Bulletins de liaison des sociétés savantes de France 8

BULLETIN DE LIAISON
DES
S O C I É T É S S AVA N T E S

Le statut juridique de l’écrivain épisodique

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e nombreux scientifiques, professeurs, chercheurs, écrivent et publient régulièrement
leurs travaux. Cette activité d’écrivain “ épisodique ”, même si elle est pour eux accessoire, les
amène à revêtir le statut d’auteur de l’écrit. Leurs
ouvrages, livres, articles ou communications,
sont essentiels pour la recherche, mais souvent
diffusés sans rémunération pour l'auteur, situation que beaucoup admettent afin d’assurer le
progrès des sciences et la communication de
la pensée. Or, ces écrits scientifiques, destinés
au départ à des revues très spécialisées sont fréquemment repris dans d'autres éditions, reproduits dans des céderom, communiqués à partir
de sites Web ou encore archivés dans des bases
de données documentaires. Il arrive ainsi que
ces auteurs, ayant cédé leur droit à titre gratuit,
réalisent des années plus tard leur insouciance
en voyant leur livre encore diffusé en librairie au
seul bénéfice de leur éditeur. Or, le droit d’auteur
est un droit de propriété que possède tout créateur sur ses œuvres pour faire respecter à la fois
son droit moral mais aussi ses droits patrimoniaux. Des conditions précises pour la publication des écrits sont, en effet, énoncées par la
loi du 11 mars 1957 et le consentement donné
par écrit de l’auteur est une obligation pour tous
ceux qui éditent leurs œuvres.
NÉCESSITÉ D’UN CONTRAT D’ÉDITION
L’édition d'ouvrages en sciences humaines est,
on le sait, “ risquée ”, mais ce risque ne saurait

être supporté par l’auteur et ce encore moins dans
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le cadre d'un contrat d'édition ne lui proposant
aucune rémunération. La loi a, en effet, prévu
d'autres formes de contrats comme le contrat à
compte d’auteur ou le contrat à compte à demi
dans lequel l’auteur est d’accord pour participer financièrement à la fabrication et à la diffusion de son livre. Pour l’édition d’ouvrage, la loi
Édition savante :
du droit d’auteur à la diffusion
Le Comité des travaux historiques et scientifiques
a organisé, le 8 octobre 2002, une journée d’étude
sur le thème de l’édition savante. Vous avez été
nombreux à répondre à cette invitation puisque
nous avons eu le plaisir d’accueillir plus d’une
centaine d’auditeurs. Ce bulletin sera exclusivement consacré au thème abordé le 8 octobre.
Les intervenants nous ont aimablement transmis
leur texte afin que chacun d’entre vous puisse
bénéficier de ces informations nécessaires au bon
fonctionnement de toute association. Nous les
remercions vivement pour leur contribution.

Sommaire
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Florence-Marie PIRIOU,
Le statut juridique de l’écrivain épisodique ……………
Catherine LAURENT,
Les sociétés savantes éditrices …………………………………
Jacques DELATOUR, Un exemple d’évolution :
Études drômoises, un bulletin-magazine …………………
Claude BRELOT, Les publications d’une
société savante : évolution et mise en valeur …………
Martine FRANÇOIS, Éditer et diffuser ………………………
Jacques BERNET, Conditions de financement
d’une revue d’histoire locale ………………………………………
Bibliographie …………………………………………………………………………
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Annonces ……………………………………………………………………………… 15
Publications ………………………………………………………………………… 16
CTHS …………………………………………………………………………………… 17

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rend obligatoire l’accord écrit de l’auteur dans
le cadre du contrat d’édition dont les conditions
légales sont précisées par les articles L.132-1 à
L.132-17 du Code de la propriété intellectuelle1.
L’éditeur est tenu d’assurer la fabrication et la
diffusion de cet ouvrage à ses frais et lui apporter une exploitation commerciale conforme aux
usages de la profession. Il a également pour obligation d’accorder à l’auteur une rémunération
en contrepartie des droits d’édition qu’il reçoit
dans le cadre de ce contrat.
0%
La SGDL a ainsi défendu un de ses adhérents
contre les éditions l’Harmattan qui avaient proposé à l'auteur, en contrepartie de l’édition de son
livre, une rémunération de 0 % sur les premiers
mille exemplaires. L’auteur s’était aperçu que
son livre se vendait bien et avait découvert des
exploitations pour lesquels l’éditeur ne le tenait
aucunement informé. Le Tribunal de Grande
Instance de Paris2 a condamné l’éditeur et lui a
interdit d’inscrire cette clause de 0 % dans ses
contrats, déclarés de ce fait illicites, et entraînant immanquablement la nullité des accords.
Ce jugement, aux conséquences importantes,
prohibe dorénavant toute tentative d’un éditeur
de spolier l'auteur de sa rémunération dans le
cadre d'un contrat d’édition. Malgré cette décision, les éditions l’Harmattan tentent toujours de
contourner l'obligation de rémunérer les auteurs,
en introduisant cette fois dans leurs contrats une
clause de cession de droits à titre gratuit, laquelle

exonère l'éditeur du paiement de droits pour les
cinq cents premiers exemplaires. Cette démarche
s'appuie sur le texte de l’article L. 122-7 du Code
de la propriété intellectuelle, qui stipule que :
“ le droit de représentation et le droit de reproduction sont cessibles à titre gratuit ou onéreux ”.
Mais cette faculté, strictement encadrée par
la loi, s'avère, selon nous, incompatible avec
les dispositions du contrat d’édition, contrat à
NULLITÉ DES RÉMUNÉRATIONS DE

1. Le modèle de contrat proposé par la SDGL répond à ces
conditions et est disponible sur demande auprès du service
juridique.
2. TGI Paris (3ch) 30 novembre 1999, Benhaddou, SGDL,
SNAC c/ Harmattan publié dans le Feuilleton de la SDGL et
dans la Revue du Jurisclasseur Commerce Électronique, n° 9,
sept. 2001, commentaire du professeur Christophe Caron, “ De
la gratuité inopportune dans le contrat d’édition ”, p. 20.
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visée par définition commerciale, impliquant
une nécessaire détermination d'un prix pour la

cession des droits de l'auteur. La SGDL et le
SNAC ont donc été à nouveau contraints d’intervenir pour demander au juge l’annulation de
cette clause afin d’éviter que les auteurs ne se
voient imposer de telles conditions.
RÉMUNÉRATION DE L'AUTEUR

ET RÉALITÉ ÉCONOMIQUE DE L'ÉDITION

La rémunération de l’auteur dans l’édition prend
en compte la réalité économique de l’éditeur
puisque celle-ci, versée annuellement, prend la
forme d’une participation proportionnelle aux
recettes d’exploitation. L’éditeur refuse souvent
à l’auteur de lui verser des droits au motif que
les ventes couvrent à peine les frais d’impression
et de distribution. Pourtant, l’auteur prend autant
de risque que son éditeur en acceptant d’être
intéressé au succès des ventes de son ouvrage.
Cette rémunération prendra, en effet, la forme
d’un pourcentage sur le prix de vente public hors
taxes de chaque exemplaire effectivement vendu.
Ce pourcentage est négocié de gré à gré et peut
augmenter en fonction des ventes. La rémunération est versée annuellement par l’éditeur qui
doit remettre à l’auteur un relevé de droit précisant le nombre d’exemplaires fabriqués en cours
d’exercice, la date et l’importance des tirages, le
nombre d’exemplaires en stock, ceux effectivement vendus, pilonnés ainsi que le montant des
redevances dues ou versées à l’auteur3.
LES CONDITIONS
D’UNE RÉMUNÉRATION FORFAITAIRE
La loi du 11 mars 1957 a allégé les obligations

comptables des éditeurs en leur laissant la faculté
de régler immédiatement l’auteur. Notamment
lorsque la base de calcul des droits ou les
moyens d’appliquer cette participation font
défaut. De plus, en matière d’édition de libraire,
le forfait est prévu dans des cas énoncés par
l’article L.132-6 du Code de la Propriété Intellectuelle (CPI) pour les ouvrages : à caractère
scientifique ou technique, les préfaces, introductions, annotations, présentations, illustrations,
3. Ce pourcentage est négocié de gré à gré et peut augmenter
en fonction des ventes (allant de 6 % à 14 % suivant le genre
de l’ouvrage et le nombre d’auteurs).
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anthologies et encyclopédies. Dans ce cas, l’éditeur est tenu d’obtenir un accord formel de
l’auteur et de reverser une nouvelle rémunération à l’auteur en cas de réédition de l’ouvrage.
LA SITUATION PARTICULIÈRE
DES ŒUVRES COLLECTIVES

