D'autre part, l'impact de l’impôt à l'importation également provoque la réaction des
consommateurs domestiques, donc il fait suggérer leur choix dans la consommation. En
outre, il utilise aussi l’impôt pour stimuler l'utilisation efficace des ressources, ou au moins
pour réduire au niveau le plus bas des producteurs nationaux inefficaces. Par exemple, dans
le cas de restreindre l'exportation de biens ayant le prix fixé par le prix défavorable du
marché mondial, causant des dommages aux producteurs nationaux, il peut utiliser l'impôt
d’exportation pour stimuler le transfert de ressources de la production à l'exportation vers la
production à la consommation dans le pays.
3.1.3. La fiscalité est un outil pour réguler le revenu, réaliser l’objectif de la justice
sociale dans la distribution
Un des «défauts» de l'économie de marché, c'est la distance croissante de niveau de vivre,
du revenu entre les classes populaires. L'économie de marché se développe, la distance entre
les riches - pauvres s’éloigne avec la tendance croissante. Avec les caractéristiques du
mécanisme de marché qui sont: l'ouverture, le dynamisme, l'indépendance, la disparité des
richesses et de la pauvreté est inévitable. La disparité de revenus et de niveau de vivre entre
les classes populaires n'est pas seulement liée à des questions éthiques et justice sociale,
mais elle rend également la contradictoire de l’intérêts et de la richesse entre les classes
populaires, fait perdre le sens du développement socio - économique. Dans cette situation, il
nécessite l'intervention de l'État dans le processus de répartition des revenus, de la richesse
sociale. L’impôt est un outil qui influence directement ce processus.
L’harmonisation de revenus entre les classes populaires se fait en partie par les impôts
indirects, typiquement le taxe d’accise. Cette taxe applique pour les biens et services
luxueux et chers utilisés seulement par ceux qui ont des revenus plus élevés, ainsi à réduire
leurs revenus.
3.1.4. La fiscalité est aussi un outil pour inspecter et contrôler les activités de
production et de commerce
Ce rôle semble due à la mise en œuvre de la législation fiscale en pratique. Pour percevoir

l’impôt et se conformer à la législation fiscale adoptée, les autorités fiscales et autres
organismes relatifs de toutes façons doivent maître le nombre, l'étendue des entreprises de
production, de business et le métier, le produit autorisés à consommer. Par la collection des
impôts, les autorités fiscales peuvent détecter la faute, la violation de la loi des individus et
des unités de production, des entreprises ou découvrir les difficultés qu'ils rencontrent pour
aider trouver des solutions.
Ainsi, grâce à la gestion de la collection des impôts, aussi à la combination avec
l'inspection et le contrôle complet des opérations de la base économique, la mise en œuvre
de la gestion de l'État dans tous les aspects de la vie socio-économique est assurée.
3.2 Rôle de droit d'importation
3.2.1 Droit d'importation contribuant à la protection de la production nationale
Le droit d'importation se fonctionne à la protection de la production nationale. La
protection est de protéger et de soutenir les entreprises à la situation nécessaire, est aussi que
l'État adopte la politique de créer un environnement, un cadre juridique favorable pour aider
les entreprises à développer les opérations d’importation et d’exportation.
En fait, le droit de l'importation est une dépense dans le prix ordinaire des marchandises,
qui influence directement à la rentabilité de l'entreprise. Le prix est un moyen efficace de
concurrence. Le prix des biens importés dépend à la politique fiscale de l'importation. Ainsi,
le tarif fiscal de l'importation est nécessaire pour protéger la production nationale.
3.2.2 L’impôt de l'importation est une source principale de recettes de l'État
L’État utilise les douanes comme un outil de gestion, émane la politique, la loi visant à
réglementer les actions de l'importation, l'entrée, assure ainsi le développement des relations
internationales dans les domaines économiques, culturels, contribuant à renforcer les
échanges et la coopération internationale et à protéger la souveraineté et la sécurité
nationale.
L’administration étatique par des douanes est la mise en œuvre, la supervision,
l'inspection des douanes à la frontière, et de la frontière où les produits importés, les moyens
de transport à l'entrée, y compris de nombreuses activités dans les deux principals objectifs:
l’impôt d'importation et la lutte contre le contrebande, la fraude commerciale.
Par conséquent, la gestion de l'État par les douanes pour les marchandises importées est

une exigence indispensable. Ce fonctionnement de gestion est spécifié par deux aspects: la
gestion par politique, législation et la supervision, l’inspection à travers la mise en œuvre
des procédures de déclaration en douane. Au Vietnam, ainsi que la plupart des pays, le droit
de l'importation est représenté plus de 70% du total des recettes tarifaires. Au Vietnam
proprement et actuellement, le droit de douane représente environ un tiers du total des
recettes budgétaires de l'État. Le Vietnam est un pays ayant une économie en
développement, l'importation de marchandises est un endroit très dynamique. Il ya beaucoup
de produits, technologies, machines et équipements que le Vietnam ne peut pas fabriquer,
doit importer de l'étranger, cela rend une source importante de revenus pour le budget de
l'Etat.
3.2.3 Le droit d'importation est un outil contribuant à la tâche de gestion étatique des
douanes
Parmi les instruments économiques que l'État a utilisé, le droit de l'importation est un
outil flexible et le plus efficace pour l'État de pratiquer ses fonctions de gestion. Le droit de
l'importation a pour effet d'encourager ou de limiter la consommation à travers des
ajustements fiscaux. Avec du tarif de droit de l'importation et du politique des exonérations
de l’impôt de l’importation, l'État peut exercer le pouvoir de contrôler et guider l'importation
pour s'adapter à chaque période de développement afin d'attirer les investissements
étrangers, de mettre en œuvre l'industrialisation et la modernisation.
En résumé, le droit de l'importation est un impôt sur les biens et services importés de
pays ou territoires, basé sur les avantages de la concurrence des produits importés. Par
conséquent, le droit d'importation a apporté des avantages pour les biens et services produits
nationaux, ce qui porte l'équité dans la business. En outre, le droit de l'importation est aussi
de stabiliser l'ordre et la justice dans la société.
4. Méthode de calculer le droit de l'importation:
En l'article no.8 de la Loi de droit de l'importation et de l’exportation:
"Le droit de l'importation doit être payé par le nombre d'unités de chaque produit importé
précisé dans la déclaration en douane avec les prix d'imposition et multiplié par le taux
d'imposition de chaque produit enregistré au Tarif de l'impôt au moment d’imposition.
Au cas d’appliquer l’impôt absolu aux marchandises, le droit de l’importation doit être payé par

