La notation des entreprises dans l’activité de crédit à la Banque commerciale
INTRODUCTION
Actuellement, la banque commerciale devient un organisme financier le
plus important de l’économie mondiale. Au Vietnam, la banque commerciale
elle aussi, est un des piliers importants de l’économie nationale, la croissance
rapide de l’économie de marché est une force motrice qui pousse le
développement du système bancaire. Les dernières années, le système
bancaire vietnamien avait obtenu des résultats appréciables dans lesquels
l’activité de crédit avait une contribution important. Au processus d’octroi de
crédit, il reste toujours le risque de crédit qui est inséparable du métier de
banquier. En réalité, toute la banque ne peut pas exclure entièrement le risque
de crédit mais elle peut le restreindre. Donc, le problème auquel la banque
s’intéressent bien est : « Comment on doit faire pour bénéficier de l’activité
de crédit en assurant le minimum de risque de crédit ». La solution de ce
problème m’attire réellement. Lorsque j’ai l’occasion d’effectuer mon stage
professionnel à l’office de transaction n
o
1 de la banque d’industrie et de
commerce du Vietnam, je constate que la notation est une de meilleures
mesures afin de limiter le risque de crédit. En appliquant cette mesure, la
banque réalise le processus d’analyse de crédit sur la base de ratios financiers
et les critères non financiers. Grâce à ce fait, la banque connaỵt bien la
situation financière de la clientèle, ensuite elle décide d’octroyer un crédit ou
non. Cependant, la notation reste des inconvénients comme la perte de temps,
le manque d’informations…Donc, le perfectionnement de la notation dans le
but de contrơler le crédit et d’octroyer un crédit effectivement est un
problématique en matière de la théorie et aussi de la pratique vis-à-vis le
système bancaire en générale et vis-à-vis l’office de transaction n
o
1 de la
banque d’industrie et de commerce du Vietnam en particulier.
Les partenaires de la banque se divisent en 3 groups : les entreprises,
les individuelles et les établissements de crédit. En réalité, le partenaire le plus
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La notation des entreprises dans l’activité de crédit à la Banque commerciale
important de la banque est l’entreprise. Ceci est aussi juste à l’office de
transaction n
o
1. Donc, ma recherche porte sur la notation des entreprises.
Partant de cette situation réelle, j’ai choisi le thème : « Perfectionner la
notation des entreprises dans l’activité de crédit à la banque commerciale.
Cas d’étude : l’office de transaction n
o
1 de la banque d’industrie et de
commerce du Vietnam » comme l’objet de mon mémoire de fin d’études
universitaires. L’objectif principal est d’étudier la notation des entreprises à
l’office de transaction n
o
1 et de proposer des solutions d’extension pour la
améliorer.
Mon mémoire comporte en trois chapitres :
Chapitre 1 : Généralités sur la notation des entreprises dans
l’activité de crédit à la Banque Commerciale.
Chapitre 2 : Situation réelle de la notation des entreprises dans
l’activité de crédit à l’office de transaction n
o
1 de la Banque
d’industrie et de commerce du Vietnam.
Chapitre 3 : Solutions afin de perfectionner la notation des
entreprises dans l’activité de crédit à l’office de transaction n
o
1
de la Banque d’industrie et de commerce du Vietnam.
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La notation des entreprises dans l’activité de crédit à la Banque commerciale
Chapitre 1: Généralités sur la notation des entreprises dans
l’activité de crédit de la banque commerciale
1.1. L’activité de crédit de la banque commerciale
1.1.1. Les activités principales de la banque commerciale
• La définition d’une banque commerciale
La banque commerciale est un des établissements financiers les plus
importants de l’économie nationale. Elle joue un rơle essentiel dans le marché
financier pour assurer le finacement de l’économie, en transportant les ressources
des prêteurs aux emprunteurs, et réaliser le politique monétaire de la Banque
d’Etat. Il existe plusieurs définitions de la banque, mais dans ce mémoire on peut
utiliser la définition ci-dessous:
«La banque est définie comme l’entreprise ou l’établissement qui fait la
profession habituelle de recevoir du public sous forme de dépơt ou autrement, des
fonds qu’elle emploie pour son propre compte en opération d’escompte, en
opération de crédit ou en opération financière»
• Les activités principales d’une banque commerciale
Avec le développement de l’économie, la banque commerciale a une
mutation remarquable, à cơté ses activités traditionnelles de réception de dépơts,
d’octroi de crédit et de prestation de services bancaires, elle donne des services
financiers très variés. Notamment la naissance de la Bourse stimule
l’élargissement des champs d’activité des banques.
Les activités d’une banque commerciale sont classées en trois groupes
principaux :
Mobilisation des fonds : La banque mobilise le fonds du public sous forme
de recevoir les dépơts (le dépơt d’épargne, le dépơt à terme, le dépơt à non
terme ou le dépơt de paiement) occupant environ 60-70% des ressources
d’une banque, d’émettre les pièces valables (l’action, l’obligation, le titre de
dépơt, le billet à ordre), et de prêter les autres établissements de crédit
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La notation des entreprises dans l’activité de crédit à la Banque commerciale
Utilisation des fonds : A partir des ressources collectées, les banques
commerciales les utilisent pour des activités suivantes :
L’activité de crédit : c’est la plus importante activité de la banque et
des autres intermédiaires financières en général. La majorité des
ressources collectées par la banque est consacrée aux crédits (entre
55-60% du total du bilan). Il occupe donc la plus grande proportion
des activités générales et apporte la plus recettes et la plus grande
risque.