Pour parfaire cette analyse des situations que
peuvent rencontrer ces écrivains épisodiques,
rappelons qu’il existe un cas où l’éditeur est propriétaire des droits sur l’œuvre qu’il divulgue

sous son nom ou sous sa marque. Il s’agit des
œuvres collectives définies à l’article L. 113-2
alinéa 3 du CPI. Cette qualification a été spécialement conçue pour les dictionnaires et les encyclopédies écrites par plusieurs auteurs intervenant
à la demande et sous la direction de l’éditeur. Il ne
faut cependant pas la confondre avec l’œuvre
de collaboration, à la création de laquelle concourent plusieurs personnes. Des procès ont eu
lieu à l’initiative d’auteurs contestant la qualification retenue par certains éditeurs, entreprises
ou associations qui pour la publication d’actes de
colloques, de guides ou d’ouvrages collectifs s’en
sont attribué de facto la propriété. Les tribunaux
sont devenus méfiants à l’égard de cette qualification d’œuvre collective et la refusent dès lors
que les contributions apparaissent distinctement
au sommaire sous le nom de leurs auteurs.
FORMALISME DE L’AUTORISATION
En conséquence, il est recommandé aux responsables de publication d’obtenir une autorisation
écrite de chacun des auteurs intervenant dans un
colloque pour publier leurs écrits régulièrement.
Rappelons aussi, que cette cession de droit ne
s'entend jamais pour la totalité des droits, mais
doit être limitée dans le temps, le lieu d’exploitation et viser les droits de reproduction ou de représentation nécessaires aux modes ou aux supports
envisagés. En général, le droit de reproduction
suffit pour publier un texte. En ce qui concerne
la diffusion d’une œuvre sur un site Web, il sera
nécessaire de solliciter une nouvelle autorisation auprès de l’auteur car cela concerne le droit,
détenu par ce dernier, de représentation et de
communication au public de ses œuvres. Enfin,
dans tous les cas l'éditeur – ou celui qui a publié
l’œuvre – est toujours tenu de régler les droits aux
auteurs en effectuant le précompte des cotisations
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sociales au profit de l’AGESSA4, organisme qui
assure la sécurité sociale des auteurs.
UN MINIMUM DE PRÉCAUTION
POUR PROTÉGER SES ÉCRITS

Faute d’information sur le droit d’auteur, la
reproduction des articles de “ l’écrivain épisodique ” dans des revues ou des périodiques, continue à se faire le plus souvent sans accord formel
et sans versement d'aucun droit d’auteur. Il est
ainsi d’usage dans le milieu scientifique que
l’auteur ne transfère pas ses droits, mais les conserve afin de se garder la faculté de reproduire
ses écrits sur d’autres supports ou de les réunir
dans un recueil. Il est donc légitime que l’auteur
se réserve ainsi tous les autres modes de diffusion de ses écrits et puisse facilement répondre
à d’autres demandes, sans se trouver lié à un
éditeur qui ne lui accorderait pas de contrepartie
financière en échange de l’exclusivité des droits
afférents à son œuvre. Pour ces articles donnant lieu à une communication scientifique, nous
recommandons qu’il y ait un simple échange de
correspondance pour préciser les modalités et
les conditions de reproduction en y indiquant
les mentions nécessaires comme par exemple

les crédits photographiques. Il est également
utile de préciser que pour tout article ou toute
illustration, dessin, plan, carte, créés par l’auteur
et pour lesquels il souhaite rester titulaire, nous
lui recommandons qu’il demande à son éditeur
d’indiquer la mention de son copyright ©, avec
son nom, le lieu et l’année de publication, et
pourquoi pas son adresse e-mail. Cette information bien que non directement recevable auprès
de nos juridictions comporte néanmoins l’avantage d’avoir une résonance internationale et d’indiquer aux tiers qui est le titulaire des droits et
à qui il convient de s’adresser pour requérir une
nouvelle autorisation. Enfin, certaines précautions peuvent toujours être utiles avant d’adresser son texte ou son manuscrit à un éditeur,
une association ou tout autre interlocuteur souhaitant le publier. La SGDL comme d’autres
sociétés d’auteurs propose un service de dépôt
de manuscrit afin que les auteurs se constituent
4. www.agessa.org ce site explique toutes les modalités pour
régler les droits et les conditions dans lesquelles un auteur peut
s’affilier.
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des commencements de preuves utiles s’ils sont
amenés, en cas de vol ou de contrefaçon, à prouver leur paternité et l’antériorité de leurs écrits.

Aujourd’hui, pour protéger les écrits que les
auteurs transmettent directement par courrier
électronique, la SGDL propose un service en
ligne intitulé CLEO ou “ clé des œuvres ”, permettant d’obtenir à partir d’un logiciel, une date
de création et une signature numérique composée
de chiffres et de caractères qui identifieront ainsi
le fichier communiqué par l’auteur.
LES RÈGLES CONCERNANT LES CITATIONS
Enfin, pour “ l'écrivain épisodique ” comme pour
l'écrivain professionnel, il est primordial de respecter les droits des autres auteurs à qui l’on
aurait emprunté des thèses, des arguments, des
découvertes scientifiques ou historiques… Il
arrive ainsi que des éditions de vulgarisation
reprennent certains travaux savants, en omettant
d’indiquer les sources, les références ou la paternité de ces recherches. Or, si le droit d’auteur
est désigné par certains comme une entrave à
la liberté d’information, il est une garantie supplémentaire, grâce au droit moral, de l’authenticité des œuvres et de leur provenance. La loi
laisse notamment aux auteurs et à leurs éditeurs
la possibilité de reproduire des citations sans
qu’il soit nécessaire de recourir à une autorisation. La citation doit répondre à certaines conditions : elle doit être courte et comporter la
mention du nom de l’auteur, le nom de l’éditeur,
la date de la publication et de la page d’où est
extrait le texte cité. La tolérance varie entre 6
lignes et 8 lignes ; au-delà, les professionnels
considèrent qu’il s’agit d’un extrait requérant
une autorisation de la part du titulaire du droit.
En revanche, les illustrations, dessins, photographies, plans, graphiques ou cartes encore dans
le domaine protégé (c’est-à-dire couvert par la
protection de 70 ans post mortem) devront faire
l’objet d’une demande d’autorisation auprès de

l’auteur, de son éditeur ou de la société de gestion collective des droits (Association des arts
graphiques et plastiques).
GESTION COLLECTIVE DES DROITS D’AUTEUR
Ces travaux scientifiques bien que peu représentés dans les chiffres des ventes de l’édition,
sont très largement consultés en bibliothèques,
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reproduits en nombre sous forme de photocopies
ou copiés aujourd’hui grâce aux techniques de
scanners ou de numérisation. C’est pour lutter
contre le “ photocopillage ” que les auteurs ont
eu recours à la gestion collective des droits. Ceci
leur permet de pallier le manque à gagner résultant de ces nouveaux modes d’accès à la connaissance qui mettent en danger l’existence même
de ces publications. Depuis la loi du 3 janvier
1995, le droit de reprographie est collecté par
le CFC5 (Centre français du droit de copie) et
reversé aux auteurs par l’intermédiaire de leurs
éditeurs. Bientôt, la rémunération pour le prêt de
livres en bibliothèque et la rémunération pour la
copie privée numérique seront elles aussi mises
en œuvre. La défense de ces nouveaux droits
des auteurs et de leurs éditeurs est menée par la

SGDL6 et le SNE (Syndicat national de l’édition)
qui au travers de la SOFIA (Société française
des intérêts des auteurs de l’écrit)7, entendent
maîtriser ces nouvelles formes d’utilisation des
livres.
En conclusion, l'écrivain épisodique est, au
regard de la loi, aussi bien protégé que l'auteur
professionnel. Nous l’encourageons ainsi à s’entourer de précautions juridiques qui lui seront
utiles pour faire respecter ses droits et adopter
une démarche qui sera également sécurisante
pour ses éditeurs.
Florence-Marie PIRIOU
© F.-M. PIRIOU 2003
Juriste pour la Société des gens de lettres

5. Le CFC est le gestionnaire du droit de reprographie pour la
presse et le livre en France. Les auteurs peuvent consulter le
CFC pour savoir si leurs livres ou articles sont bénéficiaires de
ce droit à l’adresse suivante : www.cfcopies.com
6. Le service de SGDL, comme d’autres sociétés d’auteurs, proposent un service de dépôt d’œuvre. La SGDL offre également
aux auteurs la possibilité d’obtenir une empreinte numérique. Il
vaut mieux se prévaloir d’un minimum de protection avant de
divulguer ses écrits à un tiers et de les adresser par e-mail aux
adresses suivantes : www.sgdl.org et www.cleo-sgdl.com
7. Les auteurs et les éditeurs peuvent adhérer à cette société dont
la vocation est de percevoir la rémunération du droit de prêt
et celle pour la copie privée numérique des œuvres : www.lasofia.org
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Modèle de lettre d’accord
proposé par la Société des Gens de Lettres
« Titre ».
C’est avec plaisir que nous vous confirmons la publication de votre article intitulé
……………………………………………………………………………… dans notre …………………………………………………………
…………………… Bulletin n° ……………… de l’année ……………….
Afin de nous permettre de reproduire et de diffuser votre texte, il nous est
nécessaire de recueillir votre accord dans les conditions que nous vous proposons
ci-après :
Vous nous autorisez à reproduire votre article sur support papier dans notre
bulletin n° ……… et à diffuser en (tout lieu) et pour une durée limitée de (……… ans).
Tous les droits non expressément cédés demeurent votre propriété. Vous
conservez, notamment le droit de reproduire et d’exploiter votre œuvre, dans d’autres
formats ou modes d’exploitation pourvu que ceux-ci ne soient pas de nature à faire