le nombre d'unités de chaque produit importé précisé dans la déclaration en douane multiplié par
le taux d'imposition sur une unité de produit au moment d‘imposition »
4 .1. Procédé d’appliquer le taux d'imposition selon le pourcentage
Assiette d’imposition: le nombre de produits importés, la valeur imposable, le taux
d'imposition
- Le nombre de produits importés: Le nombre de marchandises importées et utilisées pour
calculer le taxe est le nombre de chaque produit importé effectivement.
- La valeur imposable:
La valeur imposable est calculé au Vietnam dong.
Le cours du change entre le Vietnam dong et d’autre monnaie étrangère utilisé pour
déterminer la valeur imposable est le cours du change moyen sur le marché de devise publié
par la Banque d'État du Vietnam au moment du calcul de l'impôt sur le Journal du Peuple, a
rapporté quotidiennement sur le site de la Banque d'État du Vietnam; hors de l’emploi de
diffusion du Journal, pas de nouvelles sur le site ou l’informations du cours n'est pas up-to-
date à jour à la porte, le taux de l'impôt appliqué cette journée sera le taux de l'impôt de la
journée précédente.
Lorsque le contribuable a déclaré avant la date d'enregistrer la Déclaration en douane, le
taux d'imposition est appliqué au jour quand il a déclaré, mais pas plus de 3 jours précédant
la date d’enregistrer la Déclaration.
Pour les devises dont la Banque d'État du Vietnam n’a pas encore annoncé le cours de
change moyen sur le marché des devises, le cours de change appliqué est déterminé en
conformité avec le principe de taux croisé entre le taux de change du dollar américain (USD)
avec le Vietnam dong et le taux de change entre le dollar américain et des monnaies
étrangères, telles que la Banque d'État du Vietnam proclamne au moment du calcul de
l'impôt.
La formule:
En se basant sur la quantité de chaque produit exporté ou importé indiqué dans la
Déclaration en douane, la valeur imposable et le taux d'imposition de chaque produit pour en
déterminer l'impôt payable est calcule selon la formule suivante:
Taxe de

l’importation
=
Unité vraie de
marchandises
exportés,
importés
enregistrés
dans la
déclaration en
douane
x
les taux
d'imposition
calculés sur une
unité
x
taux de
chaque
produit
En cas d’avoir l’écart entre le nombre de marchandises importés/exportés par rapport à la
facture commerciale en raison de la nature des marchandises conformés aux termes de
conditions de paiement et de livraison dans le contrat de vente, l’impôt de l'exportation et de
l'importation à payer est déterminé sur la base de la valeur effectivement payé pour les
exportations, les importations et le taux d'imposition de chaque produit.
- Le nombre de chaque type de marchandises importées est déclaré dans la Déclaration des
marchandises importées des organisations et des individus. Le prix sera déterminé en accord
avec des règlements du Ministère de Finance.
- Le taux d'imposition est le taux qui s'applique à chaque produit spécifique, sont prescrits
dans les dispositions fiscales de l'importation.
- Le cours du change est le cours annonce par la Banque d'État au moment de l'importation.

4.2. Méthode d’appliquer l’impôt absolu
Les bases d'imposition:
Tout d'abord, le nombre de marchandises importés:
Le nombre de marchandises importées et utilisées pour calculer le montant de la taxe est le
nombre de chaque produit importé effectivement, précisé dans la Liste des marchandises
importées soumise à l'impôt absolu.
Deuxièmement, le taux d'imposition absolue est porté sur une unité.
La formule:
La détermination du montant de la taxe à payer pour les marchandises soumis l’impôt absolu
respecte la formule suivante:
Taxe de
l’importation

=
Unité vraie de marchandises
importés enregistrés dans la
déclaration en douane
x
Taux absolu pour un unité
de produit
Base de calcul de l'impôt
Pour les produits importés, cela compris la prix de l'importation à la frontière (C), y
compris les frais d'expédition (F) et les assurances internationaux (I), d’après la prix de CIF.
Si l’importation est réalisée par la route, le prix d'achat dans des conditions frontalières du
Vietnam (DAF) sera appliqué.
Le prix pour calculer le droit de l'importation s'applique aux zones de production à
l’exportation, des entreprises de production à l’exportation au Vietnam, le prix réel lors de
l'achat et la vente aux porte des zones de production à l'exportation.
Cours
de