L’activité de trésorie assure la sovabilité de la banque et elle est
réalisée conformément aux règlements de la banque centrale vis-à-
vis la somme de réserve obligatoire.
L’activité d’investissement : Les investissements d’une banque se
présentent sous forme des placements en obligations, surtout les bons
du
Trésor, les rentes ou la prise des participations dans certaines sociétés
de l’économie.
Prestation des services bancaires : Etant un intermédiarie financier dans
l’économie, la banque offre plusieurs services qui sont de temps en temps
variés :
Assurer la gestion des moyens de paiement, tels que les chèques, les
effets de commerce… pour le compte de ses clients.
Effectuer les transactions en devises, en or, en métaux précieux
Effectuer des opérations de change
Donner des conseils ainsi que des informations pour les opérations
financières.
1.1.2. L’activité de crédit de la banque commerciale
Constitue une opération tout acte par lequel une personne agissant à titre
onéreux met ou promet de mettre des fonds à la disposition d'une autre
personne ou prend, dans l'intérêt de celle-ci, un engagement par signature tel
qu'un aval, un cautionnement ou une garantie.
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La notation des entreprises dans l’activité de crédit à la Banque commerciale
L’activité de crédit est l’activité la plus importante des banques
commerciales en particulier et des intermédiaires financiers en général, occupe la
plus grand part du patrimoine total et génère le plus de revenus d’intérêts. La
nature du crédit bancaire s’entend comme suit : « L’activité de crédit est
l’activité la plus importante des banques commerciales en particulier et des
intermédiaires financiers en général, occupe la plus grand part du patrimoine total
et génère le plus de revenus d’intérêts. La nature du crédit bancaire s’entend
comme suit : « Le crédit des banques commerciales est une relation de prêts et
d’emprunt basée sur le principe du paiement du capital et des intérêts à une durée
définie convenue entre la banque en qualité de prêteur et les organisations socio-
économiques et les individus en tant qu’emprunteur ».
Il existe plusieurs façons de classifier les crédits en fonction de la demande
des clients et de l’objectif de gestion de la banque.
• Classification par délai de crédit :
Cette classification revêt une signification importante pour la banque car
le délai est étroitement lié à la sécurité et la productivité du crédit ainsi
qu’à la capacité de remboursement de la dette de la clientèle. Le crédit se
répartit par durée comme suit :
- Crédit à court terme : moins de 12 mois : moins de 12 mois
- Crédit à moyen terme: de 1 à 5 ans : de 1 à 5 ans
- Crédit à long terme: plus de 5 ans : plus de 5 ans
Le crédit à court terme vise à financer le fonds mobile ou à couvrir le
besoin de capitaux à court terme de l’Etat, des entreprises, des foyers de
production. Le crédit à moyen et long terme finance souvent le fonds fixe
ou les projets exigeant de gros investissments sur une longue durée
d’activités. Dans les banques commerciales, la proportion du crédit à court
terme est plus important que celle du crédit à moyen et long terme car
celui-ci présente de hauts risques et que les sources de capitaux de ce genre
sont plus cỏteuses et rares.
• Classification par forme : escompte, prêt, caution et crédit- bail
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L’escompte des effets de commerce est une activité de crédit par
laquelle la banque avance pour son client une somme correspondant à la
valeur des effets moins le revenu de la banque pour posséder un effet non
échu. Sur le plan juridique, la banque ne prête pas d’argent au porteur
d’effets de commerce mais c’est une forme d’échange de créances.
Cependant, pour la banque, le décaissement actuel pour obtenir dans
l’avenir une somme plus grande à taux d’intérêt fixé est considéré comme
une opération de crédit.
Le prêt est le fait que la banque accorde de l’argent à son client avec
un engagement selon lequel le client doit rembourser le capital et l’intérêt
en une durée définie.
La caution est le fait que la banque s’engage à accomplir les devoirs
financiers pour le compte de son client. Elle a laissé sont client utiliser sa
crédibilité pour chercher des profits.
Le crédit-bail est le fait que la banque achète un bien pour le faire
louer à son client selon des conventions définies. Après un laps de temps
donné, le client a l’obligation de payer le capital et les intérêts à la
banque.
• Classification par garantites : Cette forme comprend l’avance sur garantie
et l’avance contre nantissement. En principe, tous les crédits bancaires
sont garantis. Cependant, la banque n’inscrit dans le contrat de crédit que
les garanties qu’elle peut vendre pour récupérer le capital en cas de refus
du paiement de la dette par le client. C’est pourquoi, d’un point de vue
bancaire, les financements garantis sont ceux qui ont une deuxième
source de récupération de la dette en provence des garanties. Les
financements qui ne sont pas liés au contrat de garantie sont
classé « finacements non garantis » par la banque. Cette répartition ne
parle pas de la sécurité des financements bancaires mais aide la banque à
suivre les contrats de garantie et à prendre des mesures de traitement des
garanties en cas de nécessité.
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• Autres classifications
- Selon les branches d’activités, on peut également classer le
crédit : Commerce et Services, Industrie, Construction, Transport
et Communication, Agriculture et autres.
- Selon la forme juridique de l’entreprise : crédits pour les
entreprises étatiques ou les entreprises non-étatiques.
- Selon la nature du bénéficiarie du crédit : crédits aux particuliers
et crédit aux entreprises.