concurrence à notre Bulletin. Toutefois, en vue de favoriser la promotion de notre
Bulletin, vous nous autorisez à reproduire et à diffuser sur notre site web www……… un
extrait de votre texte (de ……… signes) que vous aurez choisi. Toute autre utilisation
devra faire l’objet d’un accord entre nous.
Vous garantissez au Bulletin la jouissance des droits cédés contre tout recours
ou toute revendication d'un tiers ainsi que l'exercice paisible des droits cédés.
Nous vous proposerons de vous remettre les épreuves dans leur version définitive
pour la relecture. Il vous suffira de porter sur la première page la mention « Bon
à publier » suivie de la date et de votre signature, de mentionner le nombre de
tirés à part ou Bulletin que vous souhaitez recevoir à titre d’hommage d’auteur
(X étant le maximum).
Votre nom sera mentionné dans la liste des Auteurs ayant collaboré à cette
édition, ainsi qu’à la fin de votre article qui sera suivi de la mention © [année de
publication, nom, le cas échéant de votre adresse e-mail].
En contrepartie de votre autorisation donnée dans les conditions ci-dessus, vous
percevrez une rémunération d’un “ Montant forfaitaire de …………… HT ” Euros. Les
cotisations sociales seront versées à l'AGESSA, 21 bis, rue de Bruxelles, 75439
Paris cedex 09.
Cette autorisation est délivrée pour la première édition du Bulletin soit un tirage
de ……………. Toutes nouvelles éditions, au sens d’un retirage ou toutes nouvelles formes
d’utilisation de votre texte donneront lieu à une nouvelle autorisation. De même, en cas
de réutilisation de votre contribution par des tiers ou à l’initiative du Bulletin, un nouvel
accord viendra déterminer les conditions et les modalités de cette autorisation.
Je vous remercie de votre collaboration et vous prie d'agréer, «Titre», l’expression
de mes sentiments distingués.
Fait à …………………………………, le …………………… en deux exemplaires
L’auteur,
[Nom, prénom, adresse]
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L’éditeur

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Les sociétés savantes éditrices

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e travail éditorial d’une société savante
prend essentiellement deux formes : la
publication de périodiques et l’édition d’ouvrages (thèses, livres de référence, édition de
texte…).
LES PUBLICATIONS PÉRIODIQUES

Les publications périodiques sont des recueils
d’articles dont chaque auteur est différent et pour
lesquels traditionnellement il n’est pas reversé
de droits d’auteur, celui-ci agissant dans un
cadre bénévole et tirant en fait profit de la notoriété ainsi donnée à ses travaux. Ces articles
engagent la responsabilité intellectuelle de la
société et doivent donc correspondre à certains
critères de qualité (ils doivent être en effet solidement étayés et inédits). Il est donc bon que le
comité de rédaction soit en mesure de contrôler
cette qualité, soit qu’il comporte en son sein
différents spécialistes, soit qu’il prenne leur
conseil quand nécessaire.
Concrètement, même si toutes les sociétés ne
vont pas jusqu’à utiliser la PAO, il est courant
qu’elle reçoivent les articles sous forme de disquette. Le travail du rédacteur consistera alors
à préparer ces disquettes pour l’imprimeur, en
homogénéisant la présentation de tous les articles et en respectant des normes typographiques.
Celles-ci ne sont pas complètement normalisées
et on peut suivre telles ou telles normes, la condition étant, bien entendu, qu’on les respecte
tout au long du volume1. On pourra faciliter
la tâche de préparation en envoyant à chaque
auteur un résumé des principales règles à respecter2. Cette étape est capitale, car elle conditionne la qualité des épreuves remises par
l’imprimeur pour correction. Les premières
épreuves doivent être relues par les auteurs,
1. Pour les règles typographiques, on peut consulter le
Lexique des règles typographiques en usage à l’Imprimerie
nationale, Paris, Imprimerie nationale, 1990 ; Charles GOURIOU, Memento typographique, Paris, éd. Cercle de la Librairie,
1990 ; Yves PEYROUSSEAU, Manuel de typographie élémentaire à l’usage des personnes qui pratiquent la PAO (Mac et
PC), Reillane, Atelier Perrousseaux éd., 1997.
2. On s’inspirera en ce domaine des conseils donnés par le CTHS

chaque année dans le programme de ses congrès.
6

et bien sûr par le rédacteur. Le bon à tirer ne
doit être donné que lorsque l’ouvrage est complètement corrigé, la mise en page des textes et
des illustrations définitive. Pour une première
parution, il ne faut pas oublier de demander
un numéro ISSN auprès de l’AFNIL (35, rue
Grégoire de Tours, 75006 Paris), et dans tous
les cas, ne pas oublier le dépôt légal (quatre
exemplaires envoyés à la Bibliothèque nationale de France, Service du dépôt légal, 11, quai
François-Mauriac, 75706 Paris cedex 13).
Le volume ainsi obtenu est en général distribué
aux adhérents de la société savante, ce qui donne
une indication pour déterminer l’importance
du tirage, même si certaines sociétés vendent
aussi beaucoup au numéro ; il constitue une
dépense annuelle prévisible que l’on voudrait
pouvoir couvrir par le montant des cotisations
des adhérents, ce qui n’est pas souvent possible.
Pour le financer, on doit aussi avoir recours aux
subventions (DRAC, collectivités territoriales)
et au mécénat (financeurs privés).
LES OUVRAGES ISOLÉS
La plupart des points évoqués ci-dessus s’appliquent aux ouvrages non périodiques que
les sociétés savantes peuvent être amenées à
publier : respect de la qualité et des normes typographiques, numéro ISBN cette fois, dépôt légal,
etc. Mais ces ouvrages “ isolés ” posent d’autres
questions.
La question du choix du manuscrit d’abord :

un auteur en général préfèrera être édité par
un éditeur plus grand qu’une société savante,
dont la production peu importante est souvent
moins bien diffusée. Mais cet éditeur a des
impératifs commerciaux qui l’amènent à refuser des manuscrits intéressants dont le tirage
ne lui permettra pas de faire des bénéfices. Le
rôle d’une société à but non lucratif et qui se
veut savante est peut-être alors de publier des
ouvrages de référence dans le domaine qui la
concerne (thèses, bibliographies, documents…).
Ces publications sont rarement bénéficiaires,
mais le travail fourni bénévolement réduit le
coût de production et peut permettre de rentrer
dans ses fonds. Il peut être bon de créer une
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collection dont tous les livres auront le même
format et qui fidélisera une clientèle.
Ces livres ne sont plus un recueil d’articles,
mais l’œuvre d’un auteur avec lequel il est prudent de passer un contrat d’édition qui déterminera les engagements des deux parties :
cession des droits de l’auteur sur son manuscrit, nombre d’exemplaires prévus, montant des

droits d’auteur, clauses ménageant la possibilité
de réédition, etc.
Pour établir le budget de ce genre de publication, il faut bien prendre en compte dans les
dépenses l’imprimeur, le maquettiste, les droits
de reproduction des illustrations éventuelles, les
frais de publicité (qui peuvent être seulement un
bulletin de souscription, ou des encarts dans des
revues spécialisées) et les sommes reversées au
diffuseur. En effet, il faut viser un public plus
large que les adhérents et une des solutions est
de passer par un diffuseur qui présentera le livre

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aux libraires, moyennant une commission de
52 % sur le prix de vente (il fera lui-même une
réduction de 33 % aux libraires). Cette donnée
est à comptabiliser dans le prix de revient, donc,
et doit intervenir dans la fixation du prix de
vente. On peut aussi se contenter de la vente au
siège de la société (sur place ou par correspondance) ou par dépôt chez des libraires (compter
alors la réduction de 33 %).
Il ne suffit pas d’imprimer, encore faut-il vendre,
car éditer sans diffuser est inutile. Dans ce but,

on ne négligera pas non plus la presse locale, ni
les revues historiques qui font des recensions et
à qui il convient d’envoyer des exemplaires du
livre publié en service de presse.
Catherine LAURENT

© C. LAURENT 2003
Secrétaire et responsable des publications
de la Fédération des sociétés savantes de Bretagne

Un exemple d’évolution :
Études drômoises, un bulletin-magazine

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'Association Universitaire d'Études Drômoises est une petite association départementale – soyons modestes ! – dont l'histoire n'a
rien d'extraordinaire, et qui a connu et connaît
encore les mêmes petits succès et les mêmes
grandes difficultés que beaucoup de ses semblables, et qui par un travail d'équipe essaye de
privilégier des solutions simples et de bon sens,
applicables par tous.
1959 LES DÉBUTS
L'association, réservée aux enseignants, est née
en 1959 de la volonté d'une professeur d'École
normale qui voulait fournir à ses élèves et aux
jeunes instituteurs des documents pédagogiques
sur l'histoire et la géographie de leur département, faciles à utiliser dans leurs classes.
mars 2003 n° 8