chang
e
5. Taux d'imposition de l'importation
Taux d'imposition de l'importation: Le taux d'imposition pour les marchandises
importées est spécifié pour chaque produit, y compris les taux préférentiels, les taux
préférentiels spéciaux et les taux ordinaires.
- Les taux d'imposition préférentiels sont applicables aux produits importés en
provenance des pays, groupes de pays ou territoires mettent en œuvre le traitement de la
nation la plus favorisée dans les relations commerciales avec le Vietnam (pays, groupe de
pays ou territoires sont annoncés par le Ministère du Commerce et de l'Industrie). Taux
d'imposition préférentiels sont spécifiés pour chaque produit dans le Tarif d'importation
préférentielle annoncée par le Ministère des Finances. Les contribuables auto-déclaration et
de l'auto-responsabilité de l'origine des marchandises devant la loi.
- Taux d'imposition préférentiels spéciaux sont applicables aux produits importés en
provenance des pays, groupes de pays ou territoires qui mettent en œuvre des incitations
fiscales spéciales au Vietnam par les institutions de zones de libre échange, union douanière
ou pour faciliter les échanges commerciaux et les affaires transfrontalières ou d'autres cas
préférentielles spéciales.
Conditions d'appliquer des taux d'imposition préférentiels spéciaux:
• Les marchandises importées ont des certificats d'origine (C / O) de pays, groupes de pays ou
territoires qui ont conclu des accords spéciaux sur les tarifs avec le Vietnam. Sauf les
marchandises originaires des pays, groupes de pays ou territoires qui ont des accords
spéciaux sur les tarifs pour le Vietnam, si la valeur totale des expéditions (FOB) ne dépasse
pas 200 USD donc il ne doit pas de C/O;
• Les marchandises importées sont les produis qui doivent être spécifiés dans l'accord et
doivent satisfairea aux conditions énoncées dans l'accord;
• Certificat d'origine (C / O) doit être compatible avec les dispositions de la loi actuelle sur
l'origine des marchandises;
• Autres conditions (le cas échéant) pour appliquer des des taux d'imposition préférentiels
spéciaux soient conformes aux règlements directrices spécifiques de chaque pays, groupes

de pays ou territoires que le Vietnam ont convenu des des taux d'imposition préférentiels
spéciaux.
- Le taux ordinaire s'applique aux produits importés en provenance des pays, groupes de
pays ou territoires qui ne mettent pas en œuvre le traitement de la nation la plus favorisée et
n'a fait aucun incitations fiscales spéciales au droit de l’importation du Vietnam. Taux
d'imposition ordinaires sont appliquées de manière unique par le taux d'imposition
préférentiel de 150% de chaque produit correspondant spécifié dans le Tarif d'importation
préférentiel.
Incitations fiscales ordinaires = taux d'imposition x 150%
La classification des marchandises pour déterminer le taux d'imposition doit être respecté
aux principes de classement des marchandises, effectué d’après le contenu des textes
directives émises par le Ministère des Finances.
Hors du taux d’imposition préférentiel, taux d’imposition préférentiel spécial, taux
ordinaire, si le niveau des marchandises importées au Vietnam devient surchargé, ayant les
subventions, le dumping ou une discrimination contre les biens les exportations du Vietnam,
ces marchandises sont soumis à des mesures antidumping, les droits compensateurs et anti-
discrimination, l'obligation de défendre et suivez les documents juridiques à l'orientation
spécifique
II. Les droits de l’importation de base:
1. Les droits de l’importation de base
1.1. Selon la méthode de calcul de l'impôt de l'importation
Actuellement, il y a 3 méthodes de base appliqués dans la fiscalité: la taxe sur la valeur
des biens importés, la taxe d'importation absolue, la mélange de la taxe d'importation.
1.1.1. Taxe de l’importation calculé par la valeur de marchandises importées
La taxe sur la valeur des marchandises importées est calculée en pourcentage (%) de la
valeur des marchandises importées. Les droits de l'importation sur la valeur des
marchandises sont couramment utilisée dans le pays aujourd'hui. L'avantage de la méthode
est de la valeur de la taxation de l’importation associée avec des marchandises importée, pas
érodés par l'inflation, l’ajustements fiscaux doivent être souples, faciles à harmoniser au
moment de la participation dans l'économie internationale. Un inconvénient de droits de

l'importation sur la valeur des marchandises est la difficulté de lutter contre le parjure des
valeur imposable (facturation de défaut), déclaration en douane, inexactes, la fraude
commerciale.
1.1.2. Droit de l'importation fixé
Le droit de l'importation fixé (taxe de l'importation absolue) est un montant fixé par un
unité de marchandise importée. L’avantages du droit de l'importation fixé est la facilité
d'application, l’efficace à éviter le phénomène de fausses factures et aussi la création de la
valeur du prix appliqué dans l’interne de l'entreprise. Le droit de l'importation fixé est aussi
facile d’appliquer au dédouanement des marchandises importées, et de lutter contre la fraude
fiscale. Toutefois, la taxe fixé est souvent érodée par l'inflation, pour cette raison, les
nouveaux tarifs sont souvent calculés par la valeur du marchandise (ad valorem). Le taux de
l’importation fixé est généralement très dur.
Par exemple: 2$ de taxe pour 2 chemises sera plus dur que les chemises bon marché par
rapport avec des chemises modèles et chers. Ainsi, les consommateurs les plus pauvres sont
souvent taxés plus dur. Les produits importés en provenance du Vietnam et d'autres pays en
développement, sont de qualité inférieure sur le marché, généralement taxés plus dur et plus
entravée.
1.1.3. Mélange de la taxe d'importation
Mélange de la taxe d'importation est calculé aussi en pourcentage (%) par rapport avec la
valeur des biens et services et aussi collecte un montant absolu par unité des marchandises
importées.
Par exemple: (1% + 2 $) / une unité de marchandises importées.
Méthodologie mélange de la taxe d'importation sera neutraliser les avantages et les
inconvénients des deux méthodes d'imposition sur les importations: n'a pas été érodé par
l'inflation et aussi a empêché les phénomènes de fraude.
1.2. Par la finalité de l’imposition
Par la finalité de l'impôt, le droit de l'importation est divisés en: droit de l'importation
financière et droit de l'importation à la protection.
1.2.1. Le droit de l'importation financières
Le droit de l'importation financières est le droit de l’importation destiné à l'objectif