- Selon le but : crédit à la production, consommation…
Ces classifications montrent une diversité ou une spécialisation dans
l’octroi de crédit en permettrant à la banque de surveiller les risques et la
rentabilité liés aux domaines de financement et de promulguer des
politiques appropriées de taux d’intérêts, de garantie, de limite de crédit et
d’élargissement des prêts.
Actuellement, l’octroi de crédit aux entreprises est l’activité essentielle de
la banque qui apporte la plupart des bénéfices cependant il entraỵne aussi
beaucoup de risque.
En réalité, les banques doivent faire face à quatre types de risque : le risque
de crédit, le risque de marché, le risque de transformation et d’insolvabilité, le
risque d’organisation. Parmi ces risques, le principal risque encouru appelé risque
de crédit, est le risque qu’une partie prêteuse ne soit pas remboursées ou qu’il lui
soit remboursé une somme inférieure au montant dû ou encore qu’elle soit
rembouré sur une période de temps plus longue que celle qui avait été convenue à
l’origine.
Donc, face à un risque de crédit sur l’activité de crédit, la maitrise des
risques devient un enjeu central pour les banques. En conséquence, il y a des
instruments qui sont nés et utilisés par les banquiers pour mesurer et gérer ce
risque, dont la notation est un des plus efficace.
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1.2. La notation des entreprises de la banque commerciale
1.2.1. La nécessité et la définition de la notation des entreprises
* Définition de la notation
«La notation est une opinion ou une évaluation du risque de non-paiement
en temps et en heure de la totalité du principal et des intérêts relatifs à une
obligation financière. Elle analyse donc à la fois la capacité et la volonté de
l’emprunteur de remplir ses obligations contractuelles» (Selon la Banque de
France) ou bien «La notation, le rating en franglais, apprécie la capacité de
remboursement d’un emprunteur (l’entreprise) par une note. Elle est une
opinion (ou une évaluation) par un organisme indépendant et spécialisé de
la capacité et la volonté des entreprises de faire face à ses obligations
financières en temps et en heure» (Selon Standard& Poors)
La notation concerne à la fois des émetteurs (entreprises,
établissements de crédit, établissements publics, collectivités locales et
compagnies d’assurance), des opérations de titrisation, tous les types de dette
financière (certificats de dépơts, billets de trésorerie, etc.), des obligations de
premier rang ou subordonnées et des prêts bancaires, ainsi que certains titres
hybrides. Les notes peuvent être obtenues par une analyse statistique de
données historiques de défaillance ou de défaut, par un suivi des différentiel
révélant une plus grande probabilité de défaillance), par l’appel aux avis
d’experts, éventuellement intégrés dans un système expert. Ces outils
d’évaluation n’ont évidemment de sens que s’ils sont intégrés dans une
méthodologie rigoureuse d’analyse financière du risque de crédit.
La notation des entreprises apprécie la capacité de remboursement d’un
emprunteur (l’entreprise) par une note. Elle peut se diviser en 2 types: notes à
court terme ( >1 an au plus) et notes à long terme (au-dela de 1 an)
- Notes à long terme
Les notes à long terme peuvent auusi être assorties d’une perspective:
«stable», «positive», ou «négative». La perspective a pout but d’indiquer
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l’évolution potentielle des notes à un horizon de deux à trois ans chez
Standard & Poor’s_S&P, de douze à dix-huit mois chez Moody’s. Toutefois,
cette qualifiaction ne constitue pas un changement prévu de note, mais le seul
signal d’une perspective d’évolution. Une équivalence peut être établie entre
les agences car leurs notes sont classées en deux catégories «investissement»
et «spéculatif». La catégorie investissement va de Aaa à Baa pour Moody’s,
de AAA à BBB pour S&P. Les dettes plus risquées, dites spéculatives, sont
notées de Ba à D pour Moody’s, de BB à D pour S&P. Une dette notée Aaa
ou AAA signale des obligations jugées de la meuilleure qualité, le risque
encouru par l’investisseur étant le plus faible. A l’inverse, un titre noté C ou
D est à la limite du ou en défaut de paiement.
ECHELLE DE NOTES
Tableau 1.1. Echelle de notes à long terme_ Standard & Pour’s
Les notes s’étagent de “AAA”, la meilleure, jusqu’à “D”.
Catégorie Investissement
AAA La plus haute note attribuộe par Standard & Poor's.
L’aptitude à payer les intộrờts et à rembourser le
capital est extrờmement forte.
AA L’aptitude à faire face au paiement des intộrờts et du
capital reste trốs forte et ne diffốre que dans une faible
mesure de celle de la catộgorie “AAA”.
A Forte capacitộ au paiement des intộrờts et du capital,
mais une certaine sensibilitộ aux effets dộfavorables
des changements de circonstances ou de conditions
ộconomiques.
BBB Capacitộ encore suffisante au paiement des intộrờts et
du capital, mais des conditions ộconomiques
dộfavorables ou une modification des circonstances
sont davantage susceptibles d’affecter l’aptitude au
service normal de la dette.
Catégorie spéculative
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La notation des entreprises dans l’activité de crédit à la Banque commerciale
Cette catégorie indique un caractère spéculatif plus ou moins prononcé
quant au paiement du capital et des intérêts.
BB Le paiement à l’ộchộance prộsente une incertitude du fait de
la vulnộrabilitộ de l’ộmetteur à des conditions dộfavorables
sur les plans ộconomique et financier.