Le premier bulletin de l'association, sans nom,

comportait 11 pages ronéotées et coûtait 5
francs.
Au fil des ans, l'association qui comptait 63
adhérents en 1960 s'étoffa jusqu'à atteindre
500 adhérents en 1989. Le bulletin désormais
appelé Études Drômoises paraissait trois fois
l'an, d'abord ronéoté, puis orné de croquis et
d'une couverture cartonnée, puis imprimé avec
quelques illustrations. Une région du département était chaque année choisie comme thème
d'études et une sortie pique-nique permettait de
confronter l'écrit à la réalité du terrain.
1996 DIFFICULTÉS ET REMÈDES
À partir de 1990, les effectifs diminuent et tombent à 484 en 1993, peut-être parce qu'à l'école
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on ne s'intéresse plus à l'histoire et à la géographie locales. Les auteurs sont moins nombreux,
les sujets se raréfient car toutes les régions du
département ont été étudiées. Le président est
démissionnaire.
C'est alors qu'on me propose, alors que je ne
suis pas membre de l'association, d'en prendre la

présidence. J'ai contre moi de n'être ni historien
ni géographe ni drômois d'origine. J'ai pour moi
de disposer d'un solide carnet d'adresses hérité
de dix ans dans le département d'abord comme
inspecteur d'académie, puis comme directeur au
Conseil général. Je suis passionné par la communication et je pense que j'arrive à un moment
critique pour l'association, donc propice à des
remises en cause drastiques.
UNE NOUVELLE REVUE
Le constat est simple : il faut remonter la pente
des abonnements et pour cela transformer la
revue dans sa forme comme dans son fonds. Et
pour commencer, il faut élargir le lectorat en
ouvrant l'association à tous et non plus aux seuls
enseignants.
Pour ce qui est de la forme, la revue, soustitrée revue du patrimoine drômois, aura désormais une couverture en quadri au logo E.D. ;
des rubriques régulières : Côté rue, Drôme Provençale, Parutions, Brèves, Courrier... Les textes
ne seront plus imprimés sur toute la largeur de
la page, mais sur deux ou trois colonnes pour
faciliter la lecture, ils seront largement illustrés,
il y aura des pages en couleurs.
Pour ce qui est du fond, la revue ne s'intéressera plus seulement à l'histoire et à la géographie, mais au patrimoine sous toutes ses formes,
mêlant les articles “ érudits ” à des articles accessibles à tous, faisant appel à des plumes nouvelles, voire à des grandes plumes comme Jean
Tulard ou Rémy Cazals ; elle s'efforcera de
respecter la règle des trois tiers : un tiers de
texte, un tiers d'illustrations, un tiers de blanc,
ce que nos auteurs auront beaucoup de mal à
respecter !
D'autres mesures plus techniques sont également
prises : séparation réglementaire de la cotisation et du montant de l'abonnement, parution

trimestrielle à date fixe, nombre de pages et
prix identiques pour chaque numéro de la revue,
négociation avec la Poste pour un tri préalable
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des envois et un tarif modique d'expédition,
demande de reconnaissance d'utilité publique
qui aboutira, à notre grande satisfaction en
2001.
UNE POLITIQUE DE PRÉSENCE
POUR DEVENIR INCONTOURNABLES

Éditer une revue est bien ; la faire connaître est
mieux. Pour cela, nous retenons une série de
mesures, concernant les abonnements : numéro
gratuit sur demande, abonnement à l'essai,
abonnement cadeau, avec dépliants pour le
faire savoir ; nous échangeons nos fichiers avec
des associations amies après accord de leurs
adhérents. Nous développons nos points de
vente en librairie, selon le système du dépôtvente, nous participons aux manifestations du
livre, nous présentons avec l'appui des médiathèques, chaque nouveau numéro dans une ville

concernée par ce numéro. Nous créons un site
Internet et nous portons les sorties annuelles
complémentaires de la revue à deux, avec visite
de lieux non ouverts au grand public et dégustation de produits du terroir, ce qui leur vaut un
succès dépassant nos espérances.
UNE POLITIQUE DES PRIX
Une politique de hausse des ressources et de
diminution des coûts est poursuivie : le prix
de la revue est porté à 8 euros et nous diversifions nos activités d'édition : numéros spéciaux,
numéros d'art hors-série, guides, livre, coffrets
pour classer les revues. Nous obtenons le doublement de la subvention du Conseil général
et une subvention de la ville de Valence, nous
réservons 10 % de la revue à la publicité.
La saisie des articles est effectuée bénévolement
par deux institutrices. Un appel d'offres auprès
des imprimeurs permet de ramener le coût d'un
numéro de 48 pages avec quatre pages couleurs,
tiré à 1100 ou 1200 exemplaires, à 30 000 F au
lieu de 45 000.
2002 SUCCÈS ET ÉCHECS
On nous dit que notre revue est une réussite, ce
qui est toujours agréable à entendre, mais nous
n'avons pas réussi à atteindre l'objectif que nous
nous étions fixé de 1000 abonnés. Nous plafonnons à 700. L'âge de nos adhérents demeure
élevé et, plus grave, l'association militante des
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débuts s'est transformée en une association de
consommateurs toujours plus exigeante et de
moins en moins dévouée, à tel point que depuis
deux ans nous cherchons en vain un trésorier. Le
Président, de son côté, n'est pas loin de penser
qu'il a épuisé toutes ses idées novatrices et que

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son rôle de coordonnateur-conciliateur est parfois pesant.
Jacques DELATOUR

© J. DELATOUR 2003
Président de l'Association universitaire d'études drômoises

Les publications d’une société savante :
évolution et mise en valeur

L

a Société d'émulation du Jura, dont je suis
présidente, offre un assez bon observatoire
des problèmes de publication auxquelles sont
confrontées les sociétés savantes. Non qu'elle
soit représentative, mais parce que s'y trouvent
radicalisées les difficultés. Cette société a son
siège au chef-lieu du département du Jura, dans
une petite préfecture de quelque 18 000 habitants ; ses points d'appui se limitent aux archives
départementales, en l'absence d'antenne universitaire, d'une bibliothèque de travail et d'une
imprimerie intégrant toute la chaîne de fabrication d'un livre. Du moins la Société est-elle
forte de ses 360 membres – moins nombreux
toutefois qu'ils ne l'étaient vers 1980, au point
culminant de la courbe (600 membres) –. La
démographie s'est maintenant stabilisée, les
adhésions compensant les décès. Le budget, lui,
n'est maintenu en équilibre que par des ponctions successives sur les réserves depuis quelques années, en dépit d'une aide régulière et
généreuse du Conseil Général. Le marché du
livre, en effet, est étroit, dans un département
et dans une région peu peuplés. Restent à l'actif
de l'institution des habitudes éditoriales, avec
un bulletin de liaison, un volume annuel de
Travaux, des volumes hors série et la publication assez régulière de Tables ; en son temps,
en 1952, l'Enquête sur le Jura depuis cent ans.
Étude économique et sociale d'un département
avait été honorée d'une subvention du CNRS.
Actuellement, les difficultés tiennent à la fois
mars 2003 n° 8

à l'organisation scientifique, aux contraintes
de la réalisation matérielle et aux limites de la
diffusion.
L'organisation scientifique a évité jusqu'ici la
médiocrité. La copie ne manque pas, et le
volume des derniers Travaux varie entre 276
et 356 pages, ponctuées d'une petite centaine
de clichés en couleurs ou en noir et blanc et
de dessins au trait. La qualité scientifique est
garantie par le travail du conseil d'administration, facilité, il est vrai, par la spécialisation dans
les seuls domaines de l'histoire, de l'histoire de
l'art et de l'archéologie. Les partenariats avec
la Conservation des monuments historiques, à
la DRAC, avec les archives départementales,
plus ponctuellement, ou avec les musées et la
Conservation des antiquités et objets d'art sont
autant d'appuis que consolident de bonnes relations avec des universitaires de Besançon, Dijon
et Lyon 2 présents au conseil. C'est ainsi que
les Travaux annuels comportent une rubrique
“ Premiers travaux d'historien ” ouverte aux doctorants et aux meilleurs étudiants de maîtrise.
Restent que ces Travaux demeurent des volumes
de mélanges étrangers aux contraintes commerciales, même si des rubriques sont récurrentes,
des actualités culturelles au patrimoine jurassien. Surtout, l'entreprise éditoriale souffre d'un
certain enfermement du fait qu'elle est conduite
exclusivement par le conseil, loin de toute relecture étrangère à la Société et de toute évaluation
extérieure, le conseil s'y refusant. Du moins la
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Société use-t-elle des droits de l'éditeur dans son
dialogue avec les auteurs.
La réalisation matérielle a sensiblement progressé au fil des dix dernières années. Actuellement, mais non sans de grandes difficultés,
la Société livre à l'imprimeur, depuis une quinzaine d'années, des documents prêts à “ flasher ”
ou une maquette prête pour le tirage offset. Les
auteurs font donc tous, ou presque, l'effort de
remettre à la Société un texte saisi par voie
informatique, la Société assurant bénévolement
la normalisation des textes et la mise en page :
gros travail pour qui le prend en charge, dont
le poids n'est pas toujours bien évalué par les
membres du conseil, qui le sous-estiment. De
la sorte, la Société a réduit de 45 % le coût de
l'impression, ce qui lui a permis de passer à
l'illustration en couleurs. Cette année, elle a dû
recourir à un maquettiste local. Reste que l'organisation actuelle demeure au stade du bénévolat
et du bricolage : solution fort sympathique mais
dont il convient de ne pas oublier la fragilité.
Pour ne pas évoquer les pressions exercées en
faveur des imprimeurs du cru, même quand ils
ne disposent pas d'une chaîne intégrée de fabrication…
La diffusion et la vente sont le point noir de l'état
des lieux. Les outils de la diffusion existent :

réseau de sociétés correspondantes, organisation d'une souscription, relations suivies avec