d'accroître les recettes pour le budget national, et le but de la protection en secondaire. Par
exemple, le tarif d’un pays qui ne se développe pas l’industrie du café est frappé sur les
importations de café à accroître essentiellement les recettes budgétaires. Ou l’impôt d’un
pays qui ne se developpe pas l’aquaculture est frappé sur fruits de mer donc pour accroître
les recettes budgétaires.
1.2.2. Droit de l'importation à la protection
Droit de l'importation à la protection est le droit de l'importation pour protéger l'industrie
nationale, faire réduire la compétitivité des marchandises importées. Par exemple, une taxe
de 20% sur la valeur de la machine importée avec le prix de la machine est de 2.000.000
VND, cela donnera sa valeur fiscale de 2.400.000 VND. En supposant l'absence d'autres
taxes, les importateurs sont obligés de vendre cette machine du prix au moins de 2.400.000
VND pour assurer la bénéfice. Quand il n'y a pas de taxe de l'importation, les producteurs
nationaux, s'ils veulent vendre le même produit, peuvent seulement vendre du prix
approximatif de 2.000.000 VND, plus un bénéfice raisonnable, au moment ou l'État a
imposé, il pour machines importées afin qu'ils puissent présenter le prix plus élevé, peut-être
au seuil comme le prix de vente des importations (après impôts) et ils seront en mesure de
gagner plus de profit de plus en plus stable financièrement. En général, le droit à la
protection est calculé et est donné quand on pense que le taux d'imposition soit plus faible, la
production nationale soit face à une concurrence féroce et la marché dans pratiquement
devienne propriété des importateurs.
1.3. Selon la taxe
Selon les taux, le droit de l'importation sont divisés en: le taux maximum, le taux
minimum, taux préférentiel.
1.3.1. Droit de l'importation ayant le taux maximum
Le taux maximum de droit de l'imposition est applicable aux marchandises originaires de
pays sans relations commerciales normales.
1.3.2. Droit d'importation ayant le taux minimum
Le taux minimum de droit d'importation est le taux appliqué aux marchandises originaires
de pays ayant la relation commerciale normale. Applicable aux produits importés en
provenance des pays, groupes de pays ou territoires qui ne pas mettre en œuvre la NPF

(Nation La Plus Favorisée) aussi bien que ceux qui ne pas mettre en œuvre les incitations
fiscales spéciales pour le pays importateur. Le taux d'impôt ordinaire est toujours plus élevé
que le taux préférentiel et le taux préférentiel spécial du même produit.
1.3.3. Droit d'importation ayant le taux préférentiel
Le taux préférentiel du droit d’importation est appliqué aux marchandises originaires de
pays ayant un accord de coopération. Applicable aux produits importés en provenance des
pays, groupes de pays ou territoires qui mettre en œuvre la Nation La Plus Favorisée (NPF)
dans la relation commerciale avec ce pays. Le taux préférentiel est généralement spécifié
pour chaque produit dans le tarif d'importation préférentiel émané par l'autorité public.
III. Gestion du droit d'importation dans notre pays aujourd'hui
1. Objectif de la gestion du droit d'importation
Gérer le droit d'importation est l'un des contenus importants de la gestion financière
étatique, inséparable à la gestion fiscale particulièrement et à la gestion étatique
généralement.
La gestion fiscale du droit d’importation est dans le but d'atteindre les objectifs
fondamentaux comme suit:
Premièrement, la concentration, la mobilisation complète, opportune de revenus pour le
budget de l'État sur la base de nourrir et développer les revenus.
Au Vietnam aujourd'hui, le revenu de droit d'importation collecté dans les comptes annuels
se compose une grande partie de l'ensemble des recettes fiscales aussi bien que les recettes
totales du budget de l'État. Donc, faire bien la gestion du droit d'importation rende un grand
effet pour achever la mobilisation complète, opportune de revenus pour le budget de l'État.
D'autre part, les politiques fiscales de l'importation ont un impact majeur sur les revenus des
organisations économiques et des particuliers, ce qui affecte le processus de développement
économique - cela rende la création des revenus par le droit d'importation nouveau. Afin de
renforcer et de stabiliser les revenus du budget de l'Etat, la gestion de droit d'importation
doit également faire attention à maintenir et développer base génératrice de revenus.
Deuxièmement, promouvoir le meilleur rôle de droit d’importation dans l'économie.
Le rôle de droit d’importation est très important dans l'économie populaire. Mais ce rôle
n'est pas objective, mais il est le résultat de l'impact de l'homme. Ces effets sont exprimées