B La vulnộrabilitộ de l’ộmetteur à des conditions dộfavorables
sur les plans ộconomique et financier est plus importante
que pour la catộgorie “BB”; l’ộmetteur peut nộanmoins
toujours faire face à ses engagements.
CCC Le paiement à l’ộchộance est douteux et dộpend de
conditions favorables sur les plans ộconomique et financier.
CC
C
Le paiement à l’ộchộance est extrờmement douteux et trốs
dộpendant de conditions ộconomiques et financiốres
favorables.
D / SD Dộjà en dộfaut de paiement des intộrờts ou du principal,
sauf si, un dộlai de grõce ộtant prộvu, le rốglement avant
expiration de ce dộlai est probable. L’attribution d’un “D”
indique que le dộfaut sera gộnộral ou du moins substantiel.
L’attribution d’un “SD” indique que le dộfaut constatộ ne
remet pas en cause le service normal d’autres engagements.
+ ou - Les notes de “AA” à “CCC” incluses peuvent ờtre modifiộes
par l’adjonction du signe “+” ou “-” afin de prộciser leur
position relative dans l’ộchelle de notes.
Tableau 1.2. Echelle de notes à long terme_Moody’s
Les notes s’étagent de “Aaa”, la meilleure, jusqu’à “D”.
[[Catégorie Investissement
Aaa Obligations de tout premier ordre
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Aa Obligations de haute qualitộ, mais il peut exister des facteurs
pouvant rendre le risque à long terme lộgốrement plus
important
A Obligations prộsentant de nombreux aspects attractifs, et
protection du capital et des intộrờts convenable.
Baa Obligations considộrộes comme ộtant de qualitộ moyenne, et
protection du capital et des intộrờts satisfaisant au moment
prộsent. Mais certains facteurs peuvent s’avộrer
intrinsốquement peu fiables à long terme.
Catégorie spéculative
Cette catégorie indique un caractère spéculatif plus ou moins prononcé
quant au paiement du capital et des intérêts.
Ba Obligations prộsentant certains facteurs spộculatifs, et
couverture du capital de des intộrờts souvent trốs modộrộe.
B Obligations dont la sộcuritộ de paiement des intộrờts et du
capital peut ờtre faible sur une longue pộriode.
Caa Obligations de qualitộ mộdiocre, qui peuvent s’avộrer
dộfaillantes
Ca Obligations à caractốre hautement spộculatif et souvent
dộfaillantes
C Obligations n’ayant que peu de chance d’atteindre un
niveau propice à l’investissement.
D Dộfaut
- Notes à court terme
Les notes à court terme s’appliquer à l’endettement dont la maturité
initiale est inférieure à un an. Les échelles de notes sont beaucoup
plus resserrées et comportent entre cinq et six modalités. Pour
l’endettement à court terme, la terminologie est différente : « prime-
1 » jusqu’à « prime-3 », pour la catégorie investissement de
Moody’s et « non prime » pour le spéculatif, correspondant à A-1+,
A-1, A-2, A-3, puis B,C, D chez S&P.
Tableau 1.3. Notes à court terme Standard& Poor’s
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A-1+ Trốs forte aptitude au service normal de la dette.
A-1 Forte aptitude au service normal de la dette.
A-2 Aptitude satisfaisante au service normal de la dette.
A-3 La capacitộ de paiement à l’ộchộance reste acceptable. Il
existe cependant une plus grande sensibilitộ à des
changements dộfavorables de circonstances que pour les
ộmetteurs ou crộances bộnộficiant d’une meilleure note.
La notation des entreprises dans l’activité de crédit à la Banque commerciale
Les notes s’étagent de “A-1+”, la meilleure, jusqu’à “D”.
Catégorie Investissement
Catégorie spéculative
B Un certain caractốre spộculatif quant au paiement à
l’ộchộance.
C Le paiement à l’ộchộance est douteux.
D Dộfaut de paiement constatộ.
(s) La mise sous surveillance signale qu’un ộvộnement
particulier peut entraợner une modification de la note
dans un dộlai rapprochộ. La surveillance peut avoir une
implication positive, nộgative ou indộterminộe selon la
nature de l’ộvộnement qui la provoque.
Tableau 1.4. Notes à court terme_Moody’s
Les notes s’étagent de “A-1+”, la meilleure, jusqu’à “D”.
Catégorie Investissement
Note
Moody’s
Signification
P1 Qualitộ de crộdit trốs forte
P2 Forte qualitộ de crộdit
P3 Qualitộ de crộdit correcte
Catégorie spéculative
B Caractốre spộculatif
C Risque important de dộfaut
D Dộfaut
* Nécessité de la notation
Dans l’opération de crédit, la banque est le créditeur (le premier
créditeur) et la clientèle est l’emprunteur. En revanche, dans l’opération
de mobilisation de fond, la banque est le débiteur et la clientèle est le
créditeur (le deuxième créditeur). Pourtant, le droit du premier créditeur et
celui du deuxième créditeur sont différents fondamentalement. Quant au
premier créditeur, il a le droit de récupérer des intérêts mais il ne peut pas
récupérer le principal avant de l’échéance si le client réalise
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La notation des entreprises dans l’activité de crédit à la Banque commerciale
conformément au contrat de crédit. Et le deuxième créditeur qui met un
dépơt à la banque a le droit de retirer en même temps le principal et
l’intérêt n’import quand qu’il veut. Donc, il exige la banque d’avoir des
réserves obligatoires ou des réserves dépassés (si nécessaire). Si l’octroi
de crédit n’apporte pas l’efficacité, la banque ne récupère pas le principal
et l’intérêt à l’échéance voire elle perde de cette somme, elle face à le
risque de crédit qui entraỵne le risque de paiement. C’est dangereux pour
l’existe de toute la banque.