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une douzaine de libraires-dépositaires, insertion
gratuite dans la presse locale, mais pas de site
web… Depuis 1994, les initiatives de la Société
sont vaines. Cette année-là avait été introduite
l'illustration en couleurs à l'intérieur du volume
et adoptée une couverture couleurs pelliculée.
Et la Société de perdre 30 acquéreurs… Même
échec l'année où la Société fait le sacrifice financier d'une publicité payante. Bref, en vingt ans,
les ventes – par achat en librairie et pas souscription – sont passées de 600 à 250. Il est vrai
que le conseil a quelque peu relâché ses efforts
dans l'organisation et l'ampleur des souscriptions – travail considérable, demandant un peu
de professionnalisme et beaucoup de temps –.
Du moins la vente des volumes des années
antérieures compense-t'elle l'insuffisance des
souscriptions de l'année en cours.
Le diagnostic est facile, dorénavant : les ressources humaines sont insuffisantes pour bien
gérer un vrai potentiel éditorial dont la modernisation demeure partielle. Il faut persévérer et
redresser la situation en urgence, pendant qu'il
est encore temps ! La nouvelle Fédération des
sociétés savantes de Franche-Comté offre sans

doute une nouvelle donne.
Claude-Isabelle BRELOT

© C.-I. BRELOT 2003
Présidente de la Société d’émulation du Jura

Éditer et diffuser

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'image du savant fort éloigné des contingences matérielles est beaucoup plus
tenace qu'on ne le croit, cependant, pour qu'une
pensée ou une recherche existent, il faut qu'elles soient lues. En conséquence, les ouvrages
qui les véhiculent doivent être achetés. Il
semble cependant exister une contradiction
fondamentale entre le terme d'ouvrage savant et
ceux de diffusion et de distribution qui impliquent un système commercial de masse. Quels
10

chemins prendre pour faire connaître nos travaux.
QU'EST-CE QUE LA “ COMMERCIALISATION ”
D'UN LIVRE ?
Revenons sur les termes de diffusion et de distribution :
- diffuser, c'est répandre dans toutes les directions, c'est faire connaître, c'est aussi, d'après
le Robert, vulgariser ;
mars 2003 n° 8


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- distribuer, c'est donner à plusieurs personnes
prises séparément une partie d'une chose ou
d'un ensemble semblable, c'est répartir. La distribution désigne donc les circuits grâce auxquels les biens de consommation sont acheminés vers les points de vente.
Nous pouvons donc déterminer deux types
d'opérations qui ne doivent pas être confondus :
d'un côté les opérations de publicité, pris au sens
large du terme, “ faire connaître ” la parution
d'un livre, d'une revue ; de l'autre, l'ensemble des
opérations commerciales que nous appellerons
la distribution.
Si nous reprenons rapidement l'historique de
ces méthodes, il nous faut remonter jusqu'au
XIXe siècle, époque à laquelle le libraire-éditeur
concentrait l'ensemble de ces opérations. Il y
eut ensuite séparation des fonctions du libraire
et de l'éditeur, l'éditeur confiant au libraire ses
ouvrages à vendre, puis, lentement, avec une
généralisation après la Deuxième Guerre mondiale, les éditeurs se sont regroupés pour créer
des pôles de diffusion/distribution. Les tâches
se sont encore spécialisées pour créer à l'heure
actuelle des grands groupes de distribution
d'une part, et des groupes de diffusion de
l'autre.
Il reste des vestiges de tous ces stades : De

Boccard, Vrin, Picard, éditeurs-libraires-distributeurs nous rappellent les méthodes du XIXe
siècle ; les PUF, le Seuil, Flammarion ont créé
en leur sein leur propre réseau de diffusiondistribution ; alors que trois grands distributeurs,
certes liés à des éditeurs particuliers mais ayant
une structure séparée, se partagent la plus grosse
partie du marché du livre, ce sont Vivendi,
Hachette et la Sodis. Ces trois grands travaillent
avec des diffuseurs qui se sont spécialisés dans
un type particulier d'ouvrage (jeunesse, Beaux
livres, romans, ouvrages juridiques, ouvrages
universitaires...). Nous constatons donc un
regroupement des ventes et un éparpillement
des prises de commandes.
DIFFUSION
Essayons de détailler les différentes opérations
qui peuvent amener à une prise de commande :
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- ce peut être une opération des plus simples,
comme d'annoncer aux membres d'une
association la parution du dernier numéro de
la revue, par courrier, e-mail, publicité... ;

- un système d'abonnement, annonçant à
l'avance le nombre de numéros et le prix
annuel ;
- un système d'ordres permanents pour lequel
institutions, libraires s'engagent à prendre tous
les numéros d'une collection, d'une revue,
avec règlement de la facture à chaque envoi ;
- souscription : vente avec réduction avant la
parution de l'ouvrage et jusqu'à une date indiquée ;
- vente par correspondance, dépôt en librairie ;
- publicités ;
- envois de services de presse : presse locale,
presse spécialisée etc. ;
- échanges de revues avec d'autres associations,
sociétés savantes françaises ou étrangères ;
- envoi de représentants en librairies, en bibliothèques...
Il y a bien des formes de diffusion et à chaque
parution vous faites des actions de diffusion,
cependant il faut nous interroger sur l'efficacité
de celles-ci dans un monde qui est celui de la
surinformation.
Autant il est inadmissible de penser qu'une
publication va rester dans ses cartons parce
qu'elle n'a pas été diffusée, autant il ne faut
pas non plus penser qu'une diffusion commerciale et compliquée va faire vendre plusieurs
milliers d'exemplaires d'ouvrages savants et de
recherche.
L'important est de cibler notre travail, de savoir
ce que nous pouvons attendre comme vente raisonnable à la sortie de chaque publication et de
prendre alors les moyens d'arriver à notre but.

Le premier réflexe – qui est un réflexe de diffusion – sera à la sortie d'une publication de l'envoyer au dépôt légal ainsi qu'à Livres hebdo (35,
rue Grégoire de Tours, 75006 Paris), l'ouvrage
sera ainsi répertorié dans les bibliographies
nationales. Il est ensuite nécessaire, pour une
publication de société savante, de s'assurer que
tous les membres en ont été informés et la lisent.
Si la publication est issue d'un congrès, il est
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important de pouvoir en avertir l'ensemble des
participants et de faire connaợtre la presse
locale la nouvelle publication. Il faut rapidement
envoyer les volumes en ộchange, ce qui permet
aux membres d'autres sociộtộs d'en avoir connaissance et donc de pouvoir se la procurer.
Ces ộchanges permettent aussi de confronter
les mộthodes de recherche et les thốmes ộtudiộs avec d'autres chercheurs. Pourquoi ne pas
alors prendre son bõton de pộlerin et en poser
quelques exemplaires dans les librairies les plus
importantes de la rộgion et au service rộgional
des bibliothốques municipales.
COTS

Certes l'ensemble de ces opộrations reprộsente
un travail et donc un coỷt mais celui-ci est rộduit
et peut ờtre rộparti entre un certain nombre de
membres actifs.
Si nous devons maintenant dộcrire un travail
de diffusion professionnel nous allons pointer
un travail trốs diffộrent et rencontrer un certain
nombre de problốmes. Que se passe-t-il dans
ce cas ?
La publication, dans ce cas, doit ờtre signalộe
l'organisme de diffusion, et donc aux reprộsentants, dốs la mise en chantier de l'ouvrage et
au plus tard trois mois avant sa sortie qu'il faut
prộvoir de faỗon prộcise. Cette signalisation doit
ờtre accompagnộe de l'ensemble des ộlộments de
publicitộ : argumentaire, table des matiốres, ộlộments sur l'auteur, nouveautộ du thốme, ISBN,
prix, illustration de couverture, relation avec des
ộvộnements... les reprộsentants vont alors pouvoir prendre des notộs en librairie, ceci peut
ờtre accompagnộ de souscription, de publicitộs,
d'un travail de presse. Le coỷt est alors tout autre
et il faudra le rộpercuter dans le prix du livre :
le libraire a une marge de 33 40 % selon les
accords pris entre le diffuseur les librairies, le
distributeur, selon la taille et le poids de ses
ộditeurs prendra entre 6 et 10 %, le diffuseur
pour rộmunộrer les reprộsentants prendra entre
10 et 12 %, ce qui reprộsente entre 50 et 60 %
du prix hors taxes du livre, auquel il faut ajouter
le travail de l'attachộ de presse et du service de
publicitộ. C'est donc par un minimum de 2,5 3
qu'il faut multiplier le coỷt de fabrication de la

publication si l'on prend ces circuits, sans pour
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cela faire aucun bộnộfice si tous les ouvrages
sont vendus.
Entre ces exemples totalement opposộs voyons
ce qu'il est raisonnable de faire pour faire connaợtre le mieux possible nos publications.
Pour les revues, souvent locales, l'exemple minimum semble suffisant si la sociộtộ a un nombre
de membres qui lui permette de couvrir les frais
de fabrication de celle-ci.
Pour les monographies locales, il est nộcessaire d'insister pour les faire entrer dans des
bibliographies, les faire acheter par les bibliothốques et les proposer aux libraires locaux. Il
est aussi important de les signaler au CTHS qui
les intộgrera dans son site internet.
Pourquoi ne pas essayer dans les rộgions, de
regrouper vos forces de diffusion autour de
la fộdộration en fabriquant un catalogue rộgional, insistant sur les derniốres publications. Les
annuaires d'adresses de l'ensemble des sociộtộs
de la rộgion permettant de toucher beaucoup
plus de futurs lecteurs.
Il faut alors dộcider d'une stratộgie de vente, soit
chaque sociộtộ reỗoit ses propres commandes,

soit la fộdộration peut s'occuper de la vente et
rộpartir ensuite les gains.
Enfin, pour les sociộtộs qui publient des revues
de dimension nationale ou des monographies
de vente plus large, il serait nộcessaire que le
CTHS puisse les rộpertorier et identifier leur
problốme de diffusion/distribution. Des structures de regroupement pourraient ờtre prộvues
pour les intộgrer dans un circuit national ou au
sein d'une structure particuliốre : presse d'universitộ rộgionale, CTHS...
Chaque type de publication a donc un circuit de
diffusion qui lui convient plus particuliốrement.
Il est nộcessaire d'ộtudier en avance le lectorat
possible et de cibler le travail de diffusion par
rapport chaque volume proposộ.
Martine FRANầOIS