par le contenu, les tâches spécifiques de la gestion de droit d'importation. Les tâches
spécifiques sont les suivants:
- Guider les entreprises de se conformer aux nouveaux textes de politique (Loi sur le droit
d'exportation et d'importation; Loi de douane; Loi sur la gestion fiscale), servant à exécuter
l'obligation de payer l'impôt des sociétés, mis en place un nouveau système de comptable
dans lequel le comptable de l’impot de l’importation sera plus eleve, diminue des erreux et
des malentendus dans l’examination des dettes fiscales et des obligations fiscales.
Troisièmement, renforcer le respect de la loi pour les organisations économiques et les
citoyens.
Dans l'économie de marché, l'État à travers des instruments juridiques fait influencer
l'économie au niveau macro. La conscience de respecter la loi des organisations
économiques et des citoyens aura un effet important sur la mise en œuvre des activités de
l'État sur l'économie. Grâce à l'implémentation et le test, l’inspection sur la conformité des
lois de l'importation en améliorant l’institution juridique des lois de l'importation, renforçant
la conscience de respecter les lois fiscales, créant ainsi l’habitude de respecter la loi dans
toutes les citoyens.
Ainsi, voici les trois objectifs fondamentaux de la gestion de droit de l'importation.
2. Contenu de base de la gestion de droit de l'importation
2.1. Objet et assujetties subi l'impôt de l'importation
Tout d'abord, tous les biens et services autorisés à être importés par les portes
frontalières du Vietnam, y compris les marchandises en provenance des zones de production
d'exportation et celles les zones franches d'exportation prélevés sur le marché interne sont
soumis à la taxe d'importation.
Deuxièmement, les objets qui ne sont pas soumis le droit de l’importation sont des
marchandises importées ne sont pas soumis aux droits d'importation après les procédures
douanières, y compris:
- Les marchandises en transit ou transportées sur le territoire du Vietnam
- Les marchandises à la mode de transport transfrontaliers, y compris les formes suivantes:
+ Marchandise est transporté de l'exportateur à l'importateur mais ne pas traverser la
frontière du Vietnam.

+ Marchandise est transporté de l’ exportateur à l’importateur via frontière du Vietnam,
mais pas de procédure d'importation que celle d’exportation.
+ Marchandise est transporté de lexportateur à l’importateur via la frontière Vietnam,
mises en entrepôts sous douane, mais aucune procédure d'importation et d'exportation au
Vietnam.
- Les marchandises importées de pays étrangers dans les zones franches d'exportation et les
zones franches d'exportation des marchandises d'exportation à l'étranger (directement ou à
travers la frontière Vietnam) ou les marchandises qui proviennent des zones franches
d'exportation et zones franches d'exportation dans le territoire Vietnam.
Troisièmement, les payeurs de taxes à l'importation. Toutes les organisations et les
particuliers qui importent des marchandises sont soumises à droit de l'importation. Lorsque
le destinataire, l'organisme destinataire responsable de la taxe à l'importation pour les
autorités douanières pour le compte de la Fiducie.
2.2. Exonération fiscale, réduction ou remboursement de droit de l'importation.
2.2.1. Exonération d'impôt
* Importations de biens et de services sont des dispositions duty-free dans les cas suivants:
- Les projets non remboursable de subventions.
- Les marchandises importées temporairement - réexportation, l'exportation temporaire -
rentrée pour entrer dans le Expo.
- Les marchandises étant des biens mobiliers dans la norme exonéré d'impôt ou de taxes
d'entrée à la clientèle à la frontière du Vietnam.
- Les organisations des marchandises, des personnes étrangères ont droit à l'exonération
fiscale, sauf en conformité avec les lois du Vietnam et en conformité avec les traités
internationaux auxquels le Vietnam est signataire.
- Les marchandises sont des matériaux et des matériaux importés pour répondre à
l'impartition de l'étranger, puis contrat d'exportation signé.
* Examiner des importations en franchise
Importations de biens et services sont exemptés de taxe à l'importation sont les cas suivants:
- Les marchandises importées dans le service direct à la sécurité, la défense, la recherche
scientifique, l'éducation et la formation.

- Les marchandises importées par des entreprises à capitaux étrangers et les parties
étrangères à la coopération d'affaires en droit de l'investissement étranger au Vietnam.
- Importations des investisseurs en vertu de la loi pour encourager les investissements dans
le pays
- Accrocher un cadeau, l'exonération de droits de donation en vertu des règlements.
- Les marchandises importées pour la vente au duty-free boutiques duty-free.
Pour les programmes, les projets utilisant l'APD:
- Pour l'utilisation des projets d'APD non remboursables sont exemptés de taxe à
l'importation, y compris l'arbitrage de revenu (ou suppléments) pour certains produits
importés (le cas échéant).
- Pour les projets utilisant des incitations APD à investir dans les secteurs, professions
endroits soumis à encourager l'investissement national, l'exonération d'impôt pour les
marchandises importées ne peut pas être produit dans le pays ou la production production,
mais ne répondait pas aux exigences de qualité tel que prescrit.
2.2.2. La réduction de droit de l'importation
Les marchandises importées qui sont en train de superviser par les bureaux de douane
sont endommagés ou perdus par l'agence ou organisation certificat d'inspection agréé doit
être envisagée pour les réductions tarifaires correspondant au taux de perte des biens
économiques.
2.2.3. Le remboursement de droit de l'importation
Des biens et services sont remboursé de l'impôt dans les cas suivants:
- Les biens et des services importés et payés l’impôt de l’importation, l'entreposage et à la
porte, sont réexportés.
- Les biens ont été payé la taxe de l'importation sur les rendements, mais l’importation est
plus faible.
- Les biens importés incohérentes dans la qualité, la spécification, la qualité par rapport aux
accords commerciaux signés avec des partenaires étrangers, par une erreur d'envoyer des
parties étrangères, un remboursement de la taxe payée sera appliqué, sans l'rémunération
supplémentaire.
- Les biens sont autorisés à importer temporairement - exporter ou exporter temporairement