Le risque de crédit est le risque qu’une partie prêteuse ne soit pas
remboursée ou qu’il lui soit remboursé une somme inférieure au montant dû ou
encore qu’elle soit remboursée sur une période de temps plus longue que celle qui
avait été convenue à l’origine. Ce risque est toujours existe dans l’opération de
crédit. En effet, la banque ne peut pas l’exclure mais elle peut le restreindre. La
notation des entreprises a contribué à la limite du risque de crédit. Grâce à elle, les
cadres de crédit analysent rigoureusement la situation financière des entreprises.
Après d’avoir évalué, ils peuvent classifier les entreprises en base de leurs notes.
De ces résultats, ils donnent des remarques, comparent la solvabilité et les
avantages entre les entreprises et les confrontent avec le classement de la banque
afin de donner une finale conclusion de l’octroi de crédit. Au cas que le fond de
crédit est limite, la banque choisira l’entreprise ayant de meilleure situation
financière. Le résultat de la notation permet la banque de décider le montant
rationnel à prêter qui doit correspondre à un degré de risque acceptable, de
développer la stratégie de marketing vers les entreprises ayant moins de risque
financier. D’autre part, la notation normative et automatique permet de
économiser le temps, de diminuer le frais de prêt, et renforce d’élargir la somme
de prêt en condition de sécurité.
L’objectif principal de la notation des entreprises est de mettre la banque en
mesure de maỵtriser la capacité et la volonté de remboursement de crédit du client
en même temps éviter les risque de crédit en raison de prévoir / avoir les mesures
à temps.)
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La notation des entreprises dans l’activité de crédit à la Banque commerciale
En résumé, la notation des entreprises est nécessaire au objectif de sécurité
et de rentabilité d’une banque.
1.2.2. Le processus de la notation
a. Demande de notation
Le processus de notation se fait en totale coopộration avec l’entitộ
concernộe, puisque Standard & Poor's ne note les entitộs que sur leur
demande et ne publie leurs notes qu’avec leur accord prộalable (sauf dans
certains cas d’ộmissions publiques aux Etats-Unis).
b. Schộma d'analyse
Prộparộ par Standard & Poor's en collaboration avec l’entitộ, ce schộma
permet de prộciser la nature des principales donnộes quantitatives et
qualitatives nộcessaires à l’ộtude. Ce schộma est ộvidemment fonction de la
nature de l’entitộ analysộe et les renseignements demandộs sont adaptộs en
consộquence.
Outre des informations publiques, les entitộs sont souvent amenộes à
communiquer à Standard & Poor’s des donnộes plus confidentielles, dont
l’agence garantit la confidentialitộ absolue.
Pour une entreprise, par exemple, on demandera entre autres les
rapports des cinq derniốres annộes et le schộma d’analyse portera
essentiellement sur :
l'environnement sectoriel et les grandes tendances perceptibles de son
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La notation des entreprises dans l’activité de crédit à la Banque commerciale
ộvolution à court et moyen termes;
les facteurs-clộs de succốs dans les diffộrents mộtiers de la sociộtộ et son
positionnement sur ces critốres par rapport à ses principaux concurrents;
les performances financiốres rộcentes et prộvisionnelles (à trois ans, avec
discussion des principales hypothốses sous-jacentes;
la politique financiốre gộnộrale, notamment les objectifs en termes de ratios
financiers.
c. Rộunions avec l'entitộ
Des rộunions d’une demi-journộe à une journộe environ sont alors
organisộes avec des responsables opộrationnels et financiers de l’entitộ.
L’ộquipe de Standard & Poor's est gộnộralement constituộe de deux à trois
analystes confirmộs( xac nhan). Ces rộunions sont essentielles pour
complộter les informations dộjà reỗues et assurer une parfaite
comprộhension de la situation de l’entitộ.
d. Comitộ de notation
L’analyste en charge de l’ộtude prộpare alors un rapport qu’il soumet à
un comitộ interne de notation composộ d’analystes confirmộs de Standard &
Poor's et spộcialistes du secteur dans lequel l’entitộ opốre.
Ce comitộ permet une discussion approfondie concernant l'ộmetteur lui-
mờme et des comparaisons internationales trốs larges garantissant la parfaite
cohộrence des notes dans l’ensemble du secteur d’activitộ. L’entitộ est
informộe de la proposition de note du comitộ et des raisons sur lesquelles
elle est fondộe. L’ộmetteur a la possibilitộ de faire appel de cette
proposition, essentiellement sur la base d’informations nouvelles.
e. Publication de la note
Sur accord de l’entitộ, les notes sont rendues publiques par voie de
communiquộs de presse et d’articles, en franỗais et en anglais, repris dans les
publications et sur les sites de Standard & Poor’s
(www.standardandpoors.com/ratings). Le texte des communiquộs de presse
est portộ à la connaissance de l’entitộ avant leur publication.
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La notation des entreprises dans l’activité de crédit à la Banque commerciale
f. Suivi de la note
Dốs lors qu’une note est publiộe, Standard & Poor's s’engage vis-à-vis
des investisseurs à en assurer le suivi tant que subsistent des encours de dette
notộe sur le marchộ. L’entitộ notộe s’engage donc à communiquer
rộguliốrement à l'agence les informations nộcessaires à cette mise à jour.