â M. FRANầOIS 2003
Secrộtaire gộnộrale du CTHS
mars 2003 n 8


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Conditions de nancement
d’une revue d ‘histoire locale

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ubliées depuis 1978, les Annales historiques compiègnoises, revue trimestrielle puis
semestrielle de la Société d’histoire moderne
et contemporaine de Compiègne, me paraissent
illustrer l’intérêt, mais aussi les difficultés rencontrées par l’activité d’édition des sociétés
savantes, tout en étant le seul moyen de faire
connaître leurs recherches et travaux. Outre
le problème du renouvellement de l’équipe
de rédaction bénévole, la charge financière
des publications constitue souvent l’obstacle
majeur à leur réalisation effective. Ainsi, maintes
sociétés ont dû se résoudre à limiter leur production à des volumes de mémoires de plus en plus
espacés ou à de modestes bulletins. Pourtant,
la révolution informatique permet désormais de
travailler avec souplesse et de limiter les coûts,
tout en améliorant sensiblement la présentation,
condition nécessaire à la constitution d’un lectorat fidèle et nombreux.
LE STATUT D’UNE SOCIÉTÉ
Il s’agit généralement d’une association loi de

1901. Son activité d’édition la rend assimilable
à une PME, elle est soumise aux mêmes obligations fiscales, mais bénéficie également de
certains avantages : tarif postal des périodiques
disposant du numéro d’inscription à la commission paritaire, restitution de TVA sur les frais
d’impression et d’administration en échange de
l’acquittement des taxes sur les recettes commerciales et publicitaires. Pour le reste, dans la
mesure où la société peut se passer de personnel rémunéré et disposer gracieusement d’un
matériel informatique prêté par des membres ou
fourni par des collectivités locales, l’essentiel
des dépenses consiste en frais d’impression
et de distribution des publications. Il est vrai
qu’ils sont loin d’être négligeables. Une revue
comme les Annales historique compiègnoises,
publiant deux numéros par an de 70 à 80 pages à
500 exemplaires doit débourser environ 60 000
francs en impression et près de 3 000 francs en
distribution.
mars 2003 n° 8

COMMENT COUVRIR

LES DÉPENSES INCOMPRESSIBLES ?

Il s’agit d’abord de limiter autant que possible
les coûts, par l’activité bénévole des animateurs (la revue est composée et distribuée par les
membres) ; mais il faut aussi trouver des sources
régulières et diversifiées de financement qui sont
principalement de trois types :
- les aides publiques émanant avant tout des
collectivités locales, subventions de fonctionnement attribuées annuellement pour l’activité

générale et complétées par des contributions
plus ponctuelles (commune, municipalité,
DRAC, institution ministérielle). Ces contributions représentent 20 à 30 % du financement
de la revue ;
- l’essentiel des recettes provient des lecteurs,
soit 250 abonnés réguliers, adhérents ou non.
60 à 70 % du financement de la revue est
assuré par ce canal ;
- pour le reste, outre les retours annuels de
TVA, quelques recettes publicitaires assurent
la jonction. Elles sont plus aléatoires et assujetties à une TVA de 19,6 %. Une ponction
sur les cotisations est toujours possible ou
un appel supplémentaire à la générosité des
membres.
LA GESTION
La gestion est évidemment rigoureuse et serrée,
mais grâce aux prévisions tirées de l’expérience,
le tirage de la revue correspond à peu près à
sa diffusion réelle, ce qui limite les pertes en
évitant les problèmes de stockage coûteux et
encombrants. Certes, sans le matelas de sécurité des adhérents et abonnés, la pérennité de la
revue ne pourrait être garantie. De même si l’on
veut toucher un public un peu plus large, il faut
savoir rivaliser avec des publications à caractère
plus commercial.
Notre revue compiégnoise reste bien évidemment modeste et toujours fragile. Il me semble
pourtant qu’elle a montré la voie d’une possible et en tout cas nécessaire rénovation des
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publications des sociétés savantes locales, en
élargissant leur audience et en consolidant leur
rayonnement, sans dépendre trop fortement du
seul concours public dont on connaît les limites.
Nous avons d’ailleurs été largement dépassés
par des émules comme les remarquables Cahiers
de la Société historique et géographique du
Bassin de l’Epte. Bien entendu, cette expérience

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n’exclut pas d’autres formes de publications
plus importantes, qui se heurtent néanmoins trop
souvent à la lourdeur de leur financement et à
la faiblesse de leur diffusion.
Jacques BERNET

© J. BERNET 2003
Secrétaire de la Société d’histoire de Compiègne

Les liens utiles
AGESSA (Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs)
www.agessa.org
CNL (Centre national du livre)
www.centrenationaldulivre.fr
MDE (Maison des Écrivains)
www.maison-des-ecrivains.asso.fr
SGDL (Société des gens de lettres)
www.sgdl.org
CALCRE - ÉCRIRE & ÉDITER (Association d'information et de défense des auteurs)
www.calcre.com

Bibliographie
LÉGISLATION

a Droit d’auteur et droits voisins (juridique, fiscal, social), Levallois, Éditions Francis
Lefebvre, 1996 ;
a COLOMBET Claude, Propriété littéraire et artistique et droits voisins, Dalloz, Paris,
1988 (4e éd.) ;
a LUCAS A. et LUCAS H.J., Traité de la propriété littéraire et artistique, Paris, Litec,
1994 ;
a PIERRAT E., Le droit d’auteur et l’édition, Paris, Édition du cercle de la librairie,
1998 ;
a PIERRAT E., Guide du droit d’auteur à l’usage des éditeurs, Paris, Édition du cercle
de la librairie, 1995 ;
a LUCAS T, Guide de l’auteur et du petit éditeur, (modèles de contrats joints en annexe),

Paris, AGEC-Juris, 1999 ;
a Guide juridique pratique de l’éditeur, Issy-les-Moulineaux, Stratégies Éditions, 2001.
ÉDITION

a SCHUWER P., Traité pratique de l’édition, Paris, Éditions du Cercle de la Librairie,
1994 ;
a Prix du livre mode d’emploi, Paris, Ministère de la culture et de la francophonie, 1995 ;
a GOURIOU Ch., Memento typographique, Paris, Éditions du cercle de la librairie, 1973 ;
a GUÉRY L., Précis de mise en page, Paris, Éditions du Centre de formation et de
perfectionnement des journalistes, 1991 ;
a Lexique des règles typographiques en usage à l’imprimerie nationale, Paris, Imprimerie
nationale, 1990 (3e éd.).
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Association pour la mise en

valeur du site de Caudreleux

Fin d'une association ou de la difficulté de préparer et de mener une action avec un relatif
succès... et d'être finalement contraints de subir
son échec.
Quel était l'intérêt du lieu ?
C'était l'une des dernières fermes typiques du
XVIIIe siècle encore debout après que bon
nombre de communes avoisinantes, cédant aux
pressions immobilières ou routières, se soient
empressées de faire disparaître des bâtiments
souvent en mauvais état et peu rentables face
aux modes et aspirations des années 70/80.
Notre objectif ?
L'association a toujours considéré le site dans son
ensemble et proposé d'harmoniser les bâtiments et
leur “ écrin naturel ” afin d'en faire un lieu de rencontres tout public mais aussi à vocation d'échanges pédagogiques, culturels et scientifiques, notre
position frontalière rendant ce projet tout à fait
attractif et finançable par les fonds européens par
le biais des dossiers Interreg.
Notre problème ?
N'être qu'une “ force de proposition ” reconnue
par les Instances régionales et départementales, ce qui, a contrario a généré une crainte de
l'autorité municipale habituée à gérer unilatéralement.
Dix ans pour élaborer un magnifique projet qui
nous a beaucoup enrichis grâce aux recherches
passionnantes qu'il a nécessitées, et aux rencontres d'amis qu'il a suscitées. Le 23 novembre
2000, l'irréparable a eu lieu anéantissant d'un
seul coup tout espoir de reconstruction “ à l'identique ” nous mettant devant le fait accompli,
nous laissant le sentiment d'une mission inachevée et le regret de n'avoir pas su convaincre.
Anita VILLERS

Présidente de l’Association
pour la mise en valeur du site des Caudreleux

Bibliographie
- La ferme des Caudreleux, du Moyen Age à la
Révolution, 1993 ;
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Jardin d'hier et d'aujourd'hui, 1996 ;
NOWAK R., Regards, 1998 ;
Arbres sans frontières, 1999 ;
Sentiers fleuris, paradis des abeilles, 2000 ;
Corridors en Pays de Ferrain, 2001 ;
Les dix ans de l'Association, 2001.