- importer.
- Les biens importés mais pour quelque raison il a dû être réexportés à l’étranger, le
remboursement de la taxe d'importation payés est appliqué.
3. Procédure de la gestion de droit de l’importation
3.1. Déclaration en douane des biens et services importés
Les organisations et les individus qui importent des marchandises doivent déclarer le
contenu complet et précis conformément à la loi, doivent déposer la déclaration
d'importation et aussi des documents relatifs aux marchandises à l'administration des
douanes ou on réalise le procédures d‘importation des marchandises.
3.2. Temps de calcul de l'impôt et la durée de l'annonce d'imposition
3.2.1. Temps du droit de l'importation
Le temps de la taxe de l'importation est la date ou les contribuables doivent enregistrer
l’immatriculation fiscale aux autorités douanières en vertu des dispositions de la Loi sur les
douanes. Pour la déclaration électronique de l'impôt, le temps de calcul de l’impôt est la date
de la déclaration en douane, le système automatique (appelé hors de la date d'importation
déclarations de marchandises)
Taxe de l'importation est calculée en utilisant les taux d'imposition, les valeurs
d'imposition, les cours de change de l'impôt sur la date de déclaration des marchandises
importées. Après les 15 jours de l'inscription de la déclaration des marchandises importées,
si les marchandises n'ont pas la déclaration d'importation des marchandises importées ne
valaient pas les procédures d'enregistrement des douanes des marchandises à l'importation.
Lorsque des marchandises importées, en fait les contribuables doivent refaire le procédure
de déclaration et d'enregistrement des déclarations de marchandises importées, le temps de
calcul est la date de déclaration plus tard.
Lorsqu'un contribuable avant la date de déclaration pour la déclaration des marchandises
importées, le taux d'imposition est appliqué à des taux dungtheo contribuables a déclaré, il
ya trois jours précédant la date de formulaires d'inscription déclaration des marchandises
importées.
3.2.2. Délai de l’annonce fiscale
Dans les huit heures après l'enregistrement de la déclaration d'importation des marchandises,

les autorités douanières informent le contribuable et l'impôt à payer.
3.2.3. Délai de payer de droit de l'importation
Tout d'abord, les biens matériels et des matières premières importées pour la production
directe de biens destinés à l'exportation est de neuf mois (à être arrondi à 275 jours) de la
date à laquelle le contribuable a reçu un avis de l'administration fiscale impôt de douane à
payer.
Deuxièmement, le secteur des biens de cas sous la forme d'importation temporaire -
export ou exportation temporaire - import, la date limite de paiement de l'impôt est de 15
jours après l'expiration de l'autorité compétente pour autoriser l'importation temporaire -
exportation ou l'exportation temporaire - importation (dans le cas d'extension) tel que
prescrit par le ministère de l'Industrie et du Commerce.
Troisièmement, pour des marchandises en franchise d'importation, des consommateurs
doivent être versée avant recevoir les marchandises, conformément aux règlements du
ministère de l'Industrie et du Commerce). Sauf dans les cas suivants:
- Si le contribuable est une garantie du montant de la taxe à payer l'impôt est de 30 jours, à
compter de la date à laquelle le contribuable a reçu un avis de droit de douane sur le montant
de l'impôt à payer.
- Dans le cas des biens de consommation importés dans le service direct à la sécurité, la
défense, la recherche scientifique et l'éducation sont soumis à importer exonération fiscale,
la date limite de paiement de l'impôt est de 30 jours à compter de l'objet date les
contribuables reçoivent un avis de cotisation.
Quatrièmement, pour les marchandises importées, les commerçants importent des
marchandises de frontaliers, le contribuable doit payer la taxe sur les marchandises avant
leur importation au Vietnam.
Cinquième, pour les marchandises importées ayant la période d'imposition différente, il
faut ouvrir la déclaration des marchandises importées avant la date limite de paiement de la
taxe individuelle.
Sixième, où les marchandises sont importées pour la surveillance des autorités
douanières, mais les agences de l'Etat sont autorisés à la garde en attendant l'enquête, le
délai pour chaque type de paiement est effectué en vertu des dispositions de la loi sur l'impôt

d'importation et d'organismes d'État compétents dans l'écriture pour permettre le
dédouanement des marchandises détenues.
Chapitre II
GESTION DE LA SITUATION DANS LA COLLECTE DE TAXE DE
L’IMPORTATION AU DÉPARTEMENT DES DOUANES À HANOI
I. Vue d'ensemble de Hanoi douanes et de la gestion des recettes fiscales à l'importation
dans le temps
1. Vue d'ensemble de Hanoi douanes
Le 30 août 1984, le Conseil des Ministres a émané la Décision no 547/HDBT avec le
contenu de créer le Département des douanes. Sur la base des besoins réels de contrôle, le
03 août 1985, le Directeur général des douanes a publié la décision n ° 101/TCHQ - DOP
officiellement créé le Département des douanes de Hanoi. L’Ordonnance sur les douanes de
l'Etat a d'abord précisé les douanes du Vietnam est: «l'Administration d'Etat des douanes
pour les opérations d'importation et d'exportation, l'exportation ou le transit à travers le
Vietnam, lutter contre la contrebande ou le transport illégal de marchandises, de change et
de l'argent à travers les frontières Vietnam ".
Hanoi est le centre de l'économie – politique, ayant une croissance sociale, mais
l'opération de contrebande et la fraude commerciale a été et sera mis au service des douanes
de la ville de Hanoi des tâches lourds sur la déclaration, l'importation et l'exportation taxes
douanières et la fraude commerciale.
1.1. Fonctions et devoirs des douanes Hanoi
1.1.1. Fonction
Bureau douanier de Hanoi est organisé dans le cadre du Département général des douanes,
situé à Hanoi effectuer la gestion de l'État sur la douane dans la ville de Hanoi.
1.1.2. Devoirs
Tout d'abord, effectuer une surveillance des importations de biens et de moyens de
transport à l'entrée.
Deuxièmement, lutter contre la contrebande, le transport illicite de marchandises à
travers la frontière, l'application des lois fiscales pour les exportations - importations.
Troisièmement, proposer les mesures politiques de gestion de l'Etat de douane pour les