Standard & Poor's rencontre en gộnộral une fois par an des responsables
afin d’actualiser ses informations tant opộrationnelles que stratộgiques et
financiốres. Les notes peuvent ộventuellement faire l’objet d’une rộvision si
Standard & Poor's l’estime nộcessaire.
1.3. Les facteurs influant sur le perfectionnement de la notation des
entreprises dans l’activité de crédit à la banque commerciale
1.3.1. Facteurs subjectifs
• Ressource humaine de la banque
C’est un facteur subjectif qui détermine la réalisation du processus de la
notation des entreprises exacte, efficace ou non. Pour perfectionner le système
de notation des entreprises dans l’activité de crédit, tout d’abord on doit avoir
une ressource humaine bien formée avec les cadres compétents. Puisque
l’homme est le facteur essentiel pour toutes les activités, donc le haut niveau
professionnel du cadre de crédit est très important pour le développement de
la banque en générale et pour l’adaptation de notation en particulier. C’est
remarquable que la banque doit considérer le renforcement de la ressource
humain comme une priorité.
•Attitude de la banque
L’attitude de la banque influencent directement sur le perfectionnement de
la notation. Si les banques ne reconnaissent pas l’importance d’un système de
la notation pour la gestion de risque de crédit, elles octroient des crédits par
des « relations » avec les entreprises au lieu des résultats d’analyse finacières
de l’entreprise. Alors, c’est très difficile d’établir un bon sytème de la
notation.
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1.3.2. Facteurs objectifs
• La source d’information
Etant des matières premières de réaliser la notation des entreprises, elle
influence directement sur le résultat de la notation des entreprises. Ce sont les
informations des activités des entreprises, de l’économie…telsque :
-Dossier de crédit du client : c’est un dossier que les clients envoient à la banque
quand ils ont besoin de fonds. La banque demande le client de déposer :
+ Les attestations du statut juridique de l’entreprise (licence de création,
papier d’immatriculation d’affaires, licence d’investissement…)
+Les rapports financiers (le bilan, le compte de résultat, le rapport de cash-
flow…)
+Les documents technico-économiques du plan de production- commerce
d’investissement à financer
+Les attestations du bien de garantie (l’attestation de droit d’utilisation de
terrain, l’attestation de propriété d’un local…)
+Les autres documents en cas de nécessité.
- Entretien avec les entreprises
- Enquête sur place
- Fichier de la banque
- Source d’information d’externes
• L’environnement juridique
L’environnement juridique a une influence important sur l’activité de crédit
en général et sur la notation des entreprises en particulier. Il crée un cadre
juridique pour la banque ainsique les entreprises, car il est la base sur laquelle son
étendues leurs activités.
Un bon environnement juridique favorise la banque ainsique sa stratégie,
car il évite des risques causés par des changements juridiques qui rendent plus
efficace le crédit à la consommation.
Hoang Thi Kieu Ly_Finance d’entreprise 44B
La notation des entreprises dans l’activité de crédit à la Banque commerciale
Chapitre 2 : Situation réelle de la notation des entreprises dans
l’activité à l’office de transaction n
o
1- BICV
2.1. Présentation générale de l’office de transaction n
o
1 de la Banque
d’industrie et de commerce du Vietnam
2.1.1. Histoire de formation et de développement de l’office de transaction n
o
1
En juillet 1988, la Banque d’Industrie et de Commerce du Vietnam
(BICV) a été créée sur la base de la séparation d’une unité de la Banque
d’Etat (ou Banque Centrale du Vietnam). La structure de la BICV comprend
essentiellement deux départements de crédit industriel et de crédit
commercial, les filiales de la chambre de crédit industriel et commercial de la
banque nationale des provinces, des villes et un certain nombre de comptoirs
de la banque nationale des arrondissements, des chefs-lieux, des districts ó les
secteurs industriels, commercial et tertiaire se développent.
En octobre 1990, l’Ordonnance sur la Banque d’Etat, les coopératives
de crédit et les sociétés financières sont entrées en vigueur, marquant ‘ la
définition des fonctions de la Banque d’état et les banques des affaires’.
Le 14 novembre 1990, le Président du Conseil des Ministres a signé la
Décision n
o
402/QD portant la recréation de la Banque d’Industrie et de
Commerce du Vietnam, précisant que la BICV est une banque commerciale
dont les membres sont des branches de comptabilisation dépendante, et une
unité morale de comptabilisation indépendante.
Le 21 septembre 1996, la BICV a été réorganisée selon le modèle de
société générale d’Etat en vertu de la Décision n
o
285/QD-NH5 du
Gouverneur de la Banque d’Etat. Depuis 2001, la BICV continue à renouveler
ses activités d’affaires sur tous les aspects : réorganisation de la gestion, des
opérations, modernisation de la banque, développement des produits et
services suivant le projet de restructuration BICV approuvé par le
Hoang Thi Kieu Ly_Finance d’entreprise 44B
La notation des entreprises dans l’activité de crédit à la Banque commerciale
Gouvernement dans le but de préparer son processus d’intégration régionale
et internationale.