Quelques exemplaires sont encore disponibles :
Tél. : 03 20 94 07 84 / anita.villers @freesurf.fr
(une maquette au 1/100e a été réalisée en 1994 :

elle sera confiée au Centre d'histoire locale de
Tourcoing)

C olloques
a La Fédération pour l'institut Jean-François
Séguier organise à Nîmes, les 17 et 18 octobre
2003 un colloque international à l'occasion du tricentenaire de la naissance
de Jean-François Séguier
(1703-1784), un savant
nîmois dans l'Europe des
Lumières.
Thèmes de recherche :
L’homme, ses origines, son milieu social, sa
formation ; ses curiosités, son goût de la collection et ses publications ; Le marquis Scipion
Maffei et J.-F. Séguier ; ses relations savantes,
ses hôtes et sa correspondance.
Pour tout renseignement concernant le déroulement de ce colloque, veuillez vous adresser à
Mme Christiane LASSALE, 66, impasse de la
Vaunage, 30900 NÎMES.
Tél/fax : 04 66 64 21 39.
a La Société des sciences, lettres et arts de
Bayonne pour son 130e anniversaire, organise
un colloque les 10 et 11 octobre 2003 à Bayonne
sur le thème suivant :
“ À l’aube du XXIe siècle, place des sociétés
savantes dans la vie culturelle de la cité ”.
Pour tout renseignement vous pouvez vous
adresser à la Bibliothèque municipale de
Bayonne, rue des Gouverneurs, 64100 Bayonne.
Tél. / fax : 05 59 59 81 20

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Publication de la FNARH
a Un Malouin méconnu. Mathieu-Xavier
Durant (1755-1838), architecte et ingénieur du
télégraphe Chappe par Alfred JAMAUX.
Spécialiste reconnu du télégraphe Chappe qui
n’est rien moins que le début des Télécom,
l’auteur, professeur de lycée en histoire et géographie, est membre de la FNARH et a contribué par des colloques et des conférences à faire
connaître le télégraphe Chappe au public des
associations (15 €).
Vous pouvez vous procurer l’ouvrage en contactant M. JAMAUX, 24, rue du Mont-Fleury,
35400 SAINT MALO.

Publication

de la Société des amis
du musée basque
a Charpentiers basques et maisons vasconnes,

par Michel Duvert et Xemartin
Bachoc.
Bulletin du Musée Basque,
hors-série 2001, 172 p.
C'est le second numéro hors
série de la nouvelle présentation du Bulletin du Musée
Basque édité depuis 1924 et qui
occupe une place centrale dans les études basques. Le premier, publié en 1999, contient l'index alphabétique des auteurs et l'index des articles par auteur, parus depuis sa première année
jusqu'en 1997.
Le second numéro est double ; les auteurs sont
membres de la Société des amis du musée
basque. Ils exposent ici le fruit de plus de 15
ans de recherche de terrain. Dans ce numéro, ils
proposent une histoire de la maison vasconne et
donc basque, en insistant tout particulièrement
sur ses très probables antécédents médiévaux.
Cette étude ethnographique, à portée historique,
est totalement inédite. Elle s'accompagne d'une
riche documentation illustrée et s'appuie également sur une large bibliographie.
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Société des Amis du Musée Basque
Château-Neuf, place Paul-Bert, 64100
Bayonne.


Publication de la Société

archéologique de Bordeaux
a Revue archéologique de Bordeaux, tome
XCI, année 2000.
Sommaire :
Bilan et orientation de la recherche archéologique en Aquitaine ; Travaux et recherches
archéologiques en Gironde ;
Bibliographie archéologique
régionale ; Pierre RÉGALDOSAINT BLANCARD, “ Le quartier de Tropeyte
à Bordeaux, essai de synthèse historique et
archéologique ” ; Jean-Luc PIAT, “ Explorations
archéologiques dans le quartier Sainte-Croix
de Bordeaux ” ; Anne ZIÉGLÉ, “ La statue en
bronze d'Hercule trouvée à Bordeaux et conservée au Musée d'Aquitaine ” ; Pierre COUDROY
DE LILLE, “ L'église Notre-Dame de Girondesur-Dropt ” ; Michelle GABORIT, “ L'église de
Saint-Symphorien (Gironde) ” ; Michèle PEYRISSAC, “ La restauration de l'abbaye SainteCroix de Bordeaux au XVIIe siècle par les
bénédictins de la Congrégation de Saint-Maur ” ;
Marc FAVREAU, “ Une pièce rare d'orfèvrerie
sacrée bordelaise la Vierge à l'Enfant en vermeil de la cathédrale Saint-André à Bordeaux ” ;
Nathalie BÉGARD, “ L'hôtel Saint-François : un
immeuble de rapport sous le second Empire ” ;
Bertrand CHARNEAU, “ Les entrepreneurs du
bâtiment à Bordeaux entre 1865-1950 ” ; Robert

COUSTET, “ Une statuette inédite de Dominique Maggesi ” ; Sophie DUTHEIL, “ Vie et
œuvre du statuaire bordelais Edmond Prévot
(1838-1892) ” ; Sanna HANBEN, “ L'espace
théâtral à Bordeaux : Artus et Lauriol, deux peintres décorateurs bordelais, 1873-1913 ” ; Stéphane BARRY, “ Hygiène et santé publique à
Bordeaux de la seconde moitié du XIXe siècle
au début du XXe siècle : la loi du 15 février
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1902 ” ; Jean-François FOURNIER, “ Une entreprise bordelaise soucieuse de sa publicité : les
Cafés Masset ”.
Pour contacter la Société archéologique de Bordeaux : 1, place Bardineau, 33000 Bordeaux.
Tél. : 05 56 44 48 18

N uméros spéciaux

de la revue Bïzà Neirà
a Publiés par le Cercle terre d'Auvergne. La
revue publie, depuis 1974, des œuvres de création en langue auvergnate (poèmes et proses),
la réédition commentée de textes anciens, glossaires, en français, des articles sur la langue, sur

l'histoire, l'ethnographie, la patrimoine…
Vous pouvez retrouver les références cherchées
et les matières traitées grâce au nos 107-108,
Tables générales 1974-2000, nos 1-108, 82 p.,
20 € (3 entrées : par numéro, par auteur, par
matière).
Numéros spéciaux :
a Vocabulaire quadrilingue auvergnat-français-espagnol, n° 111, 170 p., 30 € ;
a Un tour au vigne : la vigne, le vigneron, les
vignobles du Puy-de-Dôme, n° 62, œuvre
posthume de Louis Levadoux, apélographe,
10 € ;
a Hommage à Lucien Gachon, n° 84, 10 € ;
a Hommage à Ambroise Tardieu, n° 106,
10 € ;
Pour contacter le Cercle terre d'Auvergne : 11,
rue des Saulées, 63400 CHAMALIÈRES.
Tél. : 04 73 61 32 16.

L a Société

des Gens de Lettres
a Fondée en 1838 par Honoré de Balzac,
Alexandre Dumas, Victor Hugo et George Sand.
La SGDL est la seule association d’auteurs,
gérée par des auteurs, dont la vocation est de
défendre le droit moral, les intérêts patrimoniaux
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et le statut juridique et social de tous les auteurs
de l’écrit.
Pour adhérer à la Société des gens de lettres il
faut avoir publié au moins un ouvrage à compte
d’éditeur. L’adhésion est de 40 € par an. Les
membres de la SGDL bénéficient de nombreux
services personnalisés : une aide juridique et
fiscale, un soutien judiciaire en cas d’abus caractérisé, une mutuelle, etc.
La SGDL propose également une protection des
œuvres sous toutes leurs formes grâce au dépôt
sécurisé des manuscrits sur papier (service des
dépôts : 01 53 10 12 01) ou bien sur support
numérique par le biais de son service en ligne
CLÉO : www.sgdl-cleo.org.
La SGDL organise des rencontres d’auteurs dans
le cadre de l’hôtel de Massa et décerne chaque
année plus de 75 000 € de prix littéraires aux
sessions de printemps et d’automne.
SGDL – Hôtel de Massa, 38, rue du FaubourgSaint-Jacques, 75014 Paris.
Tél : 01 53 10 12 00 / fax : 01 53 10 12 12.
www.sgdl.org /

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Prosopographie
a L'objectif de ce programme est de fabriquer
en commun avec les sociétés savantes une base
de données sur les savants membres de sociétés
savantes. Cette base permettra de connaître le
parcours de chacun, leur production écrite et les
échanges que les savants ont eu entre eux. Cet
outil de travail rendra possible, à terme, toute
recherche sur la sociabilité érudite.
Cette enquête ne pourra aboutir que grâce à la
collaboration de toutes les sociétés qui conservent la mémoire de la France savante des siècles
précédents.
Dès qu’un premier noyau aura été constitué
et mis en ligne, l’accès à des formulaires vierges permettra à chacun de proposer notices et
corrections directement sur la messagerie du
comité.
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C’est une entreprise de longue haleine qui sera
alimentée et complétée par la participation de
chacun.
Nous vous remercions donc de nous envoyer vos
premières “ récoltes ” pour que nous puissions
tester notre base de données et voir les premiers
résultats.

128e Congrès national

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- thème 5, transferts de techniques et de savoirs
en Méditerranée occidentale ;
- colloque d’histoire culturelle.