opérations d'importation et les politiques de transit, l'importation et l'exportation des
marchandises importées.
1.1.3. Structure du Département des douanes de Hanoi
Actuellement, l'organisation du ministère de Hanoi douanes sont gérés de manière uniforme
verticalement. Les départements et les unités Départements porte donnant directement et de
manière exhaustive.
Tableau 1: Organisation de l'appareil de gestion du Bureau des douanes de Hanoi
Chambre
Chambre d’organisation
Chambre d’inspection
Chambre de profession
Depart. Contrôle après engagement
Chambre de luttre contre fraude
Départ. douanier de Noi Bai
Départ. douanier
De Gia Lâm
Départ. douanier Invest-Transfor.
Départ. douanier
Nord de Hanoi
Départ. douanier de la gare Yên Viên
Départ. douanier
de Phú Thọ
Equipe douanier
Centre de database et d’information
Chambre de droit de l’import/export
Départ. douanier
Gia Thụy
Départ. douanier
de Vĩnh Phúc
Départ. douanier

de Yên Bái
Départ. douanier
Nord de Thăng Long
Départ. douanier
de Hà Tây
Directeur
2. La gestion de la collecte de taxe de l'importation au Department des douanes de
Hanoi aujourd'hui:
En période de l'intégration actuellement, Département des douanes de Hanoi est
constamment en train d’innover, d’améliorer la gestion de la collecte des impôts. Investir
positivement des équipements modernes, appliquer étape par étape la technologie de
l'information dans le travail des opérations douanières à la recherche pour améliorer les
procédures douanières, écourter le temps de dédouanement, créer un environnement
favorable, tout en assurant les exigences réglementaires strictes pour les activités
d'importation, d'attirer les investissements étrangers dans le domaine de la gestion.
Ainsi, à travers le processus de construction, la croissance et le développement, le
Département des douanes de Hanoï s'efforce de remplir les tâches assignées, en particulier
dans la gestion de la collecte de taxe de l'importation précisant des excellents résultats qui
contribuent à augmenter les revenus pour le budget de l'Etat, créant des conditions pour
promouvoir le développement économique.
II. Analyser la situation actuelle de gestion de la taxe de l'importation à Hanoi douanes
1. Statut de la collecte
* En 2010, le Bureau des douanes de Hanoi est attribué les objectifs du Département général
des douanes, donc l’objectif de la collecte de l’impot pour les marchandises importées de
4.500 milliards, l’objectifs idéal est de 4.900 milliards de dollars. Résultats au 31 Décembre
2010, le Bureau ont été obtenus 4.970,5 milliards de dongs, 110,5% des quotas alloués. Au-
delà, Hanoi a gagné de 994,18 milliards de dongs.
* En 2011, le Bureau des douanes de Hanoi est attribué les objectifs du Département général
des douanes, donc l’objectif de la collecte de l’impot pour les marchandises importées de
5.350 milliards d'euros (taxe à l'exportation 2,662 milliards d'euros, la TVA est 2.688

milliards de dongs). Le résultat de taxe jusqu’au 7 Décembre 2011 est de 4.404,7 milliards
de dongs, ce qui représente 82,3% des quotas alloués (inférieur à la même période en 2010).
Chiffre d'affaires annuel estimé a atteint 4.800 milliards de dollars, devrait avoir une
reddition de comptes adéquate ajustée.
* En 2012, le Bureau des douanes à Hanoi est attribué les objectifs du Département général
des douanes donc l’objectif de la collecte de l’impot pour les marchandises importées de
5,150 milliards, 1,978 milliards de droit de l’importation, la TVA est 3,172 milliards de
dongs. Les résultats au 15 Décembre 2012 sont estimés à 6,800 milliards de dollars,
dépassant les objectifs de recettes affectées à plus de 1.600 milliards de dollars.
1.1. Inspection, surveillance et gestion des marchandises importées
La gestion de la collecte des droits d'importation a été influencé par des facteurs externes
tels que les opérations de politique de chiffre d'affaires à l'exportation du gouvernement
d'importation et d'exportation de marchandises dont le nombre de pièces de motos chinoises
importations représentent une grande proportion En conséquence, le Département des
douanes de Hanoi se concentrent sur la gestion des biens importés. Gestion des biens
importés de fournir des informations aux fonctionnaires des douanes qui travaillent dans
l'importation taxe professionnelle est rapide.
C'est la prémisse importante pour l'ensemble de la gestion de la taxe à l'importation. Les
fonctionnaires et employés du Bureau des douanes ensemble Hanoi doit se conformer aux
règlements et aux politiques de gestion de réglementer l'importation, propose la construction
de documents professionnels relatifs à l'opération d'importation. Ces dernières années,
effectué des procédures douanières pour le volume de fret d'importation et d'exportation,
l'entrée suivante:
Tableau 2: Volume des marchandises dans les procédures douanières Hanoi douanes
pendant les années 2010-2012
2010 2011 2012
Chiffre d'affaires total à l'exportation
(en millions USD)
- Exportation
- Importation

5664
2.173
3.491
6.548
3.089
3.459
7.776
2.745
5.031
Moyens d'entrée et de sortie (avion)
- Sortir
- Entrée
17.868
8.305
9.563
17.968
8.302
9.666
18.107
8.278
9.829
Les passagers immigration (arrivées)
- quitter
- entrée
1.704.572
786.652
917.920
1.906.685
904.756
1.001.920