Avec le développement de l’économie nationale, de secteur bancaire, la
BICV est une de 4 banques d’affaires étatiques la plus grande au Vietnam. A
ce jour, elle compte 1 siège social, 2 centres/ offices de transactions, 139
filiales implantées partout le territoire vietnamien, 383 caisses d’épargne
implantées dans 48 villes et provinces, 2 services publics (centre de formation
et centre de technologies de l’information), 3 sociétés de comptabilisation
économique indépendante (société de crédit-bail, société de gestion de la dette
et d’exploitation des biens et société des valeurs). Elle a encore participé
financièrement aux 2 premières entreprises mixtes du Vietnam (Banque
d’Indovina, Société de crédit-bail international VILC) et tout récemment au
Joint-venture Assurance d’Asie- BICV déjà opérationnel.
La naissance et le développement de l’office de transaction n
o
1 (OT1)
sont inhérents à ceux de la BICV. L’histoire de formation et de
développement de l’office de transaction n
0
1 est résumée en base des points
principaux suivants :
* Le 29 juin 1988, le Directeur Général donne la décision n
o
198
NH/TCCB permettant la création de la succursale de la Banque d’Industrie et
Commerce de Hanoi (SBICH).
Pendant la période de 1988 à 1993 : BSICH exerce essentiellement des
affaires intérieures, notamment les services traditionnels. Les employés ont
une limite de connaissance, d’expérience de l’opération dans le mécanisme
marché. En plus, les infrastructures sont retardataires, les services sont
monotones.
* Le 24 mars 1993, le Directeur Général donne la décision n
o
93
NHCT/TCCB dans le but de changer SBICH en le siège principale de la
BICV.
Pendant la période de 1993 à 1999: Ce siège de la BICV se développe
considérablement dans tous les aspects, par exemple, les infrastructures
Hoang Thi Kieu Ly_Finance d’entreprise 44B
La notation des entreprises dans l’activité de crédit à la Banque commerciale
améliorées, les services variés. A cơté des services traditionnels, il y a encore
les nouveaux produits tels que : financement par procuration, cofinancement,
garantie…
Depuis 1993 : le Centre de la BICV réalise les affaires extérieures, les
employés se sont formés des connaissances économiques pour répondre aux
exigences des activités d’affaires dans le mécanisme de marché.
*Le 30 décembre 1998 : le Président du Conseil Administratif de la
BICV a signé la Décision n
o
134 QD HDQT/NHCT portant sur la séparation
de l’office de transaction n
o
1 de son siège principal. Depuis ce moment, il
devient une unité morale de comptabilisation indépendante. Ce fait est un
repère remarquable dans le processus de construction et développement de
l’office de transaction n
o
1 de la BICV.
Jusqu’à maintenant, l’office de transaction n Jusqu’à maintenant,
l’office de transaction n
o
1 a l’accroissement nettement dans tous les
domaines. Ses exploits atteint dans le plan quinquennal d’émulation 2001-
2005 :
+5 années dernières, l’office de transaction n
o
1 est toujours une unité
ayant le bénéfice de comptabilisation d’interne le plus important/grand dans le
système de la BICV. En particulier, son bénéfice s’élève à 347,5 milliards de
dơngs en 2005, augmente 31% par rapport à l’année 2004. Il réalise son plan
au-delà des normes prévues est de 15,8%.
+ Le montant total de fonds mobilisés (répartition par dépơt en
vietnamien dơng et en devises) est de 16.071 milliards de dơng, augmente
138% par rapport au but de l’année 2001.
+Les autres activités comme : la comptabilité, l’informatique, le
trésorerie,…se développe considérablement, notamment les affaires extérieurs
dont le chiffres d’affaires de transaction en devise, de règlement international,
… s’élève à centaines milliards de dollars.
+Les formations des cadres répondant aux exigences des conditions de
nouvelles affaires.
Hoang Thi Kieu Ly_Finance d’entreprise 44B
La notation des entreprises dans l’activité de crédit à la Banque commerciale
Donc, il constitue une unité qui se situe au premier rang de compte de
résultat et il a aussi un meilleur exploit étant présenté par les dirigeants de la
BICV.
2.1.2. Le structure d’organisation de l’office de transaction n
o
1
En 2003, la Banque mondiale a mis en œuvre le projet intitulé
« Modernisation des banques et du système de paiement » d’une valeur totale
de 49 millions de USD destiné aux banques commerciales du Vietnam. Il
s’agit du plus grand projet de ce genre qui vise à développer au Vietnam le
système de paiement bancaire et de comptabilité moderne et à fournir de
nouveaux services bancaires dans l’avenir.
Dans cet esprit, le 20 octobre 2003, le Président du Conseil
d’administration de la BICV a promulgué la Décision n
o
153/QD-HDQT-
NHCT relative au nouveau modèle d’organisation de la Banque mondiale.
C’est la raison pour laquelle, l’actuelle structure d’organisation de l’office de
transaction n
o
1 a beaucoup changé par rapport à celle des années précédentes.
Selon le nouveau projet, l’office de transaction n
o
1 est géré par 1
directeur et 4 directeurs adjoints qui l’assistent. Le directeur dirige
directement certains bureaux comme bureaux de clientèle 1(celui de grands
clients), de finance- comptabilité, d’organisation administrative. Chaque
bureau de mouvement/transaction/opération pris en charge par un chef qui est
assisté par certains sous-chefs. Avec la répartition claire des fonctions des
bureaux et une coordination d’actions, ce modèle nouveau favorisera le
développement de la BICV pour mieux répondre aux besoins de la clientèle et
aux exigences d’une banque moderne dans le processus d’intégration
économique internationale.