Parutions
a Conseils pour l’édition des textes médiévaux.
Textes littéraires, volume 3, sous la direction de
Pascale Bourgain.

des sociétés historiques
et scientiques - Bastia
a Relations, échanges et coopération en méditerranée – Bastia, du 14 au 21 avril 2003.
Zone de contact entre l’Occident et l’Orient, entre le Nord
et le Sud, la Méditerranée et ses
rivages se prêtent à l’étude des
relations, échanges et coopérations sous toutes leurs formes,
depuis la préhistoire jusqu’à
l’époque actuelle. La force et la
direction des flux traversant la mer et reliant les
pays qui la bordent ont pu varier dans le temps.
Elles ont, en effet, été soumises à d’importantes fluctuations correspondant à de profonds
changements dans les structures politiques et
économiques. Mais l’étude de ces structures et
de leur évolution ne doit pas occulter le rôle de
la culture – au sens large du terme, y compris les
techniques et les savoirs – un rôle fondamental
parce qu’il a permis et permet encore de relier
des parties éclatées et aussi, face aux déferlantes
touristiques, de maintenir de fortes identités
régionales.
Les grands thèmes abordés seront les
suivants :
- thème 1, la Méditerranée, espace physique,
espace vivant ;
- thème 2, l’espace politique méditerranéen ;
- thème 3, découverte de la Méditerranée occidentale ;
- thème 4, circulation des matières premières,
denrées alimentaires, produits manufacturés
en Méditerranée ;

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Troisième et dernier fascicule de la série “ Conseils pour l’édition des textes médiévaux ” établis par le groupe de recherche “ La civilisation de l’écrit au Moyen Age ” de l’École
nationale des chartes. Après le fascicule I, Conseils généraux et un fascicule II Actes et documents d’archives, le présent volume passe en
revue l’ensemble des questions qui se posent à
l’éditeur de textes littéraires médiévaux, écrits
en latin, en ancien et moyen français et en ancien
occitan : étude des mécanismes de la tradition
manuscrite ; étape de la critique textuelle (recension, collation, établissement du stemma, établissement du texte et de l’apparat) ; identification et présentation des sources ; confection des
index et des glossaires.
Le propos est accompagné d’une brève histoire
de la critique textuelle, complété par un lexique
des termes utilisés en critique textuelle et par
une bibliograhie commentée. Il est prolongé
dans neuf dossiers qui permettent d’illustrer les
étapes du travail d’édition.
ISBN : 2-7355-0531-6
Collection Orientations et méthodes, 13 €
a Mémoires de Claude Haton, volume 2, sous
la direction de Laurent Bourquin.
Le second tome des Mémoires de Claude Haton
offre un point de vue exceptionnel sur l’histoire
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transformations du pouvoir nobiliaire entre le
Xe et le XIVe siècles.
ISBN : 2-7355-0503-0
Collection CTHS histoire, 32 €

des guerrres de Religion, depuis la faillite de la
paix d’Amboise jusqu’à la Saint-Barthélémy.
Ce curé champenois, qui était bien introduit
à la cour de Charles IX, tente de démêler les
intrigues de l’entourage royal, en les passant au
crible de son catholicisme intransigeant. Mais
il sait aussi nous raconter à merveille la vie
quotidienne de ses fidèles, qu’il connaissait si
bien. Curieux et inspiré, il parle avec brio des
mutations de son temps et brosse une série de

portraits qui n’ont rien perdu de leur saveur.
ISBN : 2-7355-0530-8
Collection Documents inédits de l’histoire de
France, 32 €

a La noblesse et l'Église en Provence, fin
Xe-début XIVe siècle. L'exemple des familles
d'Agoult-Simiane, de Baux
et de Marseille, par Florian
Mazel.
À partir de l'exemple de trois
grandes familles provençales,
l'objet de cette étude est
de reprendre la question des
structures socio-politiques et
idéologiques de la domination
aristocratique en plaçant au
cœur de la démarche le problème des rapports
entre les élites laïques et l'Église durant la
période centrale du Moyen Âge. Une nouvelle
approche du passage de la société postcarolingienne à l'État monarchique se trouve ainsi
proposée, réévaluant en particulier le rôle
de la réforme grégorienne et de la construction théocratique. Il en ressort l'importance
des questions ecclésiologiques et spirituelles
pour comprendre la nature, les formes et les
mars 2003 n° 8

a Construire l’histoire antillaise. Mélanges
offerts à Jacques Adélaïde-Merlande, sous la
direction de Lucien Abenon,

Danielle Bégot, Jean-Pierre
Sainton.
A l'occasion du départ de
l'enseignement supérieur de
Jacques Adélaïde-Merlande,
dont l'œuvre d'historien a tant
compté pour la Guadeloupe et
la Martinique de ces dernières
décennies, il a semblé qu'il
n'était meilleur moyen de lui rendre hommage
que d'engager une réflexion sur ce qu'était l'histoire des Antilles, l'histoire aux Antilles, question qu'il a plus que tout autre contribué à
poser. Car au-delà d'une circonstance particulière, c'est tout le contexte d'aujourd'hui qui
pousse à s'interroger sur ce qu'il n'est plus possible de percevoir comme une histoire marginale,
lointain prolongement de celle de la métropole.
Au déplacement du regard des chercheurs d'un
modèle historiographique dominant, euro-centré, vers la spécificité d'un monde longtemps
conditionné par les rigides catégories ethniques
et juridiques de l'Amérique des plantations a
correspondu la nécessaire construction d'une
histoire spécifique. Différente par ses éléments
constitutifs, ses outils, ses matériaux, elle entend
bien affirmer son originalité, sans pour autant se
couper des grandes interrogations de la communauté scientifique sur la nature même de l'opération historique, auxquelles notre époque est particulièrement attentive. Au moment même où
l'histoire antillaise, confrontée à son entrée officielle dans l'enseignement secondaire, cherche
à se doter d'instruments de connaissance et de
réflexion, c'est à cette rencontre entre deux contraintes pas toujours aisément conciliables que
se consacre cet ouvrage : s'ouvrir au renouvellement de la connaissance historique tout en
bâtissant cette dernière.
ISBN : 2-7355-0518-9
Collection CTHS histoire, 20 €

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À paraître prochainement
a Les sociétés savantes de
Toulouse au XIXe siècle, par
Caroline Barrera.
Caroline Barrera apporte un
éclairage intéressant sur les origines historiques de la vocation
scientifique, littéraire et culturelle actuelle de Toulouse.
L’auteur analyse ici à travers
les archives officielles et celles
des sociétés, les sociabilités savantes de 1797
à 1865 (date de la fondation de la Société d’histoire naturelle). Cette année marque en effet une
rupture, puisque les sciences naturelles ne seront
plus l’apanage de l’Académie des sciences. La
diversification des sociétés savantes commence.
L’ouvrage traite de la signification de la sociabilité érudite, de ses objectifs ou encore de sa
nature. Il met en lumière son travail de formation
et d’unification des milieux intellectuels. L’étude

des sociétés savantes se trouve donc au carrefour
de multiples thématiques : histoire des associations, des structures de sociabilité, des élites, des
groupes socioprofessionnels, de la vie culturelle
et intellectuelle, de l’histoire des sciences, des
rapports entre le local et le national, des loisirs...
ISBN : 2-7355-0551-0.
Collection CTHS histoire, 32 €
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H I S T O I R E

Les sociétés savantes de Toulouse
au XIXe siècle

Caroline BARRERA

Comité des travaux historiques et scientifiques

Informations pratiques

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Actuellement, plus de 1900 sociétés savantes
françaises sont recensées dans l’annuaire des
sociétés savantes françaises mis en place par le
Cths.
L’adresse du site :

Pour tous renseignements
concernant le bulletin
et les sociétés savantes,
vous pouvez contacter
Katia BIENVENU :
Comité des Travaux Historiques et Scientifiques
1, rue Descartes-75231 PARIS CEDEX 05
Téléphone : 01 55 55 99 54
Télécopie : 01 55 55 97 60


Le Bulletin de liaison
des sociétés savantes
Ce bulletin, consacré au thème de l’édition devait
vous présenter une rubrique intitulé “ Droit
fiscal et TVA ”. Vous avez été nombreux à nous
envoyer vos questions qui ont bien été transmises à l’École des impôts. Malheureusement,
une série de contretemps nous a empêché de
publier ces réponses attendues par nos lecteurs.
Nous ne manquerons pas de vous faire part de
ces informations dans le prochain bulletin qui
paraîtra en mars 2004.

À noter
Le n°46 de la revue Associations mode d’emploi
(février 2003) contient un dossier sur les demandes de subventions en page 6.

L’annuaire / le site internet
Nous vous rappelons que le site Internet est
en constante évolution (annuaires des sociétés
savantes, actualités du Cths, congrès, etc.), nous
vous invitons à le consulter, en vérifier les informations (notamment pour l’annuaire) et à nous
signalez erreurs et manques afin que nous puissions y remédier.
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N’hésitez pas à nous envoyer des
articles, des annonces, des publicités
d’ouvrages que nous pourrons faire
paraître dans ce bulletin. Merci de nous
transmettre ces informations avant la
fin du mois de décembre 2003.
Direction de publication :
Suivi de publication, maquette :
Impression :
ISSN :

Martine François
Katia Bienvenu
La Simarre
2-7355-0377-1
mars 2003 n° 8