1.965.462
935.638
1.029.824
(Source: Bureau de douanes de Hanoi)
Ainsi, dans la période 2010 - 2012, la Loi sur les douanes s'applique, et de faciliter
l'administration des douanes et les entreprises, en particulier les déclarations en douane en
ligne a considérablement réduit le financement pour les entreprises maintenant,
l'administration des douanes. Grâce à l'examen annuel de la douane Hanoi, l'ajout de
nouvelles dispositions relatives aux règles douanières de rendre le système plus droit
douanier et la finition solide. Service des douanes et du Bureau des douanes en général
Hanoi en particulier, ont été modifiées pour s'adapter à la période d'ouverture de l'intégration
économique avec l'économie mondiale.
Dans le processus de gestion des importations, Hanoi douanes a élaboré et publié un
certain nombre de documents d'orientation pour le Département des douanes et de la mise en
œuvre des règles de gestion, les procédures douanières pour l'exportation, l'importation, la
sortie, l'entrée. Résumé des problèmes et des difficultés dans la mise en œuvre de la loi sur
les douanes. Bonne performance des procédures en vertu de la loi sur les douanes portant
modification de la loi sur la taxe à l'exportation et taxe à l'importation, Loi sur
l'administration fiscale. Promulguer documents directeurs du Ministère et la mise en œuvre
des règles de gestion sur les procédures douanières, l'importation et à l'exportation.
L'inspection et la supervision du Bureau des douanes Hanoi douanes ont obtenu des résultats
dans la période 2010 - 2012 comme suit:
Tableau 3: Résultats de l'inspection et de la supervision du Bureau des douanes Hanoi
douanes pour la période 2010-2012
No. Cible 2010 2011 2012
1 Biens à vendre 2.451 2.516 2.627.611
2 Biens manufacturés à exporter 1.706 1.604 1.075.431
3 Biens transformés 897 637 579.588
4 Biens à investir 501 569 682.785
5 Autres 109 96 67.342

(Source: Bureau de Hanoi douanes)
Le volume des importations est en augmentation, surtout quand le Vietnam à participer à
des organisations économiques régionales et du monde, telles que l'ASEAN, l'APEC,
l'ASEM, de l'OMC. Par conséquent, l'inspection, la surveillance et la gestion des biens
importés est de plus en plus accrue. C'est l'une de ces activités qui génèrent des revenus pour
le budget de l'Etat. Les résultats de la gestion des biens importés se reflète dans l'importation
et l'exportation de devises étrangères.
Tableau 4: Résultat de l'importation et l'exportation de devises obtenues dans le
Département des douanes de Hanoi pour la période 2010-2012
Cible 2010 2011 2012
1 L'exportation de devises
étrangères
426.328.518 155.033.504 388.909.494
2 Le commerce
d'exportation
241.610.523 213.256.170 130.522.044
3 Exporter et importer
(non-commercial)
184.717.995 155.033.504 9.797.000
(Source: Bureau de Hanoi douanes)
Ainsi, lors de l'inspection, la surveillance et la gestion des marchandises importées, le
Département des douanes a tenu à Hanoi populaire, les documents soigneusement le contenu
du gouvernement, le ministère des Finances et la Direction générale des douanes organismes
et ministères liés aux activités douanières et d'exportation, l'immigration, l'investissement,
les responsables du tourisme. Département des douanes a tenu à Hanoi succès de la
Conférence des douanes de dialogue - Entreprise à la Direction Générale des Douanes et le
ministère rattaché directement exposé la résolution des problèmes dans le processus des
procédures douanières entreprises, créer un environnement auto-ventilée, favorable aux
entreprises.
1.2. La perception des droits d'importation

Au Vietnam aujourd'hui, les droits d'importation collectées dans les comptes annuels d'une
grande partie de l'ensemble des recettes fiscales comme les recettes totales du budget de
l'Etat. Donc, faire un bon travail de gestion de la taxe d'importation aura pour effet de
concentrer pleine mobilisation large, de revenus, en temps opportun pour le budget de l'Etat.
Tableau 5: Résultats de l'impôt Hanoi douanes pour la période 2010-2012
Année Cible à effectuer Taux de recouvrement Pourcentage atteint
2010 4.500 4.970,5 110,5
2011 5.350 4.407,7 82,3
2012 5.510 6.482,95 125,88
(Source: Bureau de Hanoi douanes)
Au cours des dernières années, entraînant des recettes fiscales des douanes Hanoi autre
année, dépassant l'objectif, il n'atteint pas l'année cible. Il est le résultat de facteurs subjectifs
et objectifs relatifs à l'impact.
Tout d'abord, le Bureau des douanes de Hanoi a dépassé les objectifs fixés par un certain
nombre de raisons:
- Droits d'importation des politiques de certains éléments changent, et la réforme des
procédures et des procédures administratives pour la déclaration en douane électronique est
de promouvoir, créer des conditions favorables pour les entreprises menant au chiffre
d'affaires importations, le nombre d'entreprises pour rendre les procédures douanières dans
la région ont augmenté. Importations, notamment automobiles, assemblage automobile en
réduisant les droits de douane à l'importation, la demande devrait augmenter ses
importations surtension. Le nombre d'entreprises a augmenté l'investissement.
- Le système de documents juridiques plus transparentes, claires de la loi sur les douanes
révisée, la loi sur les droits d'exportation et d'importation modifiée Loi sur l'investissement,
la Loi sur l'administration fiscale.
En outre, Hanoi douanes a correctement identifié la difficulté. D'une part, le Ministère a
proposé le règlement des difficultés comme lieu rapidement reconnu pour l'inspection des
marchandises et de certaines Ministère a effectué un examen de certains endroits recevant