A titre d’illustration, la structure organisationnelle de l’office de
transaction n
o
1 de la BICV est présentée dans la figure suivante:
Hoang Thi Kieu Ly_Finance d’entreprise 44B
La notation des entreprises dans l’activité de crédit à la Banque commerciale
Hoang Thi Kieu Ly_Finance d’entreprise 44B
Directeur
adjoint
Bureau
d’information
Bureau de
financement
commercial
Bureau de
transaction
n
o
2
Caisse
d’épargne 8
Directeur
Directeur
adjoint
Directeur
adjoint
Bureau de
monnaie et
de trésorerie
Bureau de
synthèse et
de
marketing
Bureau de
clients
individuels
Bureau de
clientèle
n
o
2
Bureau de
transaction
n
o
1
Bureau de
finance
comptabilité
Bureau de
client n
o
1
Bureau
d’organisation
administrative
Group de garde
Caisse
d’épargne 2
Caisse
d’épargne 1
Directeur
adjoint
Caisse
d’épargne 3
Caisse
d’épargne 4
Caisse
d’épargne 5
Caisse
d’épargne 6
Caisse
d’épargne 7
Bureau de
comptabilité
et de
transaction
Structure organisationnelle de l’office de transaction numéro 1_ BICV
La notation des entreprises dans l’activité de crédit à la Banque commerciale
2.2. Les opérations principale de l’office de transaction n
o
1 de la BICV
2.2.1. Situation de mobilisation des fonds :
Pour les banques commerciales, les fonds constituent une condition
préalable au maintien et à l’élargissement de leurs activités d’affaires. La
structure des fonds rationnelle et les frais de mobilisation bas contribuent à
améliorer l’efficacité de la commercialisation. Prenant conscience de
l’importance des capitaux, l’office de transaction I s’intéresse toujours à la
gestion des sources de fonds, en particulier à la mobilisation des fonds par
diverses formes et durées, une flexibilité dans le mécanisme de taux d’intérêt,
une bonne qualité de service et d’accueil. En outre, il a une attention aux
organismes économiques et individuels ayant un grand dépơt, notamment de
grands chiffres d’affaires.
Dans l’année 2005, cette filiale a poussé l’activité marketing coordonnant
avec les formes de gratuite dans le but de mobiliser des fonds au travers les
émissions des titres, le certificat de dépơt: Résultat, le montant total des fonds
mobilisés par l’office de transaction I atteint à 16.071 milliards de dơngs,
augmente de 14,6% par rapport à l’année 2004, soit une croissance de 4% par
rapport au prévisionnel. Bien que la concurrence sur les taux d’intérêt soit très
acharnée entre les banques commerciales qui ne cessaient de les augmenter
avec les formes de mobilisation beaucoup plus variées, cet office peut
maintenir sa part de marché. Son résultat de mobilisation des fonds dans les
années récentes est présenté dans le tableau suivant :
Hoang Thi Kieu Ly_Finance d’entreprise 44B
La notation des entreprises dans l’activité de crédit à la Banque commerciale
Tableau 1 : Mobilisation des fonds de l’office de transaction I- BICV
Unité monétaire : milliards de dơngs vietnamiens
Indicateurs
2001 2002 2003 2004 2005
Montant Taux
(%)
Montant Taux
(%)
Montant Taux
(%)
Montant Taux
(%)
Montant Taux
(%)
Total des fonds
mobilisộs
11.587 14.605 15.158 14.026 16.071
I. Rộpartition des
fonds par objet
1. Dộpụt des
entreprises
8.113 70 10.817 74 10.981 72,4 9.918 70,7 10.399 64,7
2. Dộpụt de la
population
3.409 29,4 3.728 25,5 3.628 24 3.398 24,2 3.908 24,3
3. Autres
65 0,6 60 0,5 549 3,6 710 5,1 1.764 11
II. Rộpartition des
fonds par
monnaie
1.Dụngs
vietnamiens
8.940 77 11.934 81,7 12.958 85,5 11.950 85 13.709 85
2.Devises
ộquivalent dụngs
vietnamiens
2.647 23 2.671 18,3 2.200 14,5 2.076 15 2.362 15
III.Rộpartition
des fonds par
durộe
1. A court terme
9.539 82 12.402 85 12.650 83 11221 80 12696 79
2. A moyen et
longue termes
2.048 18 2.203 15 2.508 17 2805 20 3375 21
( Source : Bilan des fonds d’exploitation de l’office de transaction I )
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La notation des entreprises dans l’activité de crédit à la Banque commerciale
Pendant période de 2001 à 2005, la source de fonds mobilisés de
l’office de transaction est fluctuant, un changement visible.
Chart 2.1. Structure de fonds mobilisés (Milliards de dơngs
vietnamiens)
( Source : Bilan des fonds d’exploitation de l’office de transaction I )
De 2001 à 2003, le montant total des fonds mobilisés par l’office de
transaction I a augmenté régulièrement. Le taux de croissance de celui en
2003 est de 30,8%, de 3,8% par rapport à l’année 2001, 2002.
En réalité, le dépơt des entreprises augmente considérablement en
2002, de 2704 milliards de dơngs soit en hausse de 33,3% part rapport à 2001.
Le dépơt des particuliers augmente en 2002 mais diminue en peu en 2003 se
chiffrant à 3628 milliards de dơngs, sa proportion baisse aussi (soit 24%). En
particulier, en 2004, le montant total de fonds mobilisés diminue à 1132
milliards de dơngs, baisse de 7,5% par rapport à l’année 2003 en cause de
quelques raisons tels que l’index de prix (IP) augmente sans cesse (6 premiers